2003-200 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention – Exercice 2003  3 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/67 Sujet : finances publiques / musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-201 Ré-informatisation de la bibliothèque municipale d'Auxerre – lancement d'une procédure d'appel d'offres restreint  3 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/68 Sujet : commande publique / système d'information / équipement socio culturel Organisme : Bibliothèque municipale (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-202 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – façades occidentales et méridionales – campagne complémentaires de relevés  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/69 Sujet : édifice cultuel / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-203 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – projet architectural et technique pour les tranches 3 à 5 – dossier d'appel d'offres  3 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/70 Sujet : édifice cultuel / propriété publique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-204 Locaux 1bis place de l'Hôtel de Ville – aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Cloisons Dimater et Amec Spie  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/71 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction des finances et du budget Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-205 Parking du Pont – travaux de mise en conformité – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Michel SA et le groupement Arelco/Technic Elec  3 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/72 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-206 Création d'un poste de médecin contractuel chargé de la médecine préventive du personnel  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/73 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-207 Attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/74 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-208 Admissions en non valeurs  3 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/75 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-209 Décisions modificatives  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/76 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-210 Rapport annuel 2002 d'activité de concession de la distribution publique d'énergie électrique  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/77 Sujet : distribution électrique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-211 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/78 Sujet : manifestation commerciale / impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-212 Actes de gestion courante  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/79 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 27 novembre 2003  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 27 novembre 2003  1 vue Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-213 Élection du 12e adjoint  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/3 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-214 Convention cadre de transfert des personnels et moyens matériels nécessaires à l'exercice de la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés entre la Ville d'Auxerre et la Communauté des Communes de l'Auxerrois (CCA)  25 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/4 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / traitement des déchets / personnel Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-215 Marché de prestation de services de maintenance préventive et curative de véhicules propriétés de la Communauté des communes de l'Auxerrois ainsi que des nouveaux véhicules amenés à assurer leur remplacement  10 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/5 Sujet : véhicule automobile / commande publique Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-216 Cité de la musique – construction d'une salle de diffusion pour les musiques actuelles et restructuration de l'école de musique et de danse – attribution de marché de maîtrise d'œuvre  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/6 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École de musique et de danse / Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-217 Travaux d'aménagement de la place de la gare et de ses abords – avenant au marché de travaux du lot n° 5 enfouissement des réseaux avec l'entreprise DRTP  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/7 Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de la Gare Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
