2003-62 Représentation du conseil à l'association des foyers de jeunes travailleurs – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/46 Sujet : association / foyer / élu Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre ; 1973?-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-63 Représentation du conseil au Bureau d'Information Jeunesse de l'Yonne – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/47 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Bureau information jeunesse (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-64 Représentation du conseil au GRETA – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/48 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-65 Représentation du conseil auprès de l'association auxerroise des centres aérés – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/49 Sujet : association / centre de loisirs / élu / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-66 Actes de gestion courante  4 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/50 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-67 Bourses communales 2003  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/51 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-68 Vœu relatif à l'accord général sur le commerce des services (AGCS)  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/52 Sujet : relations internationales / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 mai 2003  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/53 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 15 mai 2003  1 vue Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/54 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-69 Élection du 12e adjoint  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/55 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-70 Construction du 3e département de l'IUT – génie des télécommunications et réseaux – avant-projet définitif – rémunération de la maîtrise d'œuvre – plan de financement  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/56 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-71 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – projet d'aménagement de locaux – procédure d'appel d'offres ouvert  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/57 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-72 Aménagement des abords de la gare – mise à disposition du terrain SNCF pour le projet de parc de stationnement  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/58 Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique / équipement collectif Organisme : Société nationale des chemins de fer français Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-73 Convention « Cœurs de Quartiers » – Hauts d'Auxerre  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/59 Sujet : politique de la ville Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-74 Convention « Projet de Renouvellement Urbain » – quartier d'habitat social de la Rive Droite  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/60 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-75 Étude pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain du quartier des Brichères  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/61 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-76 Contrat de Ville 2003 – programmation et plan de financement pour l'année 2003  4 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/62 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-77 Décision modificative n° 1 – budget crématorium  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/63 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-78 Décision modificative n° 2 – budget principal ville  2 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/64 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-79 Attributions de subventions exceptionnelles  3 vues Date : 15 mai 2003 Cote : 523 W 6/65 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
