2002-227 Acquisition d'une emprise foncière pour incorporation dans le domaine public  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/89 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-228 Locaux 14 rue Michel Lepeletier – convention de mise à disposition au Centre Communal d'Action Sociale  5 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/90 Sujet : propriété publique Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michel-Lepelletier-de-Saint-Fargeau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-229 Reversement à l'Association française contre les myopathies de droits d'entrées au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/91 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-230 Cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, les Métiers du Bois, les Charpentiers de Bourgogne  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/92 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-231 Étude sanitaire des monuments historiques – églises Saint-Eusèbe, Saint-Pierre, et Saint-Loup à Vaux, chapelle des Visitandines, oratoire des Ursulines, et tour de l'Horloge  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/93 Sujet : patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle des Visitandines / Vaux (Yonne, France) -- Église Saint-Loup / Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre / Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe / Auxerre (Yonne, France) -- Église des Ursulines / Auxerre (Yonne, France) -- Tour de l'Horloge Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-232 Programme 2002 d'étanchéité en toitures terrasses – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise SMAC  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/94 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-233 Travaux de réfection de la rue Paul Armandot entre la rue du Nil et la rue d'Égleny – avenant au lot n° 3 marché de travaux de dissimulation des réseaux avec l'entreprise Spie Trindel  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/95 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Nil / Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Égleny / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Armandot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-234 Sensibilisation des enfants de 4 à 12 ans sur les dangers de la rue – organisation d'une exposition-jeu itinérante du musée en Herbe  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/96 Sujet : enfant / action culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-235 Reversement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) du tiers des produits des concessions funéraires  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/97 Sujet : finances locales / action sociale Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-236 Admission en non-valeurs – budget Parking du Pont  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/98 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-237 Conventions avec le Conseil Général de l'Yonne – utilisation des installations sportives mises à la disposition des collèges  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/99 Sujet : établissement d'enseignement / installation sportive Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-238 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2003 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/100 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-239 Intégration de Sougères-sur-Sinotte dans le canton nord – avis du conseil municipal  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/101 Sujet : découpage électoral Lieu : Sougères-sur-Sinotte (Monéteau, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-240 Actes de gestion courante  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/102 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-241 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/103 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 19 décembre 2002  4 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 19 décembre 2002  4 vues Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du Guy Férez « éléments sur le débat d'orientation budgétaire » 1 vue Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/4 Sujet : finances publiques / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Anne Martinez relatif au soutien de l'ensemble du conseil municipal en faveur de la Nigérianne Amina Awal ; réponse du conseil 1 vue Date : 19 décembre 2002 Cote : 513 W 33/5 Sujet : vie publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
