Délibérations du conseil municipal 2003-2005 Patrimoines numériques d'Auxerre

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 30 janvier 2003

Compte-rendu de la séance du 30 janvier 2003

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Denis Martin pour que le conseil municipal en appelle au gouvernement français et au parlement afin qu'ils utilisent tous les moyens en leur pouvoir pour empêcher la guerre en Irak ; vote du conseil municipal ; réponse du conseil municipal qui soutient cette communication

Intervention d'Anne Martinez à l'occasion de la journée internationale des femmes

Liste des présents et absents à la séance du 30 janvier 2003

2003-1 Budget primitif 2003

2003-2 Ouverture d'autorisations de programme

2003-3 Subventions 2003 aux associations

2003-4 Mise à disposition de l'association Avicenne d'un terrain communal – modification du bail emphytéotique et prise en charge de travaux

2003-5 Office public municipal d'HLM – rue Hubert Fabureau et avenue des Clairions – construction de 12 pavillons individuels, 8 logements collectifs « PLUS » et réhabilitation de 2 pavillons « PLAI » – participation financière de la ville

2003-6 Taxe locale d'équipement – exonération pour les organismes d'habitation à loyer modéré

2003-7 Vente d'une emprise communale chemin de halage et rue de la Maladière

2003-8 Point de contact de police de proximité à Sainte-Geneviève – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Michel SA

2003-9 Demande de subvention exceptionnelle pour l'organisation du départ de la première étape de la course cycliste Paris-Nice 2003

2003-10 Aide financière exceptionnelle à Maxime Clérin, champion d'Europe de kayak 2001

2003-11 Constitution de la commission consultative des services publics locaux

2003-12 Consommations énergétiques des bâtiments communaux – participation à la démarche de suivi engagée par l'Observatoire régional de l'environnement de Bourgogne

2003-13 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Ville d'Auxerre

2003-14 Contrat d'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec Axa assurances, cabinet Lefèvre et Gradel

2003-15 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2003 – concours des services techniques municipaux

2003-16 Acquisition de livres non scolaires – années 2003-2004 – appel d'offres ouvert

2003-17 Acquisition de petites fournitures de bureau – années 2003-2004 – appel d'offres ouvert

2003-18 Fournitures et consommables, hors papier, pour équipements informatiques et machines de bureau – années 2003 et 2004 – appel d'offres ouvert

2003-19 Maintenance des extincteurs – procédure de mise en concurrence simplifiée

2003-20 Vérification des installations électriques – procédure de mise en concurrence simplifiée

2003-21 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004, avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 4, 5, 6, 8, 9

2003-22 Avenant au marché concernant le crématorium

2003-23 Adoption de décomptes définitifs

2003-24 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 mars 2003

Liste des présents et absents à la séance du 20 mars 2003

2003-25 Budgets annexes 2003 – débat d'orientations budgétaires

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 mars 2003

Compte-rendu de la séance du 27 mars 2003

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Intervention du maire sur l'emploi et le développement économique et l'augmentation de la production de l'usine CEA

Le maire informe le conseil municipal de la mise en place d'un comité de pilotage sur la restauration collective

Martine Doriac présente sa démission

Question de Patrick Tuphé sur la communication des listes électorales ; réponse de Joëlle Richet

Voeu présenté par Dominique Mary pour le maintien de l'artothèque dans l'enceinte du musée d'art et d'histoire ; réponse de Jean-Paul Rousseau ; ce vœu est rejeté par le conseil

Voeu présenté par Jean-Pierre Colin sur l'accord général sur le commerce des services (AGCS) ; vœu adopté par le conseil après vote

Voeu présenté par Brigitte Picq-Debelle sur la guerre en Irak

Liste des présents et absents à la séance du 27 mars 2003

2003-26 Budgets annexes – budget primitif 2003

2003-27 Fiscalité directe locale – taux 2003

2003-28 Décision modificative n° 1 du budget principal

2003-29 Attribution de subventions exceptionnelles

2003-30 Contrat de ville 2003 – participation de l'État – reversement

2003-31 CFA-BTP – 3e tranche de travaux – subvention d'équipement

2003-32 Programme d'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert

2003-33 Programme d'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d'amélioration et de restructuration

2003-34 Convention entre la ville d'Auxerre et l'Association Auxerroise du Centre Aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice – versement complémentaire

2003-35 Aide financière exceptionnelle à Lionel Dubois-Dunilac, vice-champion du monde de canoë marathon 2002

2003-36 Acquisition d'un bâtiment rue des Bons Enfants

2003-37 Plan de financement de l'étude de recomposition du paysage urbain du quartier Saint-Siméon

2003-38 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'augmentation de la capacité de l'unité de production de batteries de l'usine CEAC d'Auxerre (Compagnie Européenne d'Accumulateurs)

2003-39 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – avenant n° 5 au contrat de maîtrise d'œuvre avec le cabinet Novembre

2003-40 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Réponse, ABM, et Les Charpentiers du Morvan

2003-41 Cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef – avenant n° 1 au marché de fournitures passé avec l'entreprise Vuillermoz, et avenants n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Les Charpentiers de Bourgogne

2003-42 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – engagement des premières études préalables pour les tranches 6 et 7 – relevés de portails – engagement de tranche conditionnelle

2003-43 Projet d'acquisition – présentation au conseil artistique des musées de France

2003-44 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – dossier d'appel d'offres

2003-45 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec Marc Wallet

2003-46 Locaux 1bis place de l'Hôtel de Ville – projet d'aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – dossier d'appel d'offres

2003-47 Programme voirie 2003

2003-48 Programme d'assainissement 2003 en eaux usées et eaux pluviales – 5e et dernière tranche du contrat d'agglomération

2003-49 Convention spéciale de déversement des eaux résiduaires industrielles de la blanchisserie inter-hospitalière dans le réseau collectif d'assainissement

2003-50 Contrat d'assurance responsabilité civile générale – avenant n° 2 au marché passé avec Axa Assurances, cabinet Paris Nord Assurances Services

2003-51 Commission des travaux – modifications

2003-52 Groupe de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU) – modification

2003-53 Représentation de la Ville à la caisse des écoles – modification

2003-54 Représentation de la Ville au comité des jumelages – modification

2003-55 Représentation de la Ville auprès de la MJC Saint-Pierre – modification

2003-56 Représentation de la Ville auprès de l'association inter-consulaire de formation professionnelle (CIFA) – modification

2003-57 Représentation de la Ville auprès de l'association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne – modification

2003-59 Représentation de la Ville auprès du comité départemental de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies – modification

2003-61 Représentation de la Ville auprès du lycée professionnel Vauban – modification

2003-62 Représentation du conseil à l'association des foyers de jeunes travailleurs – modification

2003-63 Représentation du conseil au Bureau d'Information Jeunesse de l'Yonne – modification

2003-64 Représentation du conseil au GRETA – modification

2003-65 Représentation du conseil auprès de l'association auxerroise des centres aérés – modification

2003-66 Actes de gestion courante

2003-67 Bourses communales 2003

2003-68 Vœu relatif à l'accord général sur le commerce des services (AGCS)

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 mai 2003

Liste des présents et absents à la séance du 15 mai 2003

2003-69 Élection du 12e adjoint

2003-70 Construction du 3e département de l'IUT – génie des télécommunications et réseaux – avant-projet définitif – rémunération de la maîtrise d'œuvre – plan de financement

2003-71 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – projet d'aménagement de locaux – procédure d'appel d'offres ouvert

2003-72 Aménagement des abords de la gare – mise à disposition du terrain SNCF pour le projet de parc de stationnement

2003-73 Convention « Cœurs de Quartiers » – Hauts d'Auxerre

2003-74 Convention « Projet de Renouvellement Urbain » – quartier d'habitat social de la Rive Droite

2003-75 Étude pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain du quartier des Brichères

2003-76 Contrat de Ville 2003 – programmation et plan de financement pour l'année 2003

2003-77 Décision modificative n° 1 – budget crématorium

2003-78 Décision modificative n° 2 – budget principal ville

2003-79 Attributions de subventions exceptionnelles

2003-80 Couleurs de l'été 2003 – programme des événements culturels – demandes de subventions

2003-81 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et les Charpentiers de Bourgogne

2003-82 Maintenance des installations de protection contre l'incendie du théâtre – procédure de mise en concurrence simplifiée

2003-83 Locaux 1 bis place de l'Hôtel de Ville – aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – nouvel appel d'offres pour les lots 7 et 8

2003-84 Entretien ménager des locaux – avenant au marché de service passé avec l'entreprise Trocmé-Penauille

2003-85 Marché d'exploitation des installations de chauffage des groupes scolaires Courbet et Renoir – avenant

2003-86 Mises en conformité et amélioration d'installations électriques – réalisation d'alarmes incendie – programme 2003 – procédure de mise en concurrence simplifiée

2003-87 Travaux d'assainissement rue Paul Armandot – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello

2003-88 Travaux de réfection de l'avenue Yver – avenant au marché de travaux du lot n° 1 voirie avec l'entreprise Eurovia Bourgogne

2003-89 Programme véhicules et engins 2003 – acquisition de pièces détachées et accessoires pour l'ensemble du parc de la Ville

2003-90 Démocratie participative – charte de fonctionnement – modifications

2003-91 Modification d'effectif

2003-92 Recrutement de saisonniers

2003-93 Communications des listes électorales sur support informatique

2003-94 Adoption de décomptes définitifs

2003-95 Actes de gestion courante

2003-96 Retransmission de la finale de la Coupe de France de football sur écran géant

2003-97 Réfection de l'avenue Yver, rue du Pont Biais et de l'impasse de la Noue – lot n° 3 assainissement – relance d'une procédure d'appel d'offres ouvert

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 mai 2003

Liste des présents et absents à la séance du 15 mai 2003

2003-98 Vœu relatif au mode de traitement des déchets ménagers et assimilés

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 26 juin 2003

Liste des présents et absents à la séance du 26 juin 2003

Procès-verbal d'élection des représentants du conseil municipal à la commission de délégation des services publics

2003-99 Arrêt du projet de révision du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre transformé en plan local d'urbanisme (PLU) et bilan de concertation

2003-100 Suppression de la ZAC des Pieds de Rats

2003-101 Suppression de la ZAC Saint-Siméon

2003-102 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de pénalités et majorations

2003-103 Réponse à l'appel à projets sur les outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux

2003-104 Restauration collective de la ville d'Auxerre – bilan du système actuel – choix du mode de gestion à partir de 2004

2003-105 Service de transport scolaire Rive Droite–Collège Paul-Bert – avenant au marché

2003-106 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt de 86 000 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2003-107 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt PLUS Foncier de 120 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2003-108 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt de 347 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2003-109 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un pavillon 58 bis avenue de Saint-Georges – demande de garantie pour un emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2003-110 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un pavillon 58 bis avenue de Saint-Georges – demande de garantie pour un emprunt de 52 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2003-111 Office auxerrois de l'habitat – acquisition amélioration de 2 logements avenue des Clairions – rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 40 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2003-112 Office auxerrois de l'habitat – acquisition amélioration de 2 logements avenue des Clairions – rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 53 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2003-113 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 438 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2003-114 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 801 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2003-115 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 224 700 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2003-116 Office Auxerrois de l'habitat – acquisition – amélioration d'un pavillon en PLA I au 3, rue des Boutilliers – demande de garantie pour un emprunt de 29 350 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2003-117 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un logement individuel 20 allée du Belvédère – demande de garantie pour un emprunt de 25 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2003-118 Compte administratif 2002 – budget principal

2003-119 Comptes de gestion 2002

2003-120 Affectation des résultats – budget Ville

2003-121 Compte administratif 2002 – budget assainissement

2003-122 Affectation des résultats – budget assainissement

2003-123 Compte administratif budget 2002 – parking du Pont

2003-124 Affectation des résultats budget – parking du Pont

2003-125 Compte administratif 2002 – budget crématorium

2003-126 Affectation des résultats – budget crématorium

2003-127 Attributions de subventions exceptionnelles

2003-128 Exonération exceptionnelle des droits de place à l'Union des commerçants et artisans d'Auxerre (UCAA)

2003-129 Accueil des gens du voyage dans l'Auxerrois – mise en place d'une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale – participation financière de la Ville

2003-130 Muséums de Bourgogne – convention 2001-2003 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de versement de subvention

2003-131 Transfert d'un emploi jeune de la ville d'Auxerre à l'Office municipal des sports d'Auxerre pour l'animation sportive des quartiers

2003-133 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 9

2003-134 Maintenance des installations techniques du parking du Pont – mise en concurrence simplifiée

2003-135 Élection des membres de la commission d'appel d'offres – modification

2003-136 Représentation de la ville auprès de l'association auxerroise des centres aérés – modification

2003-137 Représentation de la ville auprès de l'association de gestion du centre de capacité en droit – modification

2003-138 Représentation de la ville auprès de l'association interconsulaire de formation professionnelle (CIFA) – modification

2003-139 Représentation de la ville auprès du collège Bienvenu-Martin – modification

2003-140 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert – modification

2003-141 Représentation de la ville auprès de la crèche interhospitalière – modification

2003-142 Représentation de la ville auprès du lycée Jacques-Amyot – modification

2003-143 Représentation de la ville auprès du lycée Fourrier – modification

2003-144 Représentation de la ville auprès du syndicat intercommunal d'études pour le canal du Nivernais et rivière Yonne – modification

2003-145 Adoption de décomptes définitifs

2003-146 Actes de gestion courante

2003-147 Avenant au contrat d'ouverture de crédit de trésorerie 2003

2003-148 Maîtrise d'œuvre de travaux d'assainissement sur collecteurs d'eaux usées, unitaires et pluviales – attribution du marché

2003-149 Représentation de la ville auprès du collège Albert-Camus – modification

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 septembre 2003

Compte-rendu de la séance du 18 septembre 2003

Communication du maire sur l'action des services municipaux pendant la période de canicule

Communication de Jean-Paul Rousseau sur l'état des monuments historiques

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication du maire sur l'action des services municipaux pendant la période de canicule

Communication de Jean-Paul Rousseau sur l'état des monuments historiques

Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur les modalités de fonctionnement des nouvelles technologies dans les écoles primaires et maternelles, ainsi que sur les modalités de prise en charge des coûts de connexion.

