Ordre du jour de la séance du 11 février 2000  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/1 Lieu de conservation : Archives municipales |
Compte-rendu de la séance du 11 février 2000  5 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/2 Lieu de conservation : Archives municipales |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 11 février 2000  1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/3 Lieu de conservation : Archives municipales |
Demande de Jacques Hojlo pour le rétablissement d'une allocation de vétérance à deux pompiers volontaires et réponse du maire 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/4 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
Vœux et questions de Denis Roycourt : demande d'une action préventive de protection du champ captant de la plaine du Saulce et réponse de Patrick Tuphé ; pollution de l'air et nuisance sonore importante dans le quartier des Mignottes aux abords de la gare SNCF et réponse du maire et de Patrick Tuphé ; mise en place du tri sélectif et réponse d'Alain Paillery 1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/5 Sujet : traitement des déchets / eau / pollution Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales |
Intervention du maire sur les conséquences de la tempête.  1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/6 Sujet : sinistre Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000  1 vue Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/7 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-1 Budget primitif pour 2000  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-2 Fiscalité directe locale – taux 2000  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/9 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-3 Subventions aux associations pour 2000  9 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/10 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-4 Vente des actions Dexia-Crédit local de France  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/11 Sujet : finances locales Organisme : Dexia-Crédit local de France Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-5 Exonération de la taxe professionnelle en faveur des entreprises de spectacle  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/12 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 11 février 2000  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/13 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-6 « Les couleurs de l'été » 2000 – programme et financement  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/14 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-7 Programme de voirie 2000  4 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/15 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-8 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation de la façade est – appel d'offres  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/16 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-9 Programme 2000 de travaux scolaires – demande de subventions  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/17 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-10 Aires de jeux – Programme de renouvellement 2000 – dossier d'appel d'offres  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/18 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-11 Versement d'une subvention d'équipement au comité de gestion du boulodrome départemental d'Auxerre  2 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/19 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : Comité de gestion du boulodrome départemental d'Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-12 Stade Abbé-Deschamps – Construction de vestiaires pour les jeunes footballeurs – appel d'offres – demandes de subventions  3 vues Date : 11 février 2000 Cote : 513 W 19/20 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps Lieu de conservation : Archives municipales |
