2004-247 Déclassement du domaine public du passage à l'arrière de la Trésorerie Principale  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/60 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre, Trésorerie principale d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-248 AIDA – délégation de service public – rapport sur l'exécution de la délégation de service public  15 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/61 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-249 Office du tourisme de l'Auxerrois – demande de classement  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/62 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme d'Auxerre (Auxerre ; 1993-1995) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-250 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre  27 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/63 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-251 Mise en place du compte « Épargne temps »  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/64 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-252 Marchés publics d'assurances – attribution des marchés  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/65 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-253 Communauté de Communes de l'Auxerrois – convention de mise à disposition des services de la ville pour la maintenance préventive et curative de véhicules de la Communauté des communes de l'Auxerrois  10 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/66 Sujet : véhicule automobile Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-254 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2005 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/67 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-255 Délégation d'attributions au maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modification  7 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/68 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-256 Représentation de la ville auprès du collège Denfert-Rochereau – modification et désignation des membres pour la commission permanente  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/69 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-257 Représentation de la ville auprès du collège Bienvenu-Martin – modification  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/70 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-258 Actes de gestion courante  5 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/71 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-259 Cité de la Musique – salle de diffusion des musiques actuelles – avant projet définitif – financement  5 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/72 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-260 Budget annexe 2004 parking du Pont – décision modificative n° 2  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/73 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2004  50 vues Cote : 523 W 14/74 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2004  11 vues Cote : 523 W 14/75 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 1er février 2005  1 vue Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations de la séance du 1er février 2005  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 1er février 2005  7 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary concernant le trafic ferroviaire ; réponse du maire  1 vue Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/4 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