Question de Bernard Revest sur la création d'une communauté d'agglomération ; réponse de Guy Férez

Question de Bernard Revest sur l'article 26 de l'arrêté municipal portant règlement intérieur de la crèche Kiehlmann ; réponse de Guy Férez

Question de Bernard Revest sur l'augmentation des tarifs au stade nautique ; réponse de Joëlle Richet

Question de Dominique Mary sur l'enlèvement des bacs en pierre rue du Temple ; réponse de Guy Férez

Question de Dominique Mary sur les Floralies de l'Yonne ; réponse de Guy Férez

Liste des présents et absents à la séance du 18 septembre 2003

2003-150 Réalisation d'une aire de jeux accessible aux enfants à mobilité réduite

2003-151 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec Marc Wallet et ses co-traitants

2003-152 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – projet d'aménagement de locaux – nouvel appel d'offres

2003-153 Location de locaux place de l'Arquebuse pour l'installation de la Maison de la Jeunesse

2003-154 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – nouvel appel d'offres

2003-155 Étude d'urbanisme et d'aménagement opérationnel pour le renouvellement urbain des quartiers d'habitat social de la Rive Droite – appel d'offres ouvert

2003-156 Étude pour la dédensification et la requalification du paysage urbain du quartier Sainte-Geneviève – appel d'offres ouvert

2003-157 Participation du Conseil Régional au financement du poste de chargé de mission renouvellement urbain

2003-158 Extension des compétences de l'Office Auxerrois de l'Habitat

2003-159 Vente à l'Office Auxerrois de l'Habitat d'un terrain avenue Jean Jaurès

2003-160 Opération des Brichères – Cession de l'assiette foncière

2003-161 Choix du mode de gestion du service public de collecte des eaux usées, unitaires et pluviales de la Ville d'Auxerre

2003-162 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour régulariser l'autorisation d'exploiter de la Nouvelle Reliure Industrielle (NRI)

2003-163 Acquisition de l'ensemble foncier « Les îles du Moulin du Président »

2003-164 Acquisition de terrains à Vaux – le Paty

2003-165 Quartier Saint-Siméon – autorisation d'exploitation d'un réseau câblé au profit de l'Office auxerrois de l'habitat

2003-166 Régularisation d'une convention de servitude EDF

2003-167 AIDA – théâtre municipal – rapport sur l'exécution de la délégation de service public

2003-168 Programme de travaux d'urgence 2003 pour les édifices culturels et autres monuments historiques – demandes de subventions

2003-169 Conformités électriques, installation d'alarmes incendie et amélioration d'installations électriques – programme 2003 – lot 1 – bâtiments scolaires – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise BEI

2003-170 Entretien des couvertures des édifices culturels et monuments historiques – mise en concurrence simplifiée

2003-171 Démolition des anciens établissements Pomona – avenant au marché de travaux passé avec l'entreprise Pennequin

2003-172 Maintenance du système de sécurité incendie de la bibliothèque du Pont – mise en concurrence simplifiée

2003-173 Maintenance du système de sécurité incendie de la crèche Cabriole – mise en concurrence simplifiée

2003-174 Télésurveillance et interventions sur sites – mise en concurrence simplifiée

2003-175 Adoption de décomptes définitifs

2003-176 Attribution d'une subvention exceptionnelle

2003-177 Avenant n° 6 à la convention avec la Communauté des communes de l'Auxerrois relative à la collecte des ordures ménagères

2003-178 Modification d'effectif

2003-179 Création de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Yonne

2003-180 Vente à la Communauté des Communes de l'Auxerrois des locaux de l'immeuble Clemenceau

2003-181 Élection des membres de la commission d'appel d'offres – modification

2003-182 Actes de gestion courante

2003-183 Réaménagement de la place de la gare SNCF et de ses abords – actualisation du plan de financement

2003-184 Attribution d'une subvention exceptionnelle

2003-185 Attribution d'une subvention exceptionnelle

2003-186 Attribution d'une subvention exceptionnelle

2003-187 Attribution d'une subvention exceptionnelle

2003-188 Attribution d'une subvention exceptionnelle

2003-189 Attribution d'une subvention exceptionnelle

2003-190 Attribution d'une subvention exceptionnelle

2003-191 Attribution d'une subvention exceptionnelle

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 octobre 2003

Liste des présents et absents à la séance du 23 octobre 2003

2003-192 Contrat temps libre

2003-193 Contrat de ville 2003 – 2e programmation et plan de financement pour l'année 2003

2003-194 Acquisition de l'immeuble France Télécom 19 rue des Montardoins

2003-195 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration

2003-196 Convention entre la ville et l'Association Auxerroise du Centre Aérée pour la fourniture des repas – subvention compensatrice

2003-197 Délégation du service public de la restauration collective de la ville d'Auxerre – compte rendu annuel d'activité pour l'année 2002

2003-198 AIDES – demande de subvention pour participation au service du logement aux étudiants

2003-199 Aide financière exceptionnelle à Lionel Dubois-Dunilac, champion d'Europe et médaille de bronze au championnat du Monde 2003

2003-200 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention – Exercice 2003

2003-201 Ré-informatisation de la bibliothèque municipale d'Auxerre – lancement d'une procédure d'appel d'offres restreint

2003-202 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – façades occidentales et méridionales – campagne complémentaires de relevés

2003-203 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – projet architectural et technique pour les tranches 3 à 5 – dossier d'appel d'offres

2003-204 Locaux 1bis place de l'Hôtel de Ville – aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Cloisons Dimater et Amec Spie

2003-205 Parking du Pont – travaux de mise en conformité – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Michel SA et le groupement Arelco/Technic Elec

2003-206 Création d'un poste de médecin contractuel chargé de la médecine préventive du personnel

2003-207 Attributions de subventions exceptionnelles

2003-208 Admissions en non valeurs

2003-209 Décisions modificatives

2003-210 Rapport annuel 2002 d'activité de concession de la distribution publique d'énergie électrique

2003-211 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs

2003-212 Actes de gestion courante

Ordre du jour de la séance du 27 novembre 2003

Liste des présents et absents à la séance du 27 novembre 2003

2003-213 Élection du 12e adjoint

2003-214 Convention cadre de transfert des personnels et moyens matériels nécessaires à l'exercice de la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés entre la Ville d'Auxerre et la Communauté des Communes de l'Auxerrois (CCA)

2003-215 Marché de prestation de services de maintenance préventive et curative de véhicules propriétés de la Communauté des communes de l'Auxerrois ainsi que des nouveaux véhicules amenés à assurer leur remplacement

2003-216 Cité de la musique – construction d'une salle de diffusion pour les musiques actuelles et restructuration de l'école de musique et de danse – attribution de marché de maîtrise d'œuvre

2003-217 Travaux d'aménagement de la place de la gare et de ses abords – avenant au marché de travaux du lot n° 5 enfouissement des réseaux avec l'entreprise DRTP

2003-218 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – aménagement de locaux – nouvel appel d'offres

2003-219 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisitions de biens immobiliers

2003-220 Projet de viabilité d'un périmètre foncier aux Clairions dans le cadre d'une association foncière urbaine libre

2003-221 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard

2003-222 Conventions de partenariat avec EDF Bourgogne et EDF-GDF Services Yonne

2003-223 Écoles privées du premier degré – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement

2003-224 Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon

2003-225 Subvention au Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) pour la construction du centre de secours auxerrois

2003-226 Attributions de subventions exceptionnelles

2003-227 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 – avenant n° 2 au marché de fournitures courantes et services passé avec l'entreprise Crocodile

2003-228 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – nouvel appel d'offres

2003-229 Bâtiments communaux – travaux de maintenance et de petites rénovations pour les années 2004, 2005, et 2006 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert

2003-230 Recensement rénové de la population

2003-231 RN6 entre les carrefours de l'Europe et des Plaines de l'Yonne – entretien et maintenance de l'éclairage public – nouvelle convention État-Ville

2003-232 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2004 – marché fractionné à bons de commandes – appel d'offres ouvert

2003-233 Adoption de décomptes définitifs

2003-234 Élévation de Yuri Bandajevsky au rang de citoyen d'honneur de la ville d'Auxerre

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 décembre 2003

Compte-rendu de la séance du 18 décembre 2003

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Intervention du maire sur la restauration collective

Intervention d'Élisabeth Guibert sur le choix du délégataire du service public de la restauration collective

Intervention de Brigitte Picq-Debelle sur le choix du mode de gestion de la restauration collective

Voeu de Patrick Tuphé sur le désenclavement des quartiers est d'Auxerre ; réponse du maire

Voeu de Brigitte Picq-Debelle sur la réalisation d'un compte-rendu des débats du conseil municipal ; réponse du maire

Liste des présents et absents à la séance du 18 décembre 2003

2003-235 Budget primitif pour 2004 – débat d'orientation budgétaire

2003-236 Délégation de service public de la restauration collective de la ville – désignation du délégataire

2003-237 Acquisition des terrains Shell et Total aux Mignottes

2003-238 Vente à l'Établissement Public National Antoine Koenigswarter (EPNAK) d'un terrain place Saint-Amâtre

2003-239 Exercice 2004 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2004

2003-240 Avenant au marché « Traitement des déchets verts issus des activités des services de la Ville d'Auxerre »

2003-241 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets

2003-242 Transfert de gestion du centre de loisirs Sainte-Geneviève

2003-243 Projet d'acquisition de mobilier – modification du plan de financement

2003-244 Théâtre – acquisition d'une licence IV

2003-245 Conformités électriques et installations d'alarmes incendie – programme 2003 – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre

2003-246 Réfection d'étanchéité de toitures terrasses – programme 2003 – lot n° 1 préau école Courbet et bâtiment logement Renoir – avenant au marché de travaux avec Charpin Ditec

2003-247 Attribution de subventions exceptionnelles

2003-248 Décision modificative n° 4

2003-249 Versement d'acomptes sur subventions 2004

2003-250 Renégociation de dette – exercice 2004

2003-251 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2004

2003-252 Composition de la commission des finances – modification

2003-253 Modification d'effectif

2003-254 Contrat d'assurance dommages aux biens

2003-255 Contrat d'assurance responsabilité civile – avenant n° 3

2003-256 Adhésion au Syndicat mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la rivière Yonne et approbation des statuts

2003-257 Adhésion de la ville d'Auxerre à l'association « Route Touristique des Vignobles de l'Yonne »

2003-258 Élection des membres de la commission d'appel d'offres – modification

2003-259 Élection des membres de la commission de délégation du service public de collecte des eaux usées – modification

2003-260 Représentation de la Ville auprès de la communauté de communes de l'Auxerrois

2003-261 Représentation de la Ville auprès du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – modification

2003-262 Représentation de la Ville auprès du collège Denfert-Rochereau – modification

2003-263 Représentation de la ville auprès du lycée Fourrier – modification

2003-264 Impression du journal municipal mensuel pour l'année 2004 – marché à bons de commande – mise en concurrence simplifiée

2003-265 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – mise en concurrence simplifiée

2003-266 Convention relative à l'utilisation d'appuis du réseau de distribution électrique

2003-267 Avenant à la convention de déshydratation des boues de la station d'épuration de Saint-Georges à la station d'épuration d'Auxerre

2003-268 Approbation du projet d'arrêté préfectoral portant sur le saturnisme infantile – définition des zones à risques d'exposition au plomb dans l'Yonne

2003-269 Dénomination d'une voie nouvelle desservant 7 logements dans le quartier des Mignottes – allée de l'Alouette

2003-270 Dénomination d'une voie nouvelle desservant la résidence « Clos Fabureau » (rue Jacqueline Auriol)

Sommaire des délibérations du conseil municipal pour l'année 2003

Ordre du jour de la séance du 22 janvier 2004

Compte-rendu de la séance du 22 janvier 2004

Liste des présents et absents à la séance du 22 janvier 2004

2004-1 Mesures fiscales en faveur des jeunes entreprises innovantes

2004-2 Représentation de la Ville auprès de l'association inter-consulaire de formation professionnelle (CIFA) – modification

Ordre du jour de la séance du 12 février 2004

Compte-rendu de la séance du 12 février 2004

Vœu d'Élisabeth Guibert sur le recyclage du papier provenant des services de la mairie ; réponse du maire

Liste des présents et absents à la séance du 12 février 2004

2004-3 Budgets primitifs 2004

2004-4 Fiscalité directe locale – taux 2004

2004-5 Ouverture d'autorisations de programme

2004-6 Subventions 2004 aux associations et organismes

2004-7 Quartier Saint-Siméon – requalification de l'allée de la Colémine et de ses abords

2004-8 Autorisation d'exploiter un entrepôt par la société Easydis (groupe Casino) – enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'actualisation

2004-9 Eaux usées et eaux pluviales – programme d'assainissement 2004

2004-10 Travaux de réaménagement de la place de la gare – avenant n° 1 au marché de travaux du lot voirie avec l'entreprise Eurovia Bourgogne

2004-11 Révision du plan d'occupation des sols et élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escolives-Sainte-Camille

2004-12 Bâtiments scolaires – service de télésurveillance et interventions sur sites

2004-13 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations de traitement d'eau

2004-14 Recrutement d'un directeur de la communication contractuel

2004-15 Représentation de la Ville au Comité des jumelages – modification

2004-16 Adoption de décomptes définitifs

2004-17 Actes de gestion courante de septembre 2003 à janvier 2004

Ordre du jour de la séance du 29 mars 2004

Compte-rendu de la séance du 29 mars 2004

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance : intervention de Brigitte Picq-Debelle sur la délégation de service public de collecte des eaux usées unitaires et pluviales de la ville d'Auxerre

Liste des présents et absents à la séance du 29 mars 2004

2004-18 Équipement sportif du quartier rive droite – programme – plan de financement – désignation du jury de maîtrise d'œuvre

2004-19 Réfection du terrain de football synthétique dans le quartier Sainte-Geneviève

2004-20 Extension du secteur piéton place des Cordeliers

2004-21 Aménagement des rues Joubert et Maison Fort

2004-22 Quartier des Rosoirs – pôle enfance – modification du plan de financement

2004-23 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – poursuite et achèvement des études préalables pour les tranches 6 et 7 – engagement d'études complémentaires

2004-24 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec Marquis et Chemolle

2004-25 Rénovation urbaine du quartier des Brichères

2004-26 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains

2004-27 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert de l'étang

2004-28 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation des jardins familiaux – 1re tranche

2004-29 Étude pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain du quartier des Brichères – modification du plan de financement

2004-30 Étude pré-opérationnelle préalable à la réalisation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)

2004-31 Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre et de Vaux

2004-32 Aménagement du carrefour Denfert-Rochereau / Joffre / Hoche / Foch

2004-33 Subvention exceptionnelle attribuée à un particulier 7bis rue de la Marine

2004-34 Étude de projet de voirie au hameau des Chesnez – acquisitions de terrains

2004-35 Voie de désenclavement aux Chesnez

2004-36 Acquisition d'un terrain pour la réserve foncière sur le site dénommé « La Roue »

2004-37 Délégation du service public de collecte des eaux usées, unitaires et pluviales de la Ville d'Auxerre

2004-38 Transfert de la compétence « Épuration et traitement des eaux usées » – signature de procès verbaux de remise des biens

2004-39 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées en vue d'autoriser l'exploitation d'une unité de fabrication d'emballages pliants en cartons plats à Monéteau – avis du Conseil Municipal

2004-40 Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 10 logements PLUS, 10 rue Camille Desmoulins – participation financière de la ville

2004-41 Office auxerrois de l'habitat – construction de 10 logements PLUS, 10 rue Camille Desmoulins – demande de garantie pour un emprunt de 108 000 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2004-42 Contrat de Ville 2004 – Programmation et plan de financement pour l'année 2004

2004-43 Accompagnement à la structuration du projet éducatif local

2004-44 Bourses communales 2004

2004-45 Programme d'investissement 2004 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert

2004-46 Programme d'investissement 2004 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d'amélioration et restructuration

2004-47 Mission d'étude – service des Archives de la ville d'Auxerre

2004-48 Soutien à la réalisation d'un court métrage

2004-49 Attributions de subventions exceptionnelles

2004-50 Subvention d'équilibre 2003 au budget annexe du Crématorium

2004-51 Subvention d'équilibre 2003 au budget annexe du parking du Pont

2004-52 Subvention d'équilibre 2004 au budget annexe du Crématorium

2004-53 Subvention d'équilibre 2004 au budget annexe du parking du Pont

2004-54 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard à des particuliers

2004-55 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard à des particuliers

2004-56 Programme voirie 2004

2004-57 Travaux de voirie – marché fractionné à bons de commande

2004-58 Programme véhicules et engins 2004

2004-59 Conformités électriques, installations d'alarmes incendie et amélioration d'installations électriques – programmes 2003 – lot 2 : bâtiments divers, conformité électrique – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise BEI

2004-60 Modification de la délibération du 30 janvier 2003 portant actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre

2004-61 Recrutement de saisonniers

2004-62 Adoption de décomptes définitifs

2004-63 Adhésion de la ville, pour le camping municipal, à la Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (FDHPA)

2004-64 Rapport concernant le devenir de la Maison de l'insertion de l'Yonne (MIDY)

Ordre du jour de la séance du 15 avril 2004

Compte-rendu de la séance du 15 avril 2004

Intervention du maire sur la Communauté d'Agglomération

Liste des présents et absents à la séance du 15 avril 2004

2004-65 Vœu relatif à la transformation de la Communauté des Communes de l'Auxerrois en Communauté d'Agglomération

Ordre du jour de la séance du 27 mai 2004

Compte-rendu de la séance du 27 mai 2004

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Voeu de la majorité municipale sur la situation actuelle en Palestine ; approbation par vote du conseil municipal

Question écrite de Pascal Henriat sur la politique de privatisation et d'externalisation de certains services municipaux ; réponse d'Anne Martinez

Liste des présents et absents à la séance du 27 mai 2004

2004-66 Aménagement des abords de la gare et mise à disposition du terrain SNCF pour la réalisation des places de stationnement

2004-67 Aménagement de la Coulée Verte – programme de travaux 2004

2004-68 Programme de travaux d'urgence 2004 pour les édifices culturels et autres monuments historiques

2004-69 Aménagement du Pôle Enfance des Rosoirs – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Hamelin Aluglace, Buisson Cano, Arelco

2004-70 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 1 et 2 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Vuillermoz, Jacquet, les Charpentiers de Bourgogne et atelier G. Defert – avenant n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Jacquet et atelier G. Defert

2004-71 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains

2004-72 Agenda 21 – étude de définition et de mise en œuvre

2004-73 Étude pour la redynamisation du commerce et de l'artisanat du centre-ville d'Auxerre

2004-74 Installation d'Idées 89 dans les locaux de l'ancien site Guillet rue Gérot – avenant au bail du 8 décembre 2000

2004-75 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – passation d'une convention

2004-76 Convention pour le déversement réciproque d'eaux usées entre les réseaux de collecte des eaux usées de la Ville d'Auxerre et de la commune de Monéteau

2004-77 Convention pour le déversement des eaux usées de la commune de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la Ville d'Auxerre

2004-78 Convention relative au transfert de compétence de la distribution d'eau potable entre la Communauté des Communes de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – avenant n° 1

2004-79 Modification du règlement sur la publicité, les enseignes et les pré-enseignes

2004-80 Démocratie participative – modification de la charte de fonctionnement

2004-81 Budget principal 2004 – décision modificative n° 1

2004-82 Attributions de subventions exceptionnelles à diverses associations

2004-83 Demande d'exonération exceptionnelle des droits de place pour le Festival Citadin

2004-84 Office Auxerrois de l'Habitat – construction de garages sur différents sites (Plattes, Saint-Siméon, Boussicats) – demande de garantie pour un emprunt de 850 000 € réalisé auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne

2004-85 Restauration collective – self municipal – prix nouveau – avenant n° 1 au contrat d'affermage passé avec Avenance Enseignement et Santé

