2003-98 Vœu relatif au mode de traitement des déchets ménagers et assimilés  3 vues Date : 3 juin 2003 Cote : 523 W 6/86 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 26 juin 2003  4 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 26 juin 2003  1 vue Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Procès-verbal d'élection des représentants du conseil municipal à la commission de délégation des services publics  1 vue Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/3 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-99 Arrêt du projet de révision du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre transformé en plan local d'urbanisme (PLU) et bilan de concertation  9 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/4 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-100 Suppression de la ZAC des Pieds de Rats  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/5 Sujet : aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté des Pieds-de-Rats Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-101 Suppression de la ZAC Saint-Siméon  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/6 Sujet : aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-102 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de pénalités et majorations  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/7 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-103 Réponse à l'appel à projets sur les outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux  95 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/8 Sujet : environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-104 Restauration collective de la ville d'Auxerre – bilan du système actuel – choix du mode de gestion à partir de 2004  118 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/9 Sujet : propriété publique / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-105 Service de transport scolaire Rive Droite–Collège Paul-Bert – avenant au marché  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/10 Sujet : transport scolaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-106 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt de 86 000 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/11 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-107 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt PLUS Foncier de 120 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/12 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-108 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt de 347 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/13 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-109 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un pavillon 58 bis avenue de Saint-Georges – demande de garantie pour un emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/14 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-110 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un pavillon 58 bis avenue de Saint-Georges – demande de garantie pour un emprunt de 52 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/15 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-111 Office auxerrois de l'habitat – acquisition amélioration de 2 logements avenue des Clairions – rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 40 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/16 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-112 Office auxerrois de l'habitat – acquisition amélioration de 2 logements avenue des Clairions – rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 53 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/17 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-113 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 438 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/18 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-114 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 801 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 26 juin 2003 Cote : 523 W 7/19 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
