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Délibérations du conseil municipal 2000-2002

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  • 2001-328 Mise à disposition de l'association Avicenne d'un terrain communal – modification de la délibération n° 214 du 28 juin 2001
    2 vues  - 2001-328 Mise à disposition de l\'association Avicenne d\'un terrain communal – modification de la délibération n° 214 du 28 juin 2001 (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/69
    Sujet : immobilier / propriété publique / association cultuelle
    Organisme : Association Avicenne (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales