2004-77 Convention pour le déversement des eaux usées de la commune de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la Ville d'Auxerre  5 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/23 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Perrigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-78 Convention relative au transfert de compétence de la distribution d'eau potable entre la Communauté des Communes de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – avenant n° 1  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/24 Sujet : transfert de compétences / eau potable Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-79 Modification du règlement sur la publicité, les enseignes et les pré-enseignes  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/25 Sujet : publicité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-80 Démocratie participative – modification de la charte de fonctionnement  6 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/26 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-81 Budget principal 2004 – décision modificative n° 1  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/27 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-82 Attributions de subventions exceptionnelles à diverses associations  4 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/28 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-83 Demande d'exonération exceptionnelle des droits de place pour le Festival Citadin  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/29 Sujet : exonération fiscale / manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-84 Office Auxerrois de l'Habitat – construction de garages sur différents sites (Plattes, Saint-Siméon, Boussicats) – demande de garantie pour un emprunt de 850 000 € réalisé auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/30 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats / Les Plattes (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-85 Restauration collective – self municipal – prix nouveau – avenant n° 1 au contrat d'affermage passé avec Avenance Enseignement et Santé  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/31 Sujet : propriété publique / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-86 Vente à l'État de l'immeuble 68 rue du Pont  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/32 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-87 Demande de dénomination d'une voie – rue de l'Écluse  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/33 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Écluse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-88 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre  24 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/34 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-89 Réhabilitation de la plate-forme régionale destinée aux marchés publics – adhésion au groupement de commandes  5 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/35 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-90 Représentation de la ville à la Fédération Départementale de l'Hôtellerie de Plein Air (FDHPA)  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/36 Sujet : association / camping caravaning / élu Organisme : Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-91 Représentation de la ville au Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et la Rivière Yonne  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/37 Sujet : élu / voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-92 Acceptation du legs de Madame Boell  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/38 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-93 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/39 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-94 Actes de gestion courante  8 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 30 juin 2004  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 30 juin 2004  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