2004-86 Vente à l'État de l'immeuble 68 rue du Pont

2004-87 Demande de dénomination d'une voie – rue de l'Écluse

2004-88 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre

2004-89 Réhabilitation de la plate-forme régionale destinée aux marchés publics – adhésion au groupement de commandes

2004-90 Représentation de la ville à la Fédération Départementale de l'Hôtellerie de Plein Air (FDHPA)

2004-91 Représentation de la ville au Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et la Rivière Yonne

2004-92 Acceptation du legs de Madame Boell

2004-93 Adoption de décomptes définitifs

2004-94 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 30 juin 2004

Compte-rendu de la séance du 30 juin 2004

Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance

Communication de Patrick Rigolet sur la démocratie de proximité

Voeu de Patrick Tuphé concernant l'évolution du dossier de l'autoroute Troyes-Auxerre-Bourges ; réponse du maire

Voeu de Patrick Tuphé concernant la délivrance d'un permis de construire pour la réalisation d'une extension de la mosquée de la rue Watteau à Sainte-Geneviève ; réponse de Brigitte Picq-Debelle

Voeu de Patrick Tuphé sur le passage en commission de discipline de deux agents municipaux ; réponse du maire

Liste des présents et absents à la séance du 30 juin 2004

2004-95 Compte administratif 2003 – budget principal

2004-96 Compte administratif 2003 – budget assainissement

2004-97 Compte administratif 2003 – budget Crématorium

2004-98 Compte administratif 2003 – budget parking du Pont

2004-99 Comptes de gestion 2003

2004-100 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget principal

2004-101 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget assainissement

2004-102 Affectation des résultats de l'exercice – budget crématorium

2004-103 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget parking du Pont

2004-104 Attribution de subventions exceptionnelles

2004-105 Modifications d'autorisations de programme

2004-106 Décisions modificatives 2004

2004-107 Équipement sportif du quartier rive droite – constitution d'un groupement de commandes

2004-108 Maison de la Randonnée

2004-109 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – Convention 2001-2007 – relevés sur façade occidentale et portail du transept nord – avenant n° 1 au marché de fournitures passé avec la SARL Vuillermoz Fils

2004-110 Construction du 3e département de l'IUT – travaux de modification – avenants aux marchés de travaux

2004-111 Enquête publique relative à la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, de réaménager le quartier des Brichères

2004-112 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées, en vue d'autoriser l'exploitation d'une unité de fabrication d'éléments en matière plastique pour la construction – avis du Conseil Municipal

2004-113 Chauffage urbain du quartier Sainte-Geneviève – raccordement de la Résidence du Parc au réseau

2004-114 Enfouissement de réseaux – programme points noirs 2003 – mission de maîtrise d'œuvre

2004-115 Convention portant sur l'intégration des ouvrages de distribution d'énergie électrique entre la Ville d'Auxerre et Électricité de France

2004-116 Rentrée scolaire 2004-2005 – fermetures et ouvertures de classes

2004-117 Exposition Pierre Bettencourt – financement – demande de subventions

2004-118 Convention entre la ville d'Auxerre et la Société des amis des musées d'Auxerre et l'École du Louvre

2004-119 Convention entre la ville et le Comité des jumelages

2004-120 Travaux de voirie et d'assainissement rue Frédéric-Bertrand, rue Château-Gaillard, rue des fortifications, rue Hippolyte Ribière – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello Bourgogne

2004-121 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n°10

2004-122 Transfert dans le domaine public d'un ouvrage rue Courtillière

2004-123 Modification de l'effectif réglementaire du personnel de la ville

2004-124 Emploi de directeur des sports et des loisirs – actualisation de l'échelle indiciaire

2004-125 Emploi de chef de service informatique et méthodes – actualisation de l'échelle indiciaire

2004-126 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de responsable du service propreté

2004-127 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste de chef de projet fêtes et animations

2004-128 Fourniture de services de télécommunications – appel d'offres 2005-2008

2004-130 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – modification (2)

2004-131 Adoption de décomptes définitifs

2004-132 Programme de démolition 2004

2004-133 Établissement publics nationaux pour la fourniture de l'énergie – Vœu de Pierre Guillermin

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 16 septembre 2004

Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2004

Interventions, questions écrites et vœux exprimés en séance

Présentation de Bernard de Jesus en qualité de conseiller du maire et de la première adjointe pour le développement commercial

Justification de Brémont sur sa décision de ne pas prendre part au vote de la délibération 2004-166 – convention AJA-ville d'Auxerre

Question écrite de Dominique Mary sur les incivilités et l'insécurité en centre-ville ; réponse du maire

Liste des présents et absents à la séance du 16 septembre 2004

2004-134 Rencontres nationales de la démocratie de proximité à Auxerre les 14 et 15 octobre 2004

2004-135 Aménagement de la coulée verte – programme de travaux 2004 – plan de financement 2003/2004

2004-136 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – exposition

2004-137 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – étude diagnostic des vitraux de la nef

2004-138 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – relevés sur façade occidentale et portail du transept nord – nettoyage préalable aux relevés et avenant n° 2 au marché de fournitures passé avec la SARL Vuillermoz fils

2004-139 Halte-garderie des Rosoirs – gestion municipale – subvention d'équipement de la CAF

2004-140 Création d'un pôle Enfance aux Rosoirs – avenants n° 1 au marché de travaux passé avec les entreprises Marquis et Technique et Décor – avenant 2 au marché de travaux passé avec l'entreprise Arelco

2004-141 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique - Avenant n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Robin Ducrot, CMTB et Arelco

2004-142 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition – réhabilitation d'un pavillon – 3, allée Surcouf

2004-143 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements PLUS 2 au 8, rue Camille Desmoulins – participation financière de la Ville

2004-144 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – réhabilitation de 40 logements – participation financière

2004-145 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – quartier des Brichères – construction de 50 logements (1re tranche) – participation financière de la Ville

2004-146 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements PLUS – 2 au 8, rue Camille Desmoulins – emprunt de 1 884 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

2004-147 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 431 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2004-148 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 30 logements PLUS – 2 au 8, rue Camille Desmoulins – Emprunt de 443 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

2004-149 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 10 logements rue Camille Desmoulins – Emprunt de 486 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

2004-150 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition – réhabilitation d'un pavillon – 3, allée Surcouf – emprunt de 57 800 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2004-151 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 592 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2004-152 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 8 logements PLAI – emprunt de 92 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2004-153 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 8 logements PLAI – emprunt de 85 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2004-154 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 10 logements – rue Camille Desmoulins – emprunt de 99 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2004-155 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 196 800 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2004-156 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – projet de jardins familiaux – acquisition de deux propriétés

2004-157 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains

2004-158 Exercice du droit de préemption pour l'acquisition d'un terrain situé avenue de Grattery

2004-159 Réaménagement du carrefour Denfert-Rochereau – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia

2004-160 Contrat de ville 2004 – 2e programmation

2004-161 École maternelle de Laborde – rentrée scolaire 2004-2005 – étude de programmation pour un nouvel équipement

