Communication de Guy Férez sur le projet d'aménagement et de développement durable  8 vues Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/69 Sujet : élu / urbanisme / développement durable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 14 novembre 2002  1 vue Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/70 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-218 Élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) – Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)  2 vues Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/71 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 28 novembre 2002  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 28 novembre 2002  5 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/73 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/74 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « les quartiers d'Auxerre – les projets de renouvellement urbain » 1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/75 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Patrick Tuphé relatif à la transmission aux conseillers municipaux du rapport d'audit comptable de l'Association municipale du troisième âge (AMTA) ; réponse du maire 1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/76 Sujet : association / personne âgée / élu / finances locales Organisme : Association municipale du troisième âge (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Dominique Mary relatif au protocoles d'invitations des élus aux manifestations organisées par la ville ; réponse du maire 1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/77 Sujet : manifestation publique / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Patrick Tuphé relatif à la remise en état du grand orgue de l'église Saint-Pierre ; réponse de Jean-Paul Rousseau 1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/78 Sujet : édifice cultuel / élu Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Patrick Tuphé relatif au dossier de l'autoroute Troyes-Auxerre-Bourges 1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/79 Sujet : élu / réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 28 novembre 2002  1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/80 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-219 Conventions « Cœurs de Quartier » Rive Droite et Hauts d'Auxerre  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/81 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-220 Étude prévisionnelle de recomposition du paysage du quartier Saint-Siméon – rénovation de l'allée de la Colémine  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/82 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-221 Renouvellement urbain – quartier des Brichères – étude d'urbanisme préalable – convention avec l'Office public municipal HLM  6 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/83 Sujet : politique de la ville / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-222 Office public municipal d'HLM – amélioration de 194 logements quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 72 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/84 Sujet : finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-223 Délégation à l'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un bien immobilier  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/85 Sujet : immobilier / urbanisme Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-224 Accueil des gens du voyage – modification des statuts de la Communauté des Communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/86 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / nomade Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-225 Maîtrise foncière de l'assiette du projet de voie aux Chesnez – opération 33 du POS valant PLU  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/87 Sujet : propriété publique / réseau routier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-226 Démolition des anciens établissements Pomona – procédure de mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/88 Sujet : commande publique / commerce alimentaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Établissements Pomona Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
