Intervention du maire sur la Communauté d'Agglomération  2 vues Date : 15 avril 2004 Cote : 523 W 11/3 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 15 avril 2004  1 vue Date : 15 avril 2004 Cote : 523 W 11/4 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-65 Vœu relatif à la transformation de la Communauté des Communes de l'Auxerrois en Communauté d'Agglomération  3 vues Date : 15 avril 2004 Cote : 523 W 11/5 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 27 mai 2004  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 27 mai 2004  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de la majorité municipale sur la situation actuelle en Palestine ; approbation par vote du conseil municipal 1 vue Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/9 Lieu : Palestine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Pascal Henriat sur la politique de privatisation et d'externalisation de certains services municipaux ; réponse d'Anne Martinez 2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 27 mai 2004  1 vue Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/11 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-66 Aménagement des abords de la gare et mise à disposition du terrain SNCF pour la réalisation des places de stationnement  4 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/12 Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique / équipement collectif Organisme : Société nationale des chemins de fer français Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-67 Aménagement de la Coulée Verte – programme de travaux 2004  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/13 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-68 Programme de travaux d'urgence 2004 pour les édifices culturels et autres monuments historiques  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/14 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-69 Aménagement du Pôle Enfance des Rosoirs – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Hamelin Aluglace, Buisson Cano, Arelco  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/15 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-70 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 1 et 2 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Vuillermoz, Jacquet, les Charpentiers de Bourgogne et atelier G. Defert – avenant n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Jacquet et atelier G. Defert  4 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/16 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-71 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/17 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-72 Agenda 21 – étude de définition et de mise en œuvre  5 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/18 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-73 Étude pour la redynamisation du commerce et de l'artisanat du centre-ville d'Auxerre  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/19 Sujet : commerce / action économique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-74 Installation d'Idées 89 dans les locaux de l'ancien site Guillet rue Gérot – avenant au bail du 8 décembre 2000  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/20 Sujet : entreprise / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Usine Guilliet / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-75 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – passation d'une convention  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/21 Sujet : carte scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-76 Convention pour le déversement réciproque d'eaux usées entre les réseaux de collecte des eaux usées de la Ville d'Auxerre et de la commune de Monéteau  8 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/22 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
