2004-130 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – modification (2)  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/83 Sujet : impôts locaux / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-131 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/84 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-132 Programme de démolition 2004  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/85 Sujet : propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-133 Établissement publics nationaux pour la fourniture de l'énergie – Vœu de Pierre Guillermin  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/86 Sujet : énergie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 16 septembre 2004  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2004  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Interventions, questions écrites et vœux exprimés en séance  5 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation de Bernard de Jesus en qualité de conseiller du maire et de la première adjointe pour le développement commercial  1 vue Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/4 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Justification de Brémont sur sa décision de ne pas prendre part au vote de la délibération 2004-166 – convention AJA-ville d'Auxerre  1 vue Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/5 Sujet : sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary sur les incivilités et l'insécurité en centre-ville ; réponse du maire 1 vue Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/6 Sujet : police Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 16 septembre 2004  1 vue Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-134 Rencontres nationales de la démocratie de proximité à Auxerre les 14 et 15 octobre 2004  6 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-135 Aménagement de la coulée verte – programme de travaux 2004 – plan de financement 2003/2004  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/9 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-136 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – exposition  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/10 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-137 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – étude diagnostic des vitraux de la nef  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/11 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-138 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – relevés sur façade occidentale et portail du transept nord – nettoyage préalable aux relevés et avenant n° 2 au marché de fournitures passé avec la SARL Vuillermoz fils  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/12 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-139 Halte-garderie des Rosoirs – gestion municipale – subvention d'équipement de la CAF  7 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/13 Sujet : halte garderie Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte-garderie des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-140 Création d'un pôle Enfance aux Rosoirs – avenants n° 1 au marché de travaux passé avec les entreprises Marquis et Technique et Décor – avenant 2 au marché de travaux passé avec l'entreprise Arelco  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/14 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-141 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique - Avenant n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Robin Ducrot, CMTB et Arelco  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/15 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-142 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition – réhabilitation d'un pavillon – 3, allée Surcouf  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/16 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Surcouf Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
