Délibérations du conseil municipal 2000-2002 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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Ordre du jour de la séance du 11 février 2000
3 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/1
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Archives municipales
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Compte-rendu de la séance du 11 février 2000
5 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/2
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Archives municipales
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 11 février 2000
1 vue
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/3
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Archives municipales
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Demande de Jacques Hojlo pour le rétablissement d'une allocation de vétérance à deux pompiers volontaires et réponse du maire
$1 vue - Demande de Jacques Hojlo pour le rétablissement d\'une allocation de vétérance à deux pompiers volontaires et réponse du maire (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/4
Sujet : personnel
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Archives municipales
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Vœux et questions de Denis Roycourt : demande d'une action préventive de protection du champ captant de la plaine du Saulce et réponse de Patrick Tuphé ; pollution de l'air et nuisance sonore importante dans le quartier des Mignottes aux abords de la gare SNCF et réponse du maire et de Patrick Tuphé ; mise en place du tri sélectif et réponse d'Alain Paillery
$1 vue - Vœux et questions de Denis Roycourt : demande d\'une action préventive de protection du champ captant de la plaine du Saulce et réponse de Patrick Tuphé ; pollution de l\'air et nuisance sonore importante dans le quartier des Mignottes aux abords de la gare SNCF et réponse du maire et de Patrick Tuphé ; mise en place du tri sélectif et réponse d\'Alain Paillery (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/5
Sujet : traitement des déchets / eau / pollution
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais
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Intervention du maire sur les conséquences de la tempête.
1 vue
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/6
Sujet : sinistre
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Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000
1 vue
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/7
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2000-1 Budget primitif pour 2000
3 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/8
Sujet : finances locales
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2000-2 Fiscalité directe locale – taux 2000
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/9
Sujet : impôts locaux
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2000-3 Subventions aux associations pour 2000
9 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/10
Sujet : association / finances locales
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2000-4 Vente des actions Dexia-Crédit local de France
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/11
Sujet : finances locales
Organisme : Dexia-Crédit local de France
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2000-5 Exonération de la taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacle
3 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/12
Sujet : impôts locaux / exonération fiscale
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Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/13
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2000-6 « Les couleurs de l'été » 2000 – programme et financement
$3 vues - 2000-6 « Les couleurs de l\'été » 2000 – programme et financement (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/14
Sujet : manifestation culturelle / finances locales
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2000-7 Programme de voirie 2000
4 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/15
Sujet : réseau routier
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2000-8 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation de la façade est – appel d'offres
$2 vues - 2000-8 Salle Vaulabelle – Restructuration de l\'entrée et rénovation de la façade est – appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/16
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
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2000-9 Programme 2000 de travaux scolaires – demande de subventions
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Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/17
Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
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2000-10 Aires de jeux – Programme de renouvellement 2000 – dossier d'appel d'offres
$3 vues - 2000-10 Aires de jeux – Programme de renouvellement 2000 – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/18
Sujet : équipement collectif / commande publique
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2000-11 Versement d'une subvention d'équipement au comité de gestion du boulodrome départemental d'Auxerre
$2 vues - 2000-11 Versement d\'une subvention d\'équipement au comité de gestion du boulodrome départemental d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/19
Sujet : association / installation sportive / finances locales
Organisme : Comité de gestion du boulodrome départemental d'Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois
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2000-12 Stade Abbé-Deschamps – Construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – appel d'offres – demandes de subventions
$3 vues - 2000-12 Stade Abbé-Deschamps – Construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – appel d\'offres – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/20
Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps
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2000-13 Acquisition du terrain du Patronage laïc Paul-Bert (PLPB) avenue de la Résistance
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Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/21
Sujet : association / immobilier / propriété publique
Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance
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2000-14 Zone d'activité des Clairions – cession d'un terrain à M. Lamotte Ebénist-meubles
$2 vues - 2000-14 Zone d\'activité des Clairions – cession d\'un terrain à M. Lamotte Ebénist-meubles (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/22
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
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2000-15 Alimentation en gaz naturel de Laborde – convention avec EDF-GDF services Yonne
