2003-218 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – aménagement de locaux – nouvel appel d'offres  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/8 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-219 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisitions de biens immobiliers  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/9 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-220 Projet de viabilité d'un périmètre foncier aux Clairions dans le cadre d'une association foncière urbaine libre  4 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/10 Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / association foncière urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-221 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/11 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-222 Conventions de partenariat avec EDF Bourgogne et EDF-GDF Services Yonne  11 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/12 Sujet : réseau de distribution Organisme : EDF-GDF services Yonne / Électricité de France Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-223 Écoles privées du premier degré – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement  4 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/13 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-224 Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/14 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-225 Subvention au Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) pour la construction du centre de secours auxerrois  4 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/15 Sujet : finances locales / secours Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-226 Attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/16 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-227 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 – avenant n° 2 au marché de fournitures courantes et services passé avec l'entreprise Crocodile  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/17 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-228 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – nouvel appel d'offres  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/18 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-229 Bâtiments communaux – travaux de maintenance et de petites rénovations pour les années 2004, 2005, et 2006 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/19 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-230 Recensement rénové de la population  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/20 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-231 RN6 entre les carrefours de l'Europe et des Plaines de l'Yonne – entretien et maintenance de l'éclairage public – nouvelle convention État-Ville  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/21 Sujet : éclairage public Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour de l'Europe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-232 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2004 – marché fractionné à bons de commandes – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/22 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-233 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/23 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-234 Élévation de Yuri Bandajevsky au rang de citoyen d'honneur de la ville d'Auxerre  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/24 Sujet : distinction honorifique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 décembre 2003  5 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/25 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 18 décembre 2003  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/26 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/27 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |