Question de Bernard Revest, sur la création de surfaces commerciales à Monéteau ; réponse d'Anne Martinez  1 vue Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/9 Sujet : grande surface commerciale / élu Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 18 septembre 2002  1 vue Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-177 Cession, au service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, de l'ensemble immobilier destiné au centre principal de secours d'Auxerre  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/11 Sujet : immobilier / propriété publique / secours Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-178 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires – modification du plan de financement  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/12 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-179 Aménagement de la coulée verte  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/13 Sujet : liaison douce / aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-180 Création de la commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement – élection de ses membres  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/14 Sujet : élu / urbanisme / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-181 Acquisition d'un terrain en zone d'urbanisation des Charrons  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/15 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-182 Cession d'un délaissé de l'ancienne voie de Gien à un riverain  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/16 Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-183 Modification du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre et de Vaux  56 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/17 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-184 Traitement des déchets  7 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/18 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-185 Avenant à la convention de collecte des ordures ménagères  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/19 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-186 Protection des bois tropicaux  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/20 Sujet : protection de la nature Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-187 Cathédrale Saint-Étienne – relevé de la façade occidentale – frais d'échafaudages – demande de subvention  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/21 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-188 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/22 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-189 Restauration d'un tableau « La Cène » de l'église Saint-Eusèbe – demande de subvention à la DRAC  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/23 Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-190 Revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public pour les réseaux électriques  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/24 Sujet : distribution électrique / domaine public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-191 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/25 Sujet : manifestation commerciale / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-192 Attribution de subventions  3 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/26 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-193 Règlement intérieur du conseil municipal – modification  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/27 Sujet : organe délibérant Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-194 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 18 septembre 2002 Cote : 513 W 32/28 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