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Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/23
Sujet : distribution de gaz
Organisme : EDF-GDF services Yonne
Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France)
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2000-16 Programme véhicules et engins 2000 – Dossier d'appel d'offres
$2 vues - 2000-16 Programme véhicules et engins 2000 – Dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/24
Sujet : véhicule automobile / commande publique
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2000-17 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – travaux monuments historiques - restauration des couvertures hautes de l'église abbatiale (nef et choeur) – lot couverture : avenant au marché de travaux conclu avec l'entreprise Pateu Robert
$16 vues - 2000-17 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – travaux monuments historiques - restauration des couvertures hautes de l\'église abbatiale (nef et choeur) – lot couverture : avenant au marché de travaux conclu avec l\'entreprise Pateu Robert (ouvre la visionneuse)$
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Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/25
Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
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2000-18 École élémentaire du Pont – restructuration du bâtiment logements – avenants n° 1 aux marchés de travaux Marquis, Scobat et Landry
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Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/26
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire du Pont
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2000-19 École maternelle des Clairions – Réalisation d'un abri préau – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre
$2 vues - 2000-19 École maternelle des Clairions – Réalisation d\'un abri préau – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d\'oeuvre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/27
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle des Clairions
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2000-20 Dénomination de deux voies dans le lotissement de la Turgotine (rue de la Renardière et allée des Champs Millot)
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Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/28
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement de la Turgotine / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Renardière / Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Champs-Millot
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2000-21 OPM-HLM – travaux d'amélioration de 64 logements quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 074 000 F à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$4 vues - 2000-21 OPM-HLM – travaux d\'amélioration de 64 logements quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 074 000 F à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/29
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
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2000-22 OPM-HLM – Travaux d'amélioration de 64 logements quartier Saint-Siméon – Demande de garantie pour un emprunt de 1 600 000 F à contracter auprès du Comité Interprofessionnel du Logement de l'Yonne
$2 vues - 2000-22 OPM-HLM – Travaux d\'amélioration de 64 logements quartier Saint-Siméon – Demande de garantie pour un emprunt de 1 600 000 F à contracter auprès du Comité Interprofessionnel du Logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/30
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
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2000-23 Modification de la demande de garantie d'un emprunt de 1 300 000 F contracté par l'association « Le bon air »
$2 vues - 2000-23 Modification de la demande de garantie d\'un emprunt de 1 300 000 F contracté par l\'association « Le bon air » (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/31
Sujet : association / finances locales
Organisme : Le Bon Air (Auxerre)
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2000-24 Convention 2000 avec l'association Renouer
$2 vues - 2000-24 Convention 2000 avec l\'association Renouer (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/32
Sujet : association / insertion professionnelle
Organisme : Association Renouer
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2000-25 Convention 2000 avec le centre d'aide par le travail
$2 vues - 2000-25 Convention 2000 avec le centre d\'aide par le travail (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/33
Sujet : insertion professionnelle
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2000-26 Crèche de Noël 1999
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/34
Sujet : manifestation culturelle
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2000-27 Emplois-jeunes – financement d'un agent chargé d'interface informatique public à la Bibliothèque municipale d'Auxerre
$2 vues - 2000-27 Emplois-jeunes – financement d\'un agent chargé d\'interface informatique public à la Bibliothèque municipale d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/35
Sujet : personnel / équipement socio culturel
Organisme : Bibliothèque municipale (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière
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2000-28 Prorogation de l'annualisation du temps partiel
$2 vues - 2000-28 Prorogation de l\'annualisation du temps partiel (ouvre la visionneuse)$
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Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/36
Sujet : personnel
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2000-29 Attribution d'une prime exceptionnelle à deux techniciens territoriaux
$2 vues - 2000-29 Attribution d\'une prime exceptionnelle à deux techniciens territoriaux (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/37
Sujet : personnel
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2000-30 Modification de la délibération n° 99/297 du 13 décembre 1999 attribuant un logement au secrétaire général par nécessité absolue de service
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Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/38
Sujet : personnel
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2000-31 Adoption de décomptes définitifs
4 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/39
Sujet : commande publique
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2000-32 Actes de gestion courante
10 vues
Date : 11 février 2000
Cote : 513 W 19/40
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Archives municipales
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 24 mars 2000
3 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/41
