2003-40 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Réponse, ABM, et Les Charpentiers du Morvan  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/26 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-41 Cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef – avenant n° 1 au marché de fournitures passé avec l'entreprise Vuillermoz, et avenants n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Les Charpentiers de Bourgogne  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/27 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-42 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – engagement des premières études préalables pour les tranches 6 et 7 – relevés de portails – engagement de tranche conditionnelle  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/28 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-43 Projet d'acquisition – présentation au conseil artistique des musées de France  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/29 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-44 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/30 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-45 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec Marc Wallet  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/31 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-46 Locaux 1bis place de l'Hôtel de Ville – projet d'aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/32 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction des finances et du budget Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-47 Programme voirie 2003  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/33 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-48 Programme d'assainissement 2003 en eaux usées et eaux pluviales – 5e et dernière tranche du contrat d'agglomération  8 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/34 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-49 Convention spéciale de déversement des eaux résiduaires industrielles de la blanchisserie inter-hospitalière dans le réseau collectif d'assainissement  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/35 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-50 Contrat d'assurance responsabilité civile générale – avenant n° 2 au marché passé avec Axa Assurances, cabinet Paris Nord Assurances Services  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/36 Sujet : compagnie d'assurances / commande publique / personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-51 Commission des travaux – modifications  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/37 Sujet : construction / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission des travaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-52 Groupe de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU) – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/38 Sujet : urbanisme / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-53 Représentation de la Ville à la caisse des écoles – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/39 Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Caisse des écoles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-54 Représentation de la Ville au comité des jumelages – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/40 Sujet : association / élu Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-55 Représentation de la Ville auprès de la MJC Saint-Pierre – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/41 Sujet : association / action culturelle / élu Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-56 Représentation de la Ville auprès de l'association inter-consulaire de formation professionnelle (CIFA) – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/42 Sujet : association / établissement d'enseignement / élu / formation professionnelle Organisme : Association interconsulaire de formation (1975-....) / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-57 Représentation de la Ville auprès de l'association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/43 Sujet : association / élu / formation professionnelle Organisme : Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne (1970-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-59 Représentation de la Ville auprès du comité départemental de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/44 Sujet : association / boisson alcoolisée / élu / action sociale Organisme : Comité départemental de défense contre l'alcoolisme et la toxicomanie (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-61 Représentation de la Ville auprès du lycée professionnel Vauban – modification  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/45 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Lycée professionnel Vauban (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
