2002-195 Actes de gestion courante  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/29 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-196 Élimination des déchets – vœu du conseil municipal  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/30 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 10 octobre 2002  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/31 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 10 octobre 2002  14 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « le développement de l'enseignement supérieur »  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/34 Sujet : enseignement supérieur Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « le budget supplémentaire »  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/35 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation d'études routières de la déviation sud d'Auxerre  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/36 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu d'Élisabeth Gérard-Billebault relatif à l'attribution de la médaille de la ville à Lionel Dubois ; réponse de Joëlle Richet  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/37 Sujet : sport / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary relative à la maison de quartier Sainte-Geneviève ; réponse du maire  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/38 Sujet : élu / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « le développement de l'enseignement supérieur »  4 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/39 Sujet : enseignement supérieur / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « le budget supplémentaire »  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/40 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question d'Élisabeth Gérard-Billebault relatif à l'attribution de la médaille de la ville à Lionel Dubois ; réponse de Joëlle Richet  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/41 Sujet : sport / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Dominique Mary relative à la maison de quartier Sainte-Geneviève  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/42 Sujet : élu / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 10 octobre 2002  1 vue Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-197 Études routières de la déviation sud d'Auxerre  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/44 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-198 Service des correspondants de nuit – partenariat ville–OPM-HLM  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/45 Sujet : surveillance des bâtiments Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Auxerre. Service des correspondants de nuit Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-199 Signature d'une convention de partenariat entre la ville d'Auxerre et la société Rapides de Bourgogne  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/46 Sujet : transport / finances locales Organisme : Les Rapides de Bourgogne (Auxerre ; 1934-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-200 Construction d'une nouvelle crèche dans le quartier Saint-Pierre – procédure de désignation d'un maître d'œuvre  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/47 Sujet : crèche / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-201 Budgets supplémentaires 2002  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/48 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |