Intervention du maire sur la restauration collective  1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/28 Sujet : élu / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention d'Élisabeth Guibert sur le choix du délégataire du service public de la restauration collective 1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/29 Sujet : propriété publique / élu / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Brigitte Picq-Debelle sur le choix du mode de gestion de la restauration collective 1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/30 Sujet : propriété publique / élu / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Patrick Tuphé sur le désenclavement des quartiers est d'Auxerre ; réponse du maire 1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/31 Sujet : élu / aménagement du territoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Brigitte Picq-Debelle sur la réalisation d'un compte-rendu des débats du conseil municipal ; réponse du maire 1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/32 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 18 décembre 2003  1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-235 Budget primitif pour 2004 – débat d'orientation budgétaire  17 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/34 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-236 Délégation de service public de la restauration collective de la ville – désignation du délégataire  15 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/35 Sujet : propriété publique / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-237 Acquisition des terrains Shell et Total aux Mignottes  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/36 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Mignottes (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-238 Vente à l'Établissement Public National Antoine Koenigswarter (EPNAK) d'un terrain place Saint-Amâtre  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/37 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Établissement public national Antoine Koenigswarter Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Saint-Amâtre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-239 Exercice 2004 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2004  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/38 Sujet : logement social Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-240 Avenant au marché « Traitement des déchets verts issus des activités des services de la Ville d'Auxerre »  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/39 Sujet : traitement des déchets / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-241 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets  12 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/40 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-242 Transfert de gestion du centre de loisirs Sainte-Geneviève  4 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/41 Sujet : centre de loisirs / structure administrative Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-243 Projet d'acquisition de mobilier – modification du plan de financement  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/42 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-244 Théâtre – acquisition d'une licence IV  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/43 Sujet : droits de douane / structure administrative Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-245 Conformités électriques et installations d'alarmes incendie – programme 2003 – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/44 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-246 Réfection d'étanchéité de toitures terrasses – programme 2003 – lot n° 1 préau école Courbet et bâtiment logement Renoir – avenant au marché de travaux avec Charpin Ditec  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/45 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Logement Renoir / Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire Courbet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-247 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/46 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-248 Décision modificative n° 4  4 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/47 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
