2003-13 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Ville d'Auxerre  20 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/19 Sujet : personnel / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-14 Contrat d'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec Axa assurances, cabinet Lefèvre et Gradel  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/20 Sujet : compagnie d'assurances / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-15 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2003 – concours des services techniques municipaux  1 vue Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/21 Sujet : réseau routier / finances locales Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-16 Acquisition de livres non scolaires – années 2003-2004 – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/22 Sujet : action culturelle / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-17 Acquisition de petites fournitures de bureau – années 2003-2004 – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/23 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-18 Fournitures et consommables, hors papier, pour équipements informatiques et machines de bureau – années 2003 et 2004 – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/24 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-19 Maintenance des extincteurs – procédure de mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/25 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-20 Vérification des installations électriques – procédure de mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/26 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-21 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004, avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 4, 5, 6, 8, 9  4 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/27 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-22 Avenant au marché concernant le crématorium  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/28 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-23 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/29 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-24 Actes de gestion courante  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/30 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 mars 2003  2 vues Date : 20 mars 2003 Cote : 523 W 5/31 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 20 mars 2003  1 vue Date : 20 mars 2003 Cote : 523 W 5/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-25 Budgets annexes 2003 – débat d'orientations budgétaires  7 vues Date : 20 mars 2003 Cote : 523 W 5/33 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 mars 2003  4 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 27 mars 2003  5 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire sur l'emploi et le développement économique et l'augmentation de la production de l'usine CEA 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/4 Sujet : aménagement du territoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Le maire informe le conseil municipal de la mise en place d'un comité de pilotage sur la restauration collective 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/5 Sujet : restauration collective / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
