2004-143 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements PLUS 2 au 8, rue Camille Desmoulins – participation financière de la Ville  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/17 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-144 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – réhabilitation de 40 logements – participation financière  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/18 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-145 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – quartier des Brichères – construction de 50 logements (1re tranche) – participation financière de la Ville  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/19 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-146 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements PLUS – 2 au 8, rue Camille Desmoulins – emprunt de 1 884 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/20 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-147 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 431 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/21 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-148 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 30 logements PLUS – 2 au 8, rue Camille Desmoulins – Emprunt de 443 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/22 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-149 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 10 logements rue Camille Desmoulins – Emprunt de 486 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/23 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-150 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition – réhabilitation d'un pavillon – 3, allée Surcouf – emprunt de 57 800 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/24 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Surcouf Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-151 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 592 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/25 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-152 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 8 logements PLAI – emprunt de 92 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/26 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-153 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 8 logements PLAI – emprunt de 85 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/27 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-154 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 10 logements – rue Camille Desmoulins – emprunt de 99 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/28 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-155 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 196 800 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/29 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-156 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – projet de jardins familiaux – acquisition de deux propriétés  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/30 Sujet : immobilier / politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-157 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/31 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-158 Exercice du droit de préemption pour l'acquisition d'un terrain situé avenue de Grattery  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/32 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-159 Réaménagement du carrefour Denfert-Rochereau – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/33 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour Denfert-Rochereau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-160 Contrat de ville 2004 – 2e programmation  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/34 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-161 École maternelle de Laborde – rentrée scolaire 2004-2005 – étude de programmation pour un nouvel équipement  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/35 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle de Laborde Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-162 Enseignement supérieur – participation de la ville aux dépenses de fonctionnement à caractère pédagogique et administratif – convention de financement  6 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/36 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |