2004-227 Budget primitif 2005  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/40 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-228 Subventions 2005 aux associations et organismes  10 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-229 Admissions en non valeur  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/42 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-230 Modifications d'autorisations de programme  5 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/43 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-231 Ouverture d'une nouvelle autorisation de programme  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/44 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-232 Budget 2004 – décision modificative n° 6  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/45 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-233 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l'Habitat – quartier des Brichères – construction de 50 logements (2e tranche)  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/46 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-234 Plan de relance du logement social – versement de subventions annuités 2005  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/47 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-235 Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition-amélioration d'un pavillon 4 rue des Pommes Rouges à Vaux – participation financière de la Ville  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/48 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Vaux (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Pommes-Rouges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-236 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition-amélioration d'un pavillon 4 rue des Pommes Rouges à Vaux – emprunt de 47 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/49 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Vaux (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Pommes-Rouges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-237 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition-amélioration d'un pavillon 4 rue des Pommes Rouges à Vaux – emprunt de 34 376 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/50 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Vaux (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Pommes-Rouges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-238 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 40 logements PLUS quartier des Brichères – emprunt de 502 700 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/51 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-239 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – transformation d'usage de 11 logements situés 19 rue Fragonard – emprunt de 107 046 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/52 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Fragonard Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-240 Conclusion d'un pacte d'actionnaires avec la ville de Tonnerre et la Caisse d'Épargne de Bourgogne en vue d'assurer la gouvernance de la société anonyme d'HLM Auxerroise et Tonnerroise  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/53 Sujet : logement social Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-241 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – choix de l'équipe de maîtrise d'œuvre pour les Voiries Réseaux Divers  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/54 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-242 Contrat d'agglomération 2005-2009 entre l'Agence de l'Eau Seine Normandie, le Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) et la Ville d'Auxerre  27 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/55 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) / Agence de l'eau Seine-Normandie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-243 Maison de l'Eau et de l'Environnement – étude diagnostic thermique – demande de subvention  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/56 Sujet : environnement / finances locales Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-244 Soutien de la ville d'Auxerre à l'utilisation de l'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l'habitat individuel  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/57 Sujet : énergie renouvelable / finances locales / logement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-245 Stade nautique de l'Arbre Sec – réfection du bassin ludique et de la pataugeoire extérieurs  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/58 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-246 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public 2005-2008  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/59 Sujet : éclairage public / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