2004-162 Enseignement supérieur – participation de la ville aux dépenses de fonctionnement à caractère pédagogique et administratif – convention de financement

2004-163 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public

2004-164 Création d'un comité consultatif des sports et désignation des représentants

2004-165 Convention AJA Football SAOS-Ville d'Auxerre 2003-2005 – avenant n° 1

2004-166 Convention AJA Football Association-Ville d'Auxerre – saison sportive 2004-2005

2004-167 Muséums de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de versement de subvention

2004-168 Garantie d'emprunt – SA Paul Bert – reprise en gestion de la polyclinique Sainte-Marguerite – emprunt de 2 500 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté et un emprunt de 2 500 000 € réalisé auprès du Crédit Coopératif

2004-169 Ouverture de crédits pour refinancement d'emprunts

2004-170 Attribution de subventions exceptionnelles

2004-171 Chèque vacances – mode de paiement dans certains services municipaux – convention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances

2004-172 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard

2004-173 Recrutement d'un contractuel sur le poste de chef du service administration du personnel

2004-174 Modification de l'emploi de directeur de la sécurité publique locale et de la prévention

2004-175 Modification de l'effectif réglementaire du personnel de la ville

2004-176 Construction d'un hangar à sel – Marché négocié – avenant au marché de maîtrise d'œuvre

2004-177 Trésorerie d'Auxerre – Conduite d'opération pour le réaménagement des locaux

2004-178 Délégations d'attributions au maire en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modifications

2004-179 Acquisition d'un fonds de commerce

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 19 octobre 2004

Compte-rendu de la séance du 19 octobre 2004

Liste des présents et absents à la séance du 19 octobre 2004

2004-180 Équipement sportif du quartier Rive Droite – attribution du marché de maîtrise d'œuvre

2004-181 Informatisation des écoles – versement de subvention pour la création de quatre postes d'animateurs informatiques à l'ADPEP

2004-182 Informatisation des écoles – poursuite du programme – avenant au marché passé avec la Camif

2004-183 Salle des musiques actuelles – demande de subvention pour l'étude thermofrigopompe

2004-184 Création d'un pôle Enfance des Rosoirs – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec l'entreprise ABM

2004-185 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain

2004-186 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)

2004-187 Champ d'application du droit de préemption urbain – modification

2004-188 Voie de désenclavement aux Chesnez – marchés négociés – attribution des marchés

2004-189 Service public d'assainissement – rapport annuel exercice 2003 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement

2004-190 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2003 d'activité

2004-191 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2003 d'activité

2004-192 Gestion du Crématorium et du funérarium – assistance à maîtrise d'ouvrage

2004-193 Projets renouvellement urbain des Brichères et crèche – modifications d'autorisations de programme

2004-194 Association Jeunesse Animation Loisirs de Laborde – attribution d'une subvention exceptionnelle

2004-195 Décision modificative n° 4 du budget principal 2004

2004-196 Fourniture de services de télécommunications – appel d'offres 2005-2008 – attribution des marchés

2004-197 Donation d'une plaque de faïence – acceptation par la Ville

2004-198 Foire Saint-Martin – demande d'exonération exceptionnelle des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs

2004-199 Commissions des travaux – modification

2004-200 Actes de gestion courante

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 novembre 2004

Compte-rendu de la séance du 25 novembre 2004

Intervention du maire concernant le quartier Saint-Siméon

Intervention de Jacques Hojlo : présentation du plan stratégique patrimonial de l'OAH pour le quartier Saint-Siméon

Intervention d' Élisabeth Guibert sur la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées du premier degré

Liste des présents et absents à la séance du 25 novembre 2004

2004-201 Acquisition et aménagement du « Mairie-bus »

2004-202 Construction du 3e département de l'IUT – adaptations et travaux modificatifs – avenants aux marchés de travaux et marchés complémentaires

2004-203 Création d'un accès pour personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre

2004-204 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – réalisation de jardins familiaux – engagement de l'opération

2004-205 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains

2004-206 Budget primitif 2005 – débat d'orientation budgétaire

2004-207 Budget 2004 – décision modificative n° 5

2004-208 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – modification d'autorisation de programme

2004-209 Sinistre du gymnase Rive Droite – avance de trésorerie à l'ASPTT

2004-210 AFUL des Clairions – création d'une voie piétonne – lot n° 3 – éclairage public – avenant au marché de travaux avec l'entreprise AMEC SPIE

2004-211 Résidence Clos Hubert Fabureau – classement de la voie dans le domaine public

2004-212 Service public d'assainissement non collectif – zonage d'assainissement

2004-213 Écoles privées du 1er degré – participation de la ville au frais de fonctionnement

2004-214 Association Auxerroise des Centres Aérés – restauration collective – année 2004 – subvention compensatrice

2004-215 Plate-forme des services publics Sainte-Geneviève – nouvelle répartition des locaux après transfert des activités de la MIDY à l'Union départementale des associations familiales (UDAF)

2004-216 Vente d'une remise surplombant le passage public 7 rue du Puits des Dames

2004-217 Télésurveillance et interventions sur sites pour les années 2004 à 2006 – avenant n° 1 au marché passé avec Soprotel

2004-218 Téléthon – reversement à l'Association Française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec

2004-219 Dénomination de l'esplanade devant la gare Saint-Gervais (esplanade des Droits de l'homme)

2004-220 Fédération Française du Bâtiment de Bourgogne – subvention exceptionnelle

2004-221 École Nationale de Musique et de Danse – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention

2004-222 Adoption de décomptes définitifs

2004-223 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – modification (3)

2004-224 Réalisation d'une Maison de la Randonnée – marchés négociés de travaux

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 16 décembre 2004

Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations de la séance du 16 décembre 2004

Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2004

Intervention du maire concernant le développement économique

Présentation par le maire du projet concernant les équipements de quartier des Piedalloues

Présentation du projet de salle de Diffusion des Musiques Actuelles par l’architecte, Monsieur Courcier

Question écrite de Dominique Mary concernant les transports.

