2003-162 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour régulariser l'autorisation d'exploiter de la Nouvelle Reliure Industrielle (NRI)  13 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/27 Sujet : installation classée Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-163 Acquisition de l'ensemble foncier « Les îles du Moulin du Président »  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/28 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Le Moulin du Président, Île du (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-164 Acquisition de terrains à Vaux – le Paty  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/29 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Vaux (Yonne, France) / Le Paty (Vaux, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-165 Quartier Saint-Siméon – autorisation d'exploitation d'un réseau câblé au profit de l'Office auxerrois de l'habitat  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/30 Sujet : réseau de distribution Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-166 Régularisation d'une convention de servitude EDF  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/31 Sujet : propriété publique / distribution électrique Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-167 AIDA – théâtre municipal – rapport sur l'exécution de la délégation de service public  3 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/32 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-168 Programme de travaux d'urgence 2003 pour les édifices culturels et autres monuments historiques – demandes de subventions  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/33 Sujet : patrimoine culturel / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-169 Conformités électriques, installation d'alarmes incendie et amélioration d'installations électriques – programme 2003 – lot 1 – bâtiments scolaires – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise BEI  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/34 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-170 Entretien des couvertures des édifices culturels et monuments historiques – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/35 Sujet : commande publique / patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-171 Démolition des anciens établissements Pomona – avenant au marché de travaux passé avec l'entreprise Pennequin  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/36 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Établissements Pomona Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-172 Maintenance du système de sécurité incendie de la bibliothèque du Pont – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/37 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-173 Maintenance du système de sécurité incendie de la crèche Cabriole – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/38 Sujet : crèche / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crèche parentale Cabriole Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-174 Télésurveillance et interventions sur sites – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/39 Sujet : surveillance du territoire / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-175 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/40 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-176 Attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-177 Avenant n° 6 à la convention avec la Communauté des communes de l'Auxerrois relative à la collecte des ordures ménagères  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/42 Sujet : traitement des déchets / commande publique Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-178 Modification d'effectif  21 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/43 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-179 Création de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Yonne  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/44 Sujet : structure administrative Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Yonne ; 2004-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-180 Vente à la Communauté des Communes de l'Auxerrois des locaux de l'immeuble Clemenceau  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/45 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-181 Élection des membres de la commission d'appel d'offres – modification  3 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/46 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