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Compte-rendu de la séance du 24 mars 2000
5 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/42
Lieu de conservation :
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/43
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Intervention d'Alain Paillery sur la collecte sélective des déchets en porte à porte
$1 vue - Intervention d\'Alain Paillery sur la collecte sélective des déchets en porte à porte (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/44
Sujet : traitement des déchets
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Intervention du maire sur la desserte en gaz des Piedalloues
1 vue
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/45
Sujet : distribution de gaz
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
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Vœu et question de Denis Roycourt : révision du plan d'occupation des sols ; ligne de Gien ; journée de l'environnement
$1 vue - Vœu et question de Denis Roycourt : révision du plan d\'occupation des sols ; ligne de Gien ; journée de l\'environnement (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/46
Sujet : liaison douce / environnement / urbanisme
Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France)
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Liste des présents et absents à la séance du 24 mars 2000
1 vue
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/47
Lieu de conservation :
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2000-33 Contrat de ville 2000-2006
43 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/48
Sujet : politique de la ville
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2000-34 Révision du plan d'occupation des sols d'Auxerre et Vaux
$4 vues - 2000-34 Révision du plan d\'occupation des sols d\'Auxerre et Vaux (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/49
Sujet : urbanisme
Lieu : Vaux (Yonne, France)
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2000-35 Ligne de Gien – démolition de l'ouvrage existant de franchissement de la rue de Preuilly et construction d'une passerelle piétonne
$4 vues - 2000-35 Ligne de Gien – démolition de l\'ouvrage existant de franchissement de la rue de Preuilly et construction d\'une passerelle piétonne (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/50
Sujet : ouvrage d'art / liaison douce
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Preuilly
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2000-36 Aménagement des abords de la salle Vaulabelle et du Foyer jeunes travailleurs (FJT) – création d'un parking et d'une esplanade sur le boulevard Vaulabelle
$3 vues - 2000-36 Aménagement des abords de la salle Vaulabelle et du Foyer jeunes travailleurs (FJT) – création d\'un parking et d\'une esplanade sur le boulevard Vaulabelle (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/51
Sujet : foyer / équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Foyer des jeunes travailleurs Vaulabelle / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle / Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
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2000-37 Stade auxerrois – transformation du terrain stabilisé en terrain synthétique – définition de l'enveloppe budgétaire et lancement de l'appel d'offres
$3 vues - 2000-37 Stade auxerrois – transformation du terrain stabilisé en terrain synthétique – définition de l\'enveloppe budgétaire et lancement de l\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/52
Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois
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2000-38 Jumelage d'Auxerre avec la ville polonaise de Plock
$2 vues - 2000-38 Jumelage d\'Auxerre avec la ville polonaise de Plock (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/53
Sujet : jumelage
Lieu : P?ock (Mazovie, Pologne)
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2000-39 Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) – convention relative au transfert des biens immobiliers
$2 vues - 2000-39 Service Départemental d\'Incendie et de Secours (SDIS) – convention relative au transfert des biens immobiliers (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/54
Sujet : propriété publique / secours
Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours
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2000-40 Terrain des Montardoins – convention de remboursement
2 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/55
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins
Lieu de conservation :
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2000-41 Réservation de parts sociales de la Caisse d'Épargne de Bourgogne
$2 vues - 2000-41 Réservation de parts sociales de la Caisse d\'Épargne de Bourgogne (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/56
Sujet : finances locales
Organisme : Caisse d'Épargne de Bourgogne
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2000-42 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000
$3 vues - 2000-42 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/57
Sujet : édifice cultuel / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
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2000-43 Résidence Foyer des jeunes travailleurs (FJT) de l'Éperon – cession du terrain d'assiette à l'OPM-HLM
$2 vues - 2000-43 Résidence Foyer des jeunes travailleurs (FJT) de l\'Éperon – cession du terrain d\'assiette à l\'OPM-HLM (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/58
Sujet : foyer / immobilier / propriété publique
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Foyer des jeunes travailleurs Vaulabelle / Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
Lieu de conservation :
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2000-44 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – ajustement du coût d'opération – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre
$2 vues - 2000-44 Salle Vaulabelle – restructuration de l\'entrée et rénovation des façades – ajustement du coût d\'opération – avenant au contrat de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/59
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
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2000-45 Programme d'eaux pluviales 2000 – réalisation de travaux sur la Rive Droite
$4 vues - 2000-45 Programme d\'eaux pluviales 2000 – réalisation de travaux sur la Rive Droite (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/60
Sujet : eau
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
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2000-46 Mise en conformité des carrefours équipés d'une signalisation tricolore
$3 vues - 2000-46 Mise en conformité des carrefours équipés d\'une signalisation tricolore (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/61
