Communication de Jean-Paul Rousseau sur l'état des monuments historiques  1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/7 Sujet : patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur les modalités de fonctionnement des nouvelles technologies dans les écoles primaires et maternelles, ainsi que sur les modalités de prise en charge des coûts de connexion. 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/8 Sujet : établissement d'enseignement / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest sur la création d'une communauté d'agglomération ; réponse de Guy Férez  1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/9 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest sur l'article 26 de l'arrêté municipal portant règlement intérieur de la crèche Kiehlmann ; réponse de Guy Férez 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/10 Sujet : crèche Organisme : Auxerre. Crèche Kiehlmann Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crèche Kiehlmann Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Bernard Revest sur l'augmentation des tarifs au stade nautique ; réponse de Joëlle Richet 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/11 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur l'enlèvement des bacs en pierre rue du Temple ; réponse de Guy Férez 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/12 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Temple Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary sur les Floralies de l'Yonne ; réponse de Guy Férez 1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/13 Sujet : manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 18 septembre 2003  1 vue Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/14 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-150 Réalisation d'une aire de jeux accessible aux enfants à mobilité réduite  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/15 Sujet : enfant / personne handicapée / équipement collectif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-151 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec Marc Wallet et ses co-traitants  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/16 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-152 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – projet d'aménagement de locaux – nouvel appel d'offres  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/17 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-153 Location de locaux place de l'Arquebuse pour l'installation de la Maison de la Jeunesse  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/18 Sujet : immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse / Auxerre (Yonne, France) -- Maison de la jeunesse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-154 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – nouvel appel d'offres  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/19 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-155 Étude d'urbanisme et d'aménagement opérationnel pour le renouvellement urbain des quartiers d'habitat social de la Rive Droite – appel d'offres ouvert  4 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/20 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-156 Étude pour la dédensification et la requalification du paysage urbain du quartier Sainte-Geneviève – appel d'offres ouvert  4 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/21 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-157 Participation du Conseil Régional au financement du poste de chargé de mission renouvellement urbain  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/22 Sujet : politique de la ville / personnel / finances locales Organisme : Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-158 Extension des compétences de l'Office Auxerrois de l'Habitat  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/23 Sujet : structure administrative Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-159 Vente à l'Office Auxerrois de l'Habitat d'un terrain avenue Jean Jaurès  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/24 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Jean-Jaurès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-160 Opération des Brichères – Cession de l'assiette foncière  2 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/25 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-161 Choix du mode de gestion du service public de collecte des eaux usées, unitaires et pluviales de la Ville d'Auxerre  37 vues Date : 18 septembre 2003 Cote : 523 W 8/26 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
