Martine Doriac présente sa démission  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/6 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Patrick Tuphé sur la communication des listes électorales ; réponse de Joëlle Richet 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/7 Sujet : élection politique / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Dominique Mary pour le maintien de l'artothèque dans l'enceinte du musée d'art et d'histoire ; réponse de Jean-Paul Rousseau ; ce vœu est rejeté par le conseil  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/8 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / art Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) / Artothèque (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Jean-Pierre Colin sur l'accord général sur le commerce des services (AGCS) ; vœu adopté par le conseil après vote 1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/9 Sujet : relations internationales / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu présenté par Brigitte Picq-Debelle sur la guerre en Irak  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/10 Sujet : relations internationales Lieu : Irak Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 27 mars 2003  1 vue Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/11 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-26 Budgets annexes – budget primitif 2003  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/12 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-27 Fiscalité directe locale – taux 2003  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/13 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-28 Décision modificative n° 1 du budget principal  31 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/14 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-29 Attribution de subventions exceptionnelles  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/15 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-30 Contrat de ville 2003 – participation de l'État – reversement  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/16 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-31 CFA-BTP – 3e tranche de travaux – subvention d'équipement  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/17 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre de formation d'apprentis du bâtiment Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-32 Programme d'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/18 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-33 Programme d'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d'amélioration et de restructuration  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/19 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-34 Convention entre la ville d'Auxerre et l'Association Auxerroise du Centre Aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice – versement complémentaire  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/20 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-35 Aide financière exceptionnelle à Lionel Dubois-Dunilac, vice-champion du monde de canoë marathon 2002  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/21 Sujet : sport / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-36 Acquisition d'un bâtiment rue des Bons Enfants  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/22 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-37 Plan de financement de l'étude de recomposition du paysage urbain du quartier Saint-Siméon  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/23 Sujet : opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-38 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'augmentation de la capacité de l'unité de production de batteries de l'usine CEAC d'Auxerre (Compagnie Européenne d'Accumulateurs)  3 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/24 Sujet : installation classée Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-39 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – avenant n° 5 au contrat de maîtrise d'œuvre avec le cabinet Novembre  2 vues Date : 27 mars 2003 Cote : 523 W 6/25 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