Sujet : réseau routier
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2000-47 Harmonie d'Auxerre – rémunération du directeur pédagogique et du chef d'orchestre – convention
$2 vues - 2000-47 Harmonie d\'Auxerre – rémunération du directeur pédagogique et du chef d\'orchestre – convention (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/62
Sujet : association / musique / finances locales
Organisme : Harmonie (Auxerre)
Lieu de conservation :
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2000-48 Emplois jeunes – financement d'un agent chargé de médiation scientifique au musée d'histoire naturelle d'Auxerre
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/63
Sujet : personnel
Organisme : Musée d'histoire naturelle (Auxerre)
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2000-49 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subventions
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/64
Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales
Organisme : École nationale de musique (Auxerre)
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2000-50 Service d'animation du patrimoine – demande de subvention pour les animations de l'an 2000
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/65
Sujet : manifestation culturelle / finances locales
Organisme : Auxerre. Service animation du patrimoine
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2000-51 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – dossier d'appel d'offres – demande de subvention
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/66
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups
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2000-52 Attribution des bourses communales 2000
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/67
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2000-53 Projets pédagogiques scolaires – projet Oumedja 2000 – attribution de subvention
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/68
Sujet : projet éducatif / finances locales
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2000-54 Stade Abbé-Deschamps – renforcement des installations électriques – revalorisation de l'autorisation budgétaire – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/69
Sujet : distribution électrique / installation sportive / commande publique / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps
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2000-55 Subvention exceptionnelle au club cycliste des Rapides de Bourgogne pour la course UFOLEP « Auxerre-Auxerre »
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/70
Sujet : sport / association / finances locales
Organisme : Les Rapides de Bourgogne (Auxerre)
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2000-56 Subvention exceptionnelle au Taekwondo club auxerrois pour l'organisation des championnats de France juniors
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/71
Sujet : sport / association / finances locales
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2000-57 Subvention à l'association du vélodrome de l'Yonne
$2 vues - 2000-57 Subvention à l\'association du vélodrome de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/72
Sujet : association / installation sportive / finances locales
Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne
Lieu : Auxerre, Vélodrome d' (Yonne, France)
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2000-58 Communauté des Communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable – programme 2000 – avenant n° 1 à la convention du 15 octobre 1999
$2 vues - 2000-58 Communauté des Communes de l\'Auxerrois – travaux d\'alimentation en eau potable – programme 2000 – avenant n° 1 à la convention du 15 octobre 1999 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/73
Sujet : eau potable / finances locales
Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois
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2000-59 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – aménagement des salles médiévales de l'aile est du cloître – travaux monuments historiques – avenants au marché de travaux SATR, BC Entreprise, Blanchet
$2 vues - 2000-59 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – aménagement des salles médiévales de l\'aile est du cloître – travaux monuments historiques – avenants au marché de travaux SATR, BC Entreprise, Blanchet (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/74
Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
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2000-60 OPM-HLM – Construction de 36 logements résidence de l'Éperon, boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 809 000 F à réaliser auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
$3 vues - 2000-60 OPM-HLM – Construction de 36 logements résidence de l\'Éperon, boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 809 000 F à réaliser auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/75
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle
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2000-61 OPM-HLM – Construction de 12 pavillons locatifs au hameau du Coteau 6 – demande de garantie pour un emprunt de 4 127 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/76
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement Le Hameau-du-Coteau
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2000-62 Travaux d'urgence sur les édifices cultuels et monuments historiques – programme 1998 – demande de subvention
$2 vues - 2000-62 Travaux d\'urgence sur les édifices cultuels et monuments historiques – programme 1998 – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/77
Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales
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2000-63 Association « Koncept production » – réalisation d'un disque de musique rock dans le cadre d'un défi-jeunes – attribution de subvention
$2 vues - 2000-63 Association « Koncept production » – réalisation d\'un disque de musique rock dans le cadre d\'un défi-jeunes – attribution de subvention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/78
Sujet : association / musique / finances locales
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2000-64 Modification de l'effectif réglementaire
$3 vues - 2000-64 Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/79
Sujet : personnel
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2000-65 Aménagement et réduction du temps de travail pour les personnels de la ville d'Auxerre – désignation d'un cabinet conseil
$3 vues - 2000-65 Aménagement et réduction du temps de travail pour les personnels de la ville d\'Auxerre – désignation d\'un cabinet conseil (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/80
Sujet : personnel
