2004-47 Mission d'étude – service des Archives de la ville d'Auxerre  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/58 Organisme : Auxerre. Archives municipales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-48 Soutien à la réalisation d'un court métrage  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/59 Sujet : finances locales / art Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-49 Attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/60 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-50 Subvention d'équilibre 2003 au budget annexe du Crématorium  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/61 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-51 Subvention d'équilibre 2003 au budget annexe du parking du Pont  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/62 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-52 Subvention d'équilibre 2004 au budget annexe du Crématorium  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/63 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-53 Subvention d'équilibre 2004 au budget annexe du parking du Pont  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/64 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-54 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard à des particuliers  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/65 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-55 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard à des particuliers  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/66 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-56 Programme voirie 2004  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/67 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-57 Travaux de voirie – marché fractionné à bons de commande  1 vue Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/68 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-58 Programme véhicules et engins 2004 3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/69 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-59 Conformités électriques, installations d'alarmes incendie et amélioration d'installations électriques – programmes 2003 – lot 2 : bâtiments divers, conformité électrique – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise BEI  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/70 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-60 Modification de la délibération du 30 janvier 2003 portant actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/71 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-61 Recrutement de saisonniers  5 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/72 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-62 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/73 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-63 Adhésion de la ville, pour le camping municipal, à la Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (FDHPA)  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/74 Sujet : association / camping caravaning Organisme : Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (Yonne) / Auxerre. Camping municipal Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-64 Rapport concernant le devenir de la Maison de l'insertion de l'Yonne (MIDY)  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/75 Sujet : insertion professionnelle / structure administrative Organisme : Maison de l'insertion de l'Yonne (Auxerre ; 1998-2006) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 15 avril 2004  2 vues Date : 15 avril 2004 Cote : 523 W 11/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 15 avril 2004  2 vues Date : 15 avril 2004 Cote : 523 W 11/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
