2003-115 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 224 700 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/20 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-116 Office Auxerrois de l'habitat – acquisition – amélioration d'un pavillon en PLA I au 3, rue des Boutilliers – demande de garantie pour un emprunt de 29 350 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/21 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Boutilliers Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-117 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un logement individuel 20 allée du Belvédère – demande de garantie pour un emprunt de 25 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/22 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Belvédère Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-118 Compte administratif 2002 – budget principal  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/23 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-119 Comptes de gestion 2002  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/24 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-120 Affectation des résultats – budget Ville  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/25 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-121 Compte administratif 2002 – budget assainissement  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/26 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-122 Affectation des résultats – budget assainissement  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/27 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-123 Compte administratif budget 2002 – parking du Pont  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/28 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-124 Affectation des résultats budget – parking du Pont  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/29 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-125 Compte administratif 2002 – budget crématorium  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/30 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-126 Affectation des résultats – budget crématorium  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/31 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-127 Attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/32 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-128 Exonération exceptionnelle des droits de place à l'Union des commerçants et artisans d'Auxerre (UCAA)  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/33 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Organisme : Union des commerçants et artisans d'Auxerre (Auxerre ; 1997-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-129 Accueil des gens du voyage dans l'Auxerrois – mise en place d'une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale – participation financière de la Ville  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/34 Sujet : politique de la ville / nomade / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-130 Muséums de Bourgogne – convention 2001-2003 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de versement de subvention  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/35 Sujet : finances locales Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-131 Transfert d'un emploi jeune de la ville d'Auxerre à l'Office municipal des sports d'Auxerre pour l'animation sportive des quartiers  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/36 Sujet : sport / personnel Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-133 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 9  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/37 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-134 Maintenance des installations techniques du parking du Pont – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/38 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-135 Élection des membres de la commission d'appel d'offres – modification  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/39 Sujet : élu / commande publique / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |