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2002-262 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2003

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/26

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-264 Convention de développement cinématographique

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/27

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-265 Chèques vacances – mode de paiement dans les établissements culturels de la ville – convention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances

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2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/28

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-267 Actualisation du contrat de concession de distribution publique de gaz

119 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/29

Sujet : distribution de gaz

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-269 Approvisionnement en fournitures de matériaux de construction – appel d'offres ouvert

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2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/30

Sujet : construction / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-270 Approvisionnement en fournitures de produits composites pour revêtements routiers – mise en concurrence simplifiée

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/31

Sujet : réseau routier / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-271 Approvisionnement en fournitures d'équipements électriques et d'éclairage – appel d'offres ouvert

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/32

Sujet : éclairage public / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-272 Approvisionnement en fournitures d'équipements pour la construction – appel d'offres ouvert

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2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/33

Sujet : construction / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-273 Approvisionnement en produits d'entretien et vaisselle – appel d'offres ouvert

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/34

Sujet : commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-274 Ajustement du montant de la convention de maîtrise d'œuvre relative au concours des services techniques municipaux d'Auxerre pour la Commune de Monéteau

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Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/35

Sujet : finances locales

Organisme : Monéteau (Yonne)

Lieu : Monéteau (Yonne, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-275 Transfert de la compétence collecte des eaux usées par la Ville d'Auxerre

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4 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/36

Sujet : transfert de compétences / traitement des eaux usées

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-276 Impression d'un journal mensuel – marché à bon de commande – mise en concurrence simplifiée

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2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/37

Sujet : commande publique / communication institutionnelle

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-277 Saint-Vincent tournante du Grand Auxerrois – exonération des droits de place des commerçants non sédentaires

2 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/38

Sujet : manifestation commerciale / exonération fiscale

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-278 Effectif réglementaire 2003

19 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/39

Sujet : personnel

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-279 Recrutement d'un contractuel sur l'emploi de responsable du service maintenance de la direction des bâtiments

$3 vues - 2002-279 Recrutement d\'un contractuel sur l\'emploi de responsable du service maintenance de la direction des bâtiments (ouvre la visionneuse)$

3 vues

Date : 19 décembre 2002

Cote : 513 W 33/40

Sujet : personnel

Organisme : Auxerre. Service maintenance bâtiments / Auxerre. Direction des bâtiments

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2002-280 Adoption de décompte définitifs