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2000-66 Adoption de décomptes définitifs
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/81
Sujet : commande publique
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2000-67 Actes de gestion courante
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Date : 24 mars 2000
Cote : 513 W 19/82
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 5 mai 2000
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/1
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Compte-rendu de la séance du 5 mai 2000
5 vues
Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/2
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/3
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Hommage du conseil municipal à Mme Madeleine Rivoire
1 vue
Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/4
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Communication de Jean Garnault sur les difficultés rencontrées lors des travaux de réfection de la passerelle piétonne qui enjambe l'Yonne avec l'entreprise Dalla Vera (filiale du groupe Bouygues)
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1 vue
Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/5
Sujet : ouvrage d'art / liaison douce
Lieu : Auxerre, Passerelle sur l'Yonne d' (Yonne, France)
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Question de Guy Férez sur les terrains militaires de la Plaine des Isles (installations du CIGA) et réponses de Jean Pélissier, Jean Garnault et Serge Franchis
1 vue
Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/6
Sujet : infrastructure militaire
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre d'instruction des gendarmes auxiliaires / La Plaine des Isles (Auxerre, Yonne, France)
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Intervention de Christian Lagaise « Réflexion sur l'urbanisation commerciale »
$1 vue - Intervention de Christian Lagaise « Réflexion sur l\'urbanisation commerciale » (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/7
Sujet : commerce
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Questions et vœux de Denis Roycourt : journées de l'environnement ; vote des étrangers et réponse de Jean Garnault
$1 vue - Questions et vœux de Denis Roycourt : journées de l\'environnement ; vote des étrangers et réponse de Jean Garnault (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/8
Sujet : élection politique / environnement / étranger
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Liste des présents et absents à la séance du 5 mai 2000
1 vue
Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/9
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2000-68 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2000
$23 vues - 2000-68 Décision modificative n° 1 de l\'exercice 2000 (ouvre la visionneuse)$
23 vues
Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/10
Sujet : finances locales
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2000-69 Contingent d'aide sociale – convention avec le département de l'Yonne
$2 vues - 2000-69 Contingent d\'aide sociale – convention avec le département de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/11
Sujet : aide sociale
Organisme : Yonne
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2000-70 Aménagement du centre social Rive Droite – participation de l'office public municipal d'HLM – convention
$2 vues - 2000-70 Aménagement du centre social Rive Droite – participation de l\'office public municipal d\'HLM – convention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/12
Sujet : finances locales / équipement socio culturel
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
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2000-71 Conventions de partenariat – ville d'Auxerre-Gaz de France et ville d'Auxerre-Électricité de France
$3 vues - 2000-71 Conventions de partenariat – ville d\'Auxerre-Gaz de France et ville d\'Auxerre-Électricité de France (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/13
Sujet : distribution de gaz
Organisme : Électricité de France
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2000-72 Programme d'assainissement 2000 – 2e tranche du programme pluriannuel
$7 vues - 2000-72 Programme d\'assainissement 2000 – 2e tranche du programme pluriannuel (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/14
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
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2000-73 Programme des travaux d'urgence 2000 pour les édifices cultuels et les bâtiments classés monuments historiques
$2 vues - 2000-73 Programme des travaux d\'urgence 2000 pour les édifices cultuels et les bâtiments classés monuments historiques (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/15
Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel
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2000-74 Stade Abbé-Deschamps – construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – revalorisation de l'enveloppe financière – demandes de subventions – nouvel appel d'offres pour le lot charpente couverture
$2 vues - 2000-74 Stade Abbé-Deschamps – construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – revalorisation de l\'enveloppe financière – demandes de subventions – nouvel appel d\'offres pour le lot charpente couverture (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/16
Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps
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2000-75 Pavillon 24-26 rue Gérot – réfection de la couverture – avenant en plus-value au marché de travaux avec l'entreprise Dury
$2 vues - 2000-75 Pavillon 24-26 rue Gérot – réfection de la couverture – avenant en plus-value au marché de travaux avec l\'entreprise Dury (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/17
Sujet : commande publique / bâtiment administratif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot
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2000-76 Aménagement de la salle de mairie de Laborde – avenants en moins-value aux marchés de travaux avec les entreprises ABM et Delagneau
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/18
Sujet : commande publique / bâtiment administratif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Mairie de Laborde
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2000-77 Communauté des Communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2000 – concours des services techniques municipaux
$2 vues - 2000-77 Communauté des Communes de l\'Auxerrois – travaux de voirie programme 2000 – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/19
Sujet : réseau routier / finances locales
Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois
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2000-78 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux de voirie programme 2000 – concours des services techniques municipaux
