2004-214 Association Auxerroise des Centres Aérés – restauration collective – année 2004 – subvention compensatrice  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/20 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-215 Plate-forme des services publics Sainte-Geneviève – nouvelle répartition des locaux après transfert des activités de la MIDY à l'Union départementale des associations familiales (UDAF)  3 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/21 Sujet : bâtiment administratif Organisme : Union départementale des associations familiales (Yonne) / Maison de l'insertion de l'Yonne (Auxerre ; 1998-2006) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-216 Vente d'une remise surplombant le passage public 7 rue du Puits des Dames  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/22 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Puits-des-Dames Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-217 Télésurveillance et interventions sur sites pour les années 2004 à 2006 – avenant n° 1 au marché passé avec Soprotel  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/23 Sujet : surveillance des bâtiments / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-218 Téléthon – reversement à l'Association Française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/24 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-219 Dénomination de l'esplanade devant la gare Saint-Gervais (esplanade des Droits de l'homme)  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/25 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Esplanade des Droits-de-l'homme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-220 Fédération Française du Bâtiment de Bourgogne – subvention exceptionnelle  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/26 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-221 École Nationale de Musique et de Danse – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/27 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-222 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/28 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-223 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – modification (3)  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/29 Sujet : impôts locaux / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-224 Réalisation d'une Maison de la Randonnée – marchés négociés de travaux  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/30 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 16 décembre 2004  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/31 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations de la séance du 16 décembre 2004  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2004  1 vue Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire concernant le développement économique  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/34 Sujet : action économique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation par le maire du projet concernant les équipements de quartier des Piedalloues  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/35 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation du projet de salle de Diffusion des Musiques Actuelles par l’architecte, Monsieur Courcier  1 vue Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary concernant les transports. 2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 16 décembre 2004  1 vue Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-225 Équipement de quartier des Piedalloues  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/39 Sujet : équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
