2004-163 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/37 Sujet : éclairage public / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-164 Création d'un comité consultatif des sports et désignation des représentants  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/38 Sujet : sport / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-165 Convention AJA Football SAOS-Ville d'Auxerre 2003-2005 – avenant n° 1  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/39 Sujet : sport / association Organisme : SAS AJA football (2001-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-166 Convention AJA Football Association-Ville d'Auxerre – saison sportive 2004-2005  9 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/40 Sujet : sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-167 Muséums de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de versement de subvention  7 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/41 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-168 Garantie d'emprunt – SA Paul Bert – reprise en gestion de la polyclinique Sainte-Marguerite – emprunt de 2 500 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté et un emprunt de 2 500 000 € réalisé auprès du Crédit Coopératif  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/42 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Polyclinique Sainte-Marguerite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-169 Ouverture de crédits pour refinancement d'emprunts  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/43 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-170 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/44 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-171 Chèque vacances – mode de paiement dans certains services municipaux – convention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/45 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-172 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/46 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-173 Recrutement d'un contractuel sur le poste de chef du service administration du personnel  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/47 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-174 Modification de l'emploi de directeur de la sécurité publique locale et de la prévention  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/48 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-175 Modification de l'effectif réglementaire du personnel de la ville  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/49 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-176 Construction d'un hangar à sel – Marché négocié – avenant au marché de maîtrise d'œuvre  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/50 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-177 Trésorerie d'Auxerre – Conduite d'opération pour le réaménagement des locaux  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/51 Organisme : Yonne. Trésorerie générale Lieu : Auxerre, Trésorerie principale d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-178 Délégations d'attributions au maire en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modifications  6 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/52 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-179 Acquisition d'un fonds de commerce  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/53 Sujet : immobilier / propriété publique / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 19 octobre 2004  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 19 octobre 2004  4 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 19 octobre 2004  1 vue Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
