2002-242 Budget primitif pour 2003 – débat d'orientation budgétaire  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/6 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-243 Acquisition d'un terrain rue des Montardoins à France Télécom  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/7 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : France Télécom Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Montardoins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-244 Exercice du droit de préemption urbain – acquisition d'un terrain rue Bercier  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/8 Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Bercier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – projet architectural et technique pour les tranches 1 et 2 – dossier d'appel d'offres – engagement des études préalables pour les tranches 3 à 5 – engagement d'études complémentaires  3 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/9 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-246 Convention 2002 AJA football association-ville d'Auxerre  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/10 Sujet : association / finances locales Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-247 Relations AJA football–ville d'Auxerre – convention 2003 AJA Football Association–Ville d'Auxerre  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/11 Sujet : association / finances locales Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-248 Versement d'acomptes sur subventions 2003  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/12 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-249 Attribution d'une subvention à l'Union des commerçants et artisans d'Auxerre (UCAA)  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/13 Sujet : association / finances locales / commerce Organisme : Union des commerçants et artisans d'Auxerre (Auxerre ; 1997-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-250 Exercice 2003 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2003  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-251 Office public municipal d'HLM – Construction d'un pavillon PLAI 58 bis, avenue de Saint Georges – participation financière de la ville  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/15 Sujet : construction / logement social Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-252 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/16 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-253 Demande de subvention du collège Paul-Bert pour un projet radio avec les élèves de la 3e SEGPA – année scolaire 2002-2003  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/17 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-254 Lycée technique et professionnel Vauban – demande de subvention pour une classe à PAC  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/18 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Organisme : Lycée professionnel Vauban (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-255 Écoles privées du 1er degré – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement (versement du solde pour l'année scolaire 2001-2002)  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/19 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-256 Nouvelle plaquette de présentation de l'IUT de Dijon – demande de subvention  3 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/20 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-257 Budget annexe Parking du Pont – affectation des résultats 2001  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/21 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-258 Budget annexe assainissement – affectation des résultats 2001  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/22 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-259 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/23 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-260 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2002  3 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/24 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-261 Renégociation de dette – exercice 2003  2 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/25 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
