2003-249 Versement d'acomptes sur subventions 2004  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/48 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-250 Renégociation de dette – exercice 2004  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/49 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-251 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2004  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/50 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-252 Composition de la commission des finances – modification  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/51 Sujet : élu / structure administrative / finances locales Organisme : Auxerre. Commission des finances Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-253 Modification d'effectif  5 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/52 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-254 Contrat d'assurance dommages aux biens  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/53 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-255 Contrat d'assurance responsabilité civile – avenant n° 3  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/54 Sujet : commande publique / personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-256 Adhésion au Syndicat mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la rivière Yonne et approbation des statuts  9 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/55 Sujet : voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-257 Adhésion de la ville d'Auxerre à l'association « Route Touristique des Vignobles de l'Yonne »  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/56 Sujet : association / tourisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-258 Élection des membres de la commission d'appel d'offres – modification  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/57 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-259 Élection des membres de la commission de délégation du service public de collecte des eaux usées – modification  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/58 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-260 Représentation de la Ville auprès de la communauté de communes de l'Auxerrois  4 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/59 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-261 Représentation de la Ville auprès du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – modification  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/60 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-262 Représentation de la Ville auprès du collège Denfert-Rochereau – modification  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/61 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-263 Représentation de la ville auprès du lycée Fourrier – modification  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/62 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Fourier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-264 Impression du journal municipal mensuel pour l'année 2004 – marché à bons de commande – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/63 Sujet : commande publique / communication institutionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-265 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – mise en concurrence simplifiée  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/64 Sujet : transport scolaire / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-266 Convention relative à l'utilisation d'appuis du réseau de distribution électrique  4 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/65 Sujet : distribution électrique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-267 Avenant à la convention de déshydratation des boues de la station d'épuration de Saint-Georges à la station d'épuration d'Auxerre  5 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/66 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-268 Approbation du projet d'arrêté préfectoral portant sur le saturnisme infantile – définition des zones à risques d'exposition au plomb dans l'Yonne  5 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/67 Sujet : enfant / pollution Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
