2004-109 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – Convention 2001-2007 – relevés sur façade occidentale et portail du transept nord – avenant n° 1 au marché de fournitures passé avec la SARL Vuillermoz Fils  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/63 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-110 Construction du 3e département de l'IUT – travaux de modification – avenants aux marchés de travaux  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/64 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-111 Enquête publique relative à la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, de réaménager le quartier des Brichères  14 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/65 Sujet : eau / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-112 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées, en vue d'autoriser l'exploitation d'une unité de fabrication d'éléments en matière plastique pour la construction – avis du Conseil Municipal  4 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/66 Sujet : installation classée Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-113 Chauffage urbain du quartier Sainte-Geneviève – raccordement de la Résidence du Parc au réseau  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/67 Sujet : chauffage urbain Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-114 Enfouissement de réseaux – programme points noirs 2003 – mission de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/68 Sujet : réseau de distribution / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-115 Convention portant sur l'intégration des ouvrages de distribution d'énergie électrique entre la Ville d'Auxerre et Électricité de France  8 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/69 Sujet : distribution électrique Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-116 Rentrée scolaire 2004-2005 – fermetures et ouvertures de classes  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/70 Sujet : carte scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-117 Exposition Pierre Bettencourt – financement – demande de subventions  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/71 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-118 Convention entre la ville d'Auxerre et la Société des amis des musées d'Auxerre et l'École du Louvre  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/72 Sujet : association / manifestation culturelle / patrimoine culturel / finances locales Organisme : Société des amis des musées d'Auxerre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-119 Convention entre la ville et le Comité des jumelages  13 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/73 Sujet : association / jumelage Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-120 Travaux de voirie et d'assainissement rue Frédéric-Bertrand, rue Château-Gaillard, rue des fortifications, rue Hippolyte Ribière – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello Bourgogne  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/74 Sujet : traitement des eaux usées / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hippolyte-Ribière / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Château-Gaillard / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Frédéric-Bertrand / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Fortifications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-121 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n°10  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/75 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-122 Transfert dans le domaine public d'un ouvrage rue Courtillière  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/76 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Courtillière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-123 Modification de l'effectif réglementaire du personnel de la ville  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/77 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-124 Emploi de directeur des sports et des loisirs – actualisation de l'échelle indiciaire  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/78 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-125 Emploi de chef de service informatique et méthodes – actualisation de l'échelle indiciaire  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/79 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-126 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de responsable du service propreté  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/80 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-127 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste de chef de projet fêtes et animations  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/81 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-128 Fourniture de services de télécommunications – appel d'offres 2005-2008  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/82 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |