2003-182 Actes de gestion courante  3 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/47 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-183 Réaménagement de la place de la gare SNCF et de ses abords – actualisation du plan de financement  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/48 Sujet : urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de la Gare Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-184 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/49 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-185 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/50 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-186 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/51 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-187 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/52 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-188 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/53 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-189 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/54 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-190 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/55 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-191 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/56 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 octobre 2003  3 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/57 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 23 octobre 2003  1 vue Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/58 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-192 Contrat temps libre  6 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/59 Sujet : jeune / loisir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-193 Contrat de ville 2003 – 2e programmation et plan de financement pour l'année 2003  3 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/60 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-194 Acquisition de l'immeuble France Télécom 19 rue des Montardoins  3 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/61 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : France Télécom Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Montardoins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-195 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/62 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-196 Convention entre la ville et l'Association Auxerroise du Centre Aérée pour la fourniture des repas – subvention compensatrice  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/63 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-197 Délégation du service public de la restauration collective de la ville d'Auxerre – compte rendu annuel d'activité pour l'année 2002  5 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/64 Sujet : propriété publique / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-198 AIDES – demande de subvention pour participation au service du logement aux étudiants  3 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/65 Sujet : finances locales / action sociale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-199 Aide financière exceptionnelle à Lionel Dubois-Dunilac, champion d'Europe et médaille de bronze au championnat du Monde 2003  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/66 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
