Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Patrick Rigolet sur la démocratie de proximité  5 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/44 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Patrick Tuphé concernant l'évolution du dossier de l'autoroute Troyes-Auxerre-Bourges ; réponse du maire  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/45 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Patrick Tuphé concernant la délivrance d'un permis de construire pour la réalisation d'une extension de la mosquée de la rue Watteau à Sainte-Geneviève ; réponse de Brigitte Picq-Debelle  1 vue Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/46 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Watteau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Patrick Tuphé sur le passage en commission de discipline de deux agents municipaux ; réponse du maire 1 vue Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/47 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 30 juin 2004  1 vue Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/48 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-95 Compte administratif 2003 – budget principal  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/49 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-96 Compte administratif 2003 – budget assainissement  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/50 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-97 Compte administratif 2003 – budget Crématorium  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/51 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-98 Compte administratif 2003 – budget parking du Pont  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/52 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-99 Comptes de gestion 2003  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/53 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-100 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget principal  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/54 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-101 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget assainissement  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/55 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-102 Affectation des résultats de l'exercice – budget crématorium  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/56 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-103 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget parking du Pont  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/57 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-104 Attribution de subventions exceptionnelles  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/58 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-105 Modifications d'autorisations de programme  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/59 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-106 Décisions modificatives 2004  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/60 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-107 Équipement sportif du quartier rive droite – constitution d'un groupement de commandes  6 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/61 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-108 Maison de la Randonnée  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/62 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
