2004-11 Révision du plan d'occupation des sols et élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escolives-Sainte-Camille  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/18 Sujet : urbanisme Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-12 Bâtiments scolaires – service de télésurveillance et interventions sur sites  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/19 Sujet : surveillance des bâtiments / établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-13 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations de traitement d'eau  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/20 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-14 Recrutement d'un directeur de la communication contractuel  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/21 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-15 Représentation de la Ville au Comité des jumelages – modification  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/22 Sujet : association / élu / structure administrative Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-16 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/23 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-17 Actes de gestion courante de septembre 2003 à janvier 2004  5 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/24 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 29 mars 2004  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/25 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 29 mars 2004  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/26 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance : intervention de Brigitte Picq-Debelle sur la délégation de service public de collecte des eaux usées unitaires et pluviales de la ville d'Auxerre  1 vue Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/27 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 29 mars 2004  1 vue Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/28 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-18 Équipement sportif du quartier rive droite – programme – plan de financement – désignation du jury de maîtrise d'œuvre  6 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/29 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-19 Réfection du terrain de football synthétique dans le quartier Sainte-Geneviève  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/30 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-20 Extension du secteur piéton place des Cordeliers  5 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/31 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Cordeliers Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-21 Aménagement des rues Joubert et Maison Fort  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/32 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Maison-Fort Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-22 Quartier des Rosoirs – pôle enfance – modification du plan de financement  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/33 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-23 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – poursuite et achèvement des études préalables pour les tranches 6 et 7 – engagement d'études complémentaires  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/34 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-24 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec Marquis et Chemolle  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/35 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-25 Rénovation urbaine du quartier des Brichères  5 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/36 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-26 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/37 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
