2004-27 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert de l'étang  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/38 Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-28 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation des jardins familiaux – 1re tranche  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/39 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-29 Étude pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain du quartier des Brichères – modification du plan de financement  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/40 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-30 Étude pré-opérationnelle préalable à la réalisation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)  15 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/41 Sujet : opération d'urbanisme / amélioration de l'habitat Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-31 Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre et de Vaux  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/42 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour Denfert-Rochereau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-32 Aménagement du carrefour Denfert-Rochereau / Joffre / Hoche / Foch  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/43 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Hoche / Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour Denfert-Rochereau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Joffre / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Foch Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-33 Subvention exceptionnelle attribuée à un particulier 7bis rue de la Marine  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/44 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Marine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-34 Étude de projet de voirie au hameau des Chesnez – acquisitions de terrains  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/45 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-35 Voie de désenclavement aux Chesnez  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/46 Sujet : réseau routier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-36 Acquisition d'un terrain pour la réserve foncière sur le site dénommé « La Roue »  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/47 Sujet : aménagement foncier / propriété publique Lieu : La Roue (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-37 Délégation du service public de collecte des eaux usées, unitaires et pluviales de la Ville d'Auxerre  340 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/48 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-38 Transfert de la compétence « Épuration et traitement des eaux usées » – signature de procès verbaux de remise des biens  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/49 Sujet : transfert de compétences / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-39 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées en vue d'autoriser l'exploitation d'une unité de fabrication d'emballages pliants en cartons plats à Monéteau – avis du Conseil Municipal  7 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/50 Sujet : installation classée Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-40 Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 10 logements PLUS, 10 rue Camille Desmoulins – participation financière de la ville  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/51 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-41 Office auxerrois de l'habitat – construction de 10 logements PLUS, 10 rue Camille Desmoulins – demande de garantie pour un emprunt de 108 000 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/52 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-42 Contrat de Ville 2004 – Programmation et plan de financement pour l'année 2004  7 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/53 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-43 Accompagnement à la structuration du projet éducatif local  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/54 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-44 Bourses communales 2004  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/55 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-45 Programme d'investissement 2004 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/56 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-46 Programme d'investissement 2004 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d'amélioration et restructuration  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/57 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
