Question écrite de Dominique Mary concernant l'abattage des arbres au quartier Saint-Siméon ; réponse de Jean-Paul Rousseau  1 vue Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/5 Sujet : espace vert Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 1er février 2005  1 vue Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-1 Maison de la Randonnée – choix du mode de gestion  11 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/7 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-2 Maison de la Randonnée – marché négocié – lot 4 métallerie  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/8 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-3 Équipement de quartier des Piedalloues – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre  5 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/9 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-4 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/10 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-5 Camping – aménagement de la zone Nord-Ouest – création d'un parking pour les forains  3 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/11 Sujet : équipement touristique Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-6 Fiscalité directe locale – taux 2005  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/12 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-7 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/13 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-8 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements en PLUS CD et de 8 logements en PLAI (3e tranche) – quartier des Brichères à Auxerre  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/14 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-9 Association foncière urbaine libre des Clairions – vente d'un terrain communal  3 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/15 Sujet : zone d'activités / immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique / association foncière urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-10 Désignation des membres élus de la commission extra municipale du commerce, des foires et marchés – modification  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/16 Sujet : manifestation commerciale / élu / structure administrative / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-11 Jonches – étude pour l'aménagement urbain de la traversée du hameau  6 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/17 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-12 Programme d'assainissement 2005 en eaux usées et eaux pluviales – première tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie  9 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/18 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-13 Reversement de la redevance d'exploitation assainissement à l'entreprise Bertrand pour la période du 1er au 12 décembre 2004  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/19 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-14 Travaux de voirie – programme 2005  3 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/20 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-15 Fournitures bâtiments 2005-2008 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/21 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-16 École des Beaux Arts – restauration de la façade occidentale – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Chatignoux, Leriche menuiserie, Ditec Charpin  8 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/22 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École des Beaux-Arts Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-17 Maison des Syndicats – extension et rénovation des locaux de l'union départementale de la CFDT – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre  5 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/23 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des syndicats Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-18 Concession de chauffage urbain quartier Sainte-Geneviève – adaptation du calcul de la partie entretien – avenant n° 8 au contrat passé avec Dalkia  4 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/24 Sujet : chauffage urbain / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
