2004-180 Équipement sportif du quartier Rive Droite – attribution du marché de maîtrise d'œuvre  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/4 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-181 Informatisation des écoles – versement de subvention pour la création de quatre postes d'animateurs informatiques à l'ADPEP  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/5 Sujet : association / établissement d'enseignement / finances locales / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-182 Informatisation des écoles – poursuite du programme – avenant au marché passé avec la Camif  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/6 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-183 Salle des musiques actuelles – demande de subvention pour l'étude thermofrigopompe  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/7 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-184 Création d'un pôle Enfance des Rosoirs – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec l'entreprise ABM  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/8 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-185 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/9 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-186 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)  43 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/10 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-187 Champ d'application du droit de préemption urbain – modification  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/11 Sujet : propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-188 Voie de désenclavement aux Chesnez – marchés négociés – attribution des marchés  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/12 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-189 Service public d'assainissement – rapport annuel exercice 2003 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement  215 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/13 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-190 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2003 d'activité  57 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/14 Sujet : propriété publique / distribution électrique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-191 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2003 d'activité  39 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/15 Sujet : distribution de gaz / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-192 Gestion du Crématorium et du funérarium – assistance à maîtrise d'ouvrage  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/16 Sujet : propriété publique / équipement collectif Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre, Funérarium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-193 Projets renouvellement urbain des Brichères et crèche – modifications d'autorisations de programme  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/17 Sujet : crèche / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-194 Association Jeunesse Animation Loisirs de Laborde – attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/18 Sujet : association / finances locales Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-195 Décision modificative n° 4 du budget principal 2004  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-196 Fourniture de services de télécommunications – appel d'offres 2005-2008 – attribution des marchés  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/20 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-197 Donation d'une plaque de faïence – acceptation par la Ville  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/21 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-198 Foire Saint-Martin – demande d'exonération exceptionnelle des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/22 Sujet : manifestation commerciale / impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-199 Commissions des travaux – modification  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/23 Sujet : construction / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission des travaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
