2004-200 Actes de gestion courante  9 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/24 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 novembre 2004  3 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 25 novembre 2004  1 vue Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire concernant le quartier Saint-Siméon  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/3 Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Jacques Hojlo : présentation du plan stratégique patrimonial de l'OAH pour le quartier Saint-Siméon  5 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/4 Sujet : logement social Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention d' Élisabeth Guibert sur la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées du premier degré  4 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/5 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 novembre 2004  1 vue Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-201 Acquisition et aménagement du « Mairie-bus »  4 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/7 Sujet : bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-202 Construction du 3e département de l'IUT – adaptations et travaux modificatifs – avenants aux marchés de travaux et marchés complémentaires  4 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/8 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-203 Création d'un accès pour personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/9 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-204 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – réalisation de jardins familiaux – engagement de l'opération  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/10 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Jardins familiaux des Cassoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-205 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/11 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-206 Budget primitif 2005 – débat d'orientation budgétaire  14 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/12 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-207 Budget 2004 – décision modificative n° 5  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/13 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-208 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – modification d'autorisation de programme  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/14 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-209 Sinistre du gymnase Rive Droite – avance de trésorerie à l'ASPTT  3 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/15 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : ASPTT Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association sportive des postes, télégraphes et téléphones Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-210 AFUL des Clairions – création d'une voie piétonne – lot n° 3 – éclairage public – avenant au marché de travaux avec l'entreprise AMEC SPIE  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/16 Sujet : zone d'activités / aménagement foncier / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-211 Résidence Clos Hubert Fabureau – classement de la voie dans le domaine public  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/17 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Clos Hubert-Fabureau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-212 Service public d'assainissement non collectif – zonage d'assainissement  4 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/18 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-213 Écoles privées du 1er degré – participation de la ville au frais de fonctionnement  3 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/19 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
