Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2002  12 vues Cote : 513 W 33/46 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
titleproper : Délibérations du conseil municipal 2003-2005 Instance : Auxerre. Secrétariat des assemblées |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 30 janvier 2003  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 30 janvier 2003  4 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Martin pour que le conseil municipal en appelle au gouvernement français et au parlement afin qu'ils utilisent tous les moyens en leur pouvoir pour empêcher la guerre en Irak ; vote du conseil municipal ; réponse du conseil municipal qui soutient cette communication 1 vue Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/4 Sujet : relations internationales Lieu : Irak Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention d'Anne Martinez à l'occasion de la journée internationale des femmes  1 vue Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/5 Sujet : condition des personnes et des biens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 30 janvier 2003  1 vue Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/6 Sujet : conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-1 Budget primitif 2003  6 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-2 Ouverture d'autorisations de programme  6 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-3 Subventions 2003 aux associations  7 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/9 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-4 Mise à disposition de l'association Avicenne d'un terrain communal – modification du bail emphytéotique et prise en charge de travaux  7 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/10 Sujet : immobilier / propriété publique / association cultuelle / finances locales Organisme : Association Avicenne (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-5 Office public municipal d'HLM – rue Hubert Fabureau et avenue des Clairions – construction de 12 pavillons individuels, 8 logements collectifs « PLUS » et réhabilitation de 2 pavillons « PLAI » – participation financière de la ville  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/11 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-6 Taxe locale d'équipement – exonération pour les organismes d'habitation à loyer modéré  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/12 Sujet : fiscalité immobilière / logement social Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-7 Vente d'une emprise communale chemin de halage et rue de la Maladière  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/13 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin de la Maladière / Auxerre (Yonne, France) -- Chemin du halage Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-8 Point de contact de police de proximité à Sainte-Geneviève – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Michel SA  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/14 Sujet : police / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-9 Demande de subvention exceptionnelle pour l'organisation du départ de la première étape de la course cycliste Paris-Nice 2003  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/15 Sujet : sport / finances locales Lieu : Nice (Alpes-Maritimes, France) / Paris (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-10 Aide financière exceptionnelle à Maxime Clérin, champion d'Europe de kayak 2001  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/16 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-11 Constitution de la commission consultative des services publics locaux  3 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/17 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-12 Consommations énergétiques des bâtiments communaux – participation à la démarche de suivi engagée par l'Observatoire régional de l'environnement de Bourgogne  2 vues Date : 30 janvier 2003 Cote : 523 W 5/18 Sujet : économie d'énergie / énergie Organisme : Observatoire régional de l'environnement de Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