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/20
Sujet : finances locales
Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
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2000-79 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'amélioration des voiries sur les circuits bus – concours des services techniques municipaux
$2 vues - 2000-79 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d\'amélioration des voiries sur les circuits bus – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/21
Sujet : finances locales
Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
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2000-80 Bar restauration rapide de l'Arbre Sec – exploitation commerciale
$2 vues - 2000-80 Bar restauration rapide de l\'Arbre Sec – exploitation commerciale (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/22
Sujet : commerce alimentaire
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bar-restaurant du Stade nautique de l'Arbre-Sec
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2000-81 Résidence Ferdinand de Lesseps – application anticipée du plan d'occupation des sols en cours de révision (renouvellement)
$3 vues - 2000-81 Résidence Ferdinand de Lesseps – application anticipée du plan d\'occupation des sols en cours de révision (renouvellement) (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/23
Sujet : urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Ferdinand-de-Lesseps
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2000-82 Application anticipée du plan d'occupation des sols d'Auxerre et de Vaux (commune associée) – renouvellement
$3 vues - 2000-82 Application anticipée du plan d\'occupation des sols d\'Auxerre et de Vaux (commune associée) – renouvellement (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/24
Sujet : urbanisme
Lieu : Vaux (Yonne, France)
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2000-83 Société Anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – travaux d'amélioration de 159 logements résidence du Parc – demande de garantie pour un emprunt de 544 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$3 vues - 2000-83 Société Anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – travaux d\'amélioration de 159 logements résidence du Parc – demande de garantie pour un emprunt de 544 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/25
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc
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2000-84 Collège Albert-Camus "classe patrimoine" à Saint-Amand-en-Puisaye – subvention
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/26
Sujet : classe de découverte / finances locales
Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre)
Lieu : Saint-Amand-en-Puisaye (Yonne, France)
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2000-85 Secteur scolaire – échanges Auxerre-Roscoff – subvention exceptionnelle
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/27
Sujet : classe de découverte / voyage scolaire / jumelage
Lieu : Roscoff (Finistère, France)
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2000-86 Modification du régime indemnitaire du personnel municipal
4 vues
Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/28
Sujet : personnel
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2000-87 Recrutement de personnel saisonnier
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/29
Sujet : personnel
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2000-88 Jumelage d'Auxerre avec la ville polonaise de P?ock – signature de la charte
$2 vues - 2000-88 Jumelage d\'Auxerre avec la ville polonaise de P?ock – signature de la charte (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/30
Sujet : jumelage
Lieu : P?ock (Mazovie, Pologne)
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2000-89 Modification de la répartition de la subvention pour l'Open Gaz de France entre les sections tennis de l'AJA et du Stade Auxerrois
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/31
Sujet : sport / association / finances locales
Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) / Association de la jeunesse auxerroise omnisports
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2000-90 Subvention complémentaire au Stade Auxerrois athlétisme pour l'organisation du meeting Athlética 2000
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/32
Sujet : sport / association / finances locales
Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
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2000-91 Subvention complémentaire à l'Olympic Canoë Kayak Auxerrois et à l'AJA triathlon pour l'organisation du 8e trikayathlon 2000
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/33
Sujet : sport / association / finances locales
Organisme : Olympic canoë kayak auxerrois (Auxerre) / Association de la jeunesse auxerroise omnisports
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2000-92 Actes de gestion courante
3 vues
Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/34
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2000-93 Acquisition des terrains du Batardeau – désignation d'un cabinet d'avocats conseils pour assister la ville dans la conduite des négociations
$2 vues - 2000-93 Acquisition des terrains du Batardeau – désignation d\'un cabinet d\'avocats conseils pour assister la ville dans la conduite des négociations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 5 mai 2000
Cote : 513 W 20/35
Sujet : immobilier / propriété publique / commande publique
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 juin 2000
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/36
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Compte-rendu de la séance du 23 juin 2000
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/37
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/38
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Question de Denis Roycourt sur le mandat des élus municipaux au sein de la commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et la communauté des communes de l'Auxerrois et sur le devenir de l'intercommunalité ; réponse de Jean-Pierre Soisson
$1 vue - Question de Denis Roycourt sur le mandat des élus municipaux au sein de la commission départementale d\'équipement commercial (CDEC) et la communauté des communes de l\'Auxerrois et sur le devenir de l\'intercommunalité ; réponse de Jean-Pierre Soisson (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/39
Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative
Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Commission départementale d'équipement commercial (Yonne)
Lieu de conservation :
