2002-202 Admissions en non valeur  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/49 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-203 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2003 – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/50 Sujet : eau potable / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-204 Attributions de subventions  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/51 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-205 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'exploitation d'une unité de fabrication de produits laitiers à Monéteau (Yoplait-France SAS)  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/52 Sujet : installation classée / industrie agro-alimentaire Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-206 Travaux d'assainissement de l'avenue Gambetta – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia Bourgogne  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/53 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Gambetta Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-207 Exposition « Napoléon à Sainte-Hélène » du 18 janvier au 17 mars 2003 – demandes de subvention  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/54 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Personne : Napoléon Ier (1769-1821 ; empereur des Français) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-208 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – revalorisation de l'opération et modification de la procédure de consultation  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/55 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-209 Acquisition de terrains aux Chesnez – opération 33 du plan local d'urbanisme  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/56 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-210 Représentation de la ville au conseil d'administration du centre hospitalier d'Auxerre  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/57 Sujet : élu / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-211 Représentation de la ville à l'association des foyers de jeunes travailleurs (FJT)  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/58 Sujet : association / foyer / élu Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre ; 1973?-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-212 Représentation de la ville au collège Paul-Bert  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/59 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-213 Représentation de la ville au lycée Jacques-Amyot  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/60 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-214 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/61 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-215 Actes de gestion courante  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/62 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-216 Aide aux sinistrés du Gard  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/63 Sujet : action humanitaire Lieu : Gard (France ; département) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-217 Convention territoriale – quartier Rive Droite  9 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/64 Sujet : politique de la ville Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 14 novembre 2002  2 vues Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/65 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 14 novembre 2002  22 vues Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/66 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/67 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur la coopération intercommunale  11 vues Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/68 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