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Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2000
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/40
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Archives municipales
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2000-94 Compte administratif 1999
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/41
Sujet : finances locales
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2000-95 Exercice 1999 – bilan de la politique foncière
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/42
Sujet : aménagement foncier / finances locales
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2000-96 Compte de gestion du receveur pour 1999
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/43
Sujet : finances locales
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2000-97 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 1999
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/44
Sujet : finances locales
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2000-98 Inventaire de l'actif – réajustements comptables
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/45
Sujet : finances locales
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2000-99 Collecte des ordures ménagères – avenant n° 3 à la convention signée avec la Communauté des Communes de l'Auxerrois
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/46
Sujet : traitement des déchets / finances locales
Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois
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2000-100 Contrat de ville 2000-2006 – Programme et plan de financement pour l'année 2000
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/47
Sujet : politique de la ville / finances locales
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2000-101 Programme d'eaux pluviales 2000 – 2e tranche
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/48
Sujet : eau
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2000-102 La légende de Saint-Étienne – exposition et concert – attribution d'une subvention
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/49
Sujet : manifestation culturelle / finances locales
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2000-103 Association pour le Chablisien et l'Auxerrois de diffusion et d'initiatives artistiques (ACADIA) – attribution de subvention
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/50
Sujet : association / action culturelle / finances locales
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2000-104 Service d'animation du patrimoine – demande de subvention pour les animations de l'an 2000 « visites animées » – modification
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/51
Sujet : manifestation culturelle / finances locales
Organisme : Auxerre. Service animation du patrimoine
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2000-105 Salles de répétition pour les groupes de musiques actuelles – aménagement – avenants aux marchés de travaux Marquis, ABM, Guyot, Technique et décor, BC Entreprise et Technic Elec
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/52
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- La Cuisine
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2000-106 Vente d'un délaissé de terrain de l'ex ligne de Gien
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/53
Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique
Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France)
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2000-107 Plaines de l'Yonne – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/54
Sujet : urbanisme
Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France)
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2000-108 ZUP Sainte-Geneviève - application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/55
Sujet : urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser en priorité Sainte-Geneviève
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2000-109 Application anticipée (partielle) du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre-Vaux en cours de révision – renouvellement
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/56
Sujet : urbanisme
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2000-110 OPM-HLM – travaux d'amélioration de 64 logements du quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 900 000 F à réaliser auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/57
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
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2000-111 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/58
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle
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2000-112 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/59
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle
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2000-113 Modification de la convention du 28 janvier 1983 passée entre la ville et l'inspection académique de l'Yonne
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/60
Sujet : organisation scolaire
Organisme : Yonne. Inspection académique
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2000-114 Office du tourisme de Sens – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/61
Sujet : organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme (Sens, Yonne)
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2000-115 Office du tourisme de Beaune – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/62
Sujet : organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme (Beaune, Côte-d'Or)
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2000-116 Personnel municipal – modification de l'effectif réglementaire
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/63
Sujet : personnel
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2000-117 Recrutement d'un contractuel sur l'emploi de responsable du service d'études et patrimoine bâti
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/64
Sujet : personnel
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2000-118 Création d'un emploi de responsable des opérations d'aménagement
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/65
Sujet : personnel
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2000-119 Adoption de décomptes définitifs
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/66
Sujet : commande publique
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2000-120 Actes de gestion courante
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Date : 23 juin 2000
Cote : 513 W 20/67
Lieu de conservation :
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 juillet 2000
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/1
Lieu de conservation :
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