Liste des présents et absents à la séance du 16 décembre 2004

2004-225 Équipement de quartier des Piedalloues

2004-227 Budget primitif 2005

2004-228 Subventions 2005 aux associations et organismes

2004-229 Admissions en non valeur

2004-230 Modifications d'autorisations de programme

2004-231 Ouverture d'une nouvelle autorisation de programme

2004-232 Budget 2004 – décision modificative n° 6

2004-233 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l'Habitat – quartier des Brichères – construction de 50 logements (2e tranche)

2004-234 Plan de relance du logement social – versement de subventions annuités 2005

2004-235 Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition-amélioration d'un pavillon 4 rue des Pommes Rouges à Vaux – participation financière de la Ville

2004-236 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition-amélioration d'un pavillon 4 rue des Pommes Rouges à Vaux – emprunt de 47 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2004-237 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition-amélioration d'un pavillon 4 rue des Pommes Rouges à Vaux – emprunt de 34 376 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2004-238 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 40 logements PLUS quartier des Brichères – emprunt de 502 700 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2004-239 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – transformation d'usage de 11 logements situés 19 rue Fragonard – emprunt de 107 046 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2004-240 Conclusion d'un pacte d'actionnaires avec la ville de Tonnerre et la Caisse d'Épargne de Bourgogne en vue d'assurer la gouvernance de la société anonyme d'HLM Auxerroise et Tonnerroise

2004-241 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – choix de l'équipe de maîtrise d'œuvre pour les Voiries Réseaux Divers

2004-242 Contrat d'agglomération 2005-2009 entre l'Agence de l'Eau Seine Normandie, le Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) et la Ville d'Auxerre

2004-243 Maison de l'Eau et de l'Environnement – étude diagnostic thermique – demande de subvention

2004-244 Soutien de la ville d'Auxerre à l'utilisation de l'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l'habitat individuel

2004-245 Stade nautique de l'Arbre Sec – réfection du bassin ludique et de la pataugeoire extérieurs

2004-246 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public 2005-2008

2004-247 Déclassement du domaine public du passage à l'arrière de la Trésorerie Principale

2004-248 AIDA – délégation de service public – rapport sur l'exécution de la délégation de service public

2004-249 Office du tourisme de l'Auxerrois – demande de classement

2004-250 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre

2004-251 Mise en place du compte « Épargne temps »

2004-252 Marchés publics d'assurances – attribution des marchés

2004-253 Communauté de Communes de l'Auxerrois – convention de mise à disposition des services de la ville pour la maintenance préventive et curative de véhicules de la Communauté des communes de l'Auxerrois

2004-254 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2005 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert

2004-255 Délégation d'attributions au maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modification

2004-256 Représentation de la ville auprès du collège Denfert-Rochereau – modification et désignation des membres pour la commission permanente

2004-257 Représentation de la ville auprès du collège Bienvenu-Martin – modification

2004-258 Actes de gestion courante

2004-259 Cité de la Musique – salle de diffusion des musiques actuelles – avant projet définitif – financement

2004-260 Budget annexe 2004 parking du Pont – décision modificative n° 2

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2004

Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2004

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 1er février 2005

Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations de la séance du 1er février 2005

Compte-rendu de la séance du 1er février 2005

Question écrite de Dominique Mary concernant le trafic ferroviaire ; réponse du maire

Question écrite de Dominique Mary concernant l'abattage des arbres au quartier Saint-Siméon ; réponse de Jean-Paul Rousseau

Liste des présents et absents à la séance du 1er février 2005

2005-1 Maison de la Randonnée – choix du mode de gestion

2005-2 Maison de la Randonnée – marché négocié – lot 4 métallerie

2005-3 Équipement de quartier des Piedalloues – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre

2005-4 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain

2005-5 Camping – aménagement de la zone Nord-Ouest – création d'un parking pour les forains

2005-6 Fiscalité directe locale – taux 2005

2005-7 Attribution de subventions exceptionnelles

2005-8 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements en PLUS CD et de 8 logements en PLAI (3e tranche) – quartier des Brichères à Auxerre

2005-9 Association foncière urbaine libre des Clairions – vente d'un terrain communal

2005-10 Désignation des membres élus de la commission extra municipale du commerce, des foires et marchés – modification

2005-11 Jonches – étude pour l'aménagement urbain de la traversée du hameau

2005-12 Programme d'assainissement 2005 en eaux usées et eaux pluviales – première tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie

2005-13 Reversement de la redevance d'exploitation assainissement à l'entreprise Bertrand pour la période du 1er au 12 décembre 2004

2005-14 Travaux de voirie – programme 2005

2005-15 Fournitures bâtiments 2005-2008 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert

2005-16 École des Beaux Arts – restauration de la façade occidentale – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Chatignoux, Leriche menuiserie, Ditec Charpin

2005-17 Maison des Syndicats – extension et rénovation des locaux de l'union départementale de la CFDT – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre

2005-18 Concession de chauffage urbain quartier Sainte-Geneviève – adaptation du calcul de la partie entretien – avenant n° 8 au contrat passé avec Dalkia

2005-19 Bourses communales 2005

2005-20 Modification de l'emploi de directeur de l'urbanisme

2005-21 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de chargé de mission Agenda 21

2005-22 Direction de l'Urbanisme – création d'un emploi non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel

2005-23 Soutien à la réalisation d'expositions photographiques

2005-24 Désignation des membres élus de la commission extra municipale de la culture – modification

2005-25 Catastrophe Asie du sud-est – attribution d'une subvention exceptionnelle à l'UNICEF

2005-26 Versement d'une indemnité de conseil au trésorier principal

2005-27 Élection des membres de la commission d'appel d'offres

2005-28 Commission des travaux – modification

2005-29 Représentation de la ville au comité des jumelages – modification

2005-30 Adoption de décomptes définitifs

2005-31 Actes de gestion courante

2005-32 Association du patronage laïque Paul-Bert (PLPB) – attribution de subventions en lieu et place de l'Association Auxerroise du Centre Aéré

2005-33 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – approbation de la modification des statuts

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 24 mars 2005

Compte-rendu de la séance du 24 mars 2005

Compte-rendu de la commission consultative des services publics locaux du 22 mars 2005

Examen des délibérations 2005-54 et 2005-76

Intervention du maire sur le développement économique « la plate-forme technologique et les entreprises innovantes »

Intervention de Brigitte Picq-Debelle concernant le transfert des routes nationales dans le domaine public routier départemental

Intervention de Gérard Charrue sur l'action sociale

Liste des présents et absents à la séance du 24 mars 2005

2005-34 Transfert de technologies – plate-forme « optimisation des produits et processus de production industriels » – désignation du représentant de la ville d'Auxerre

2005-35 Aménagement de l'avenue Pierre de Courtenay

2005-36 Équipement de quartier aux Piedalloues – aménagement des abords

2005-37 Quartier Saint-Siméon – requalification de l'allée de la Colémine et de ses abords – modification du coût d'objectif et du plan de financement – attribution des marchés après procédure négociée

2005-38 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains

2005-39 Jardins familiaux – acquisition d'un terrain dans le cadre du projet d'aménagement

2005-40 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – poursuite des études complémentaires

2005-41 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 1 et 2 – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Perrault Frères – avenants n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Vuillermoz et Les Charpentiers de Bourgogne – avenant n° 3 au marché de travaux passé avec l'Atelier G. Defert

2005-42 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 3 à 5 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Comi Service, SATR, Schické, et Tollis

2005-43 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – étude diagnostic des vitraux de la nef – avenants 1 et 2 au marché de fournitures passé avec l'équipe Isabelle Baudoin - Delphine Geronazzo

2005-44 Construction du 3e département de l'IUT – adaptation et travaux modificatifs – avenants n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SCREG et Laurin

2005-45 Contrat de ville 2005 – programmation et plan de financement pour l'année 2005

2005-46 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition – amélioration d'un pavillon 3 allée Surcouf à Auxerre – emprunt de 57 800 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2005-47 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – financement de l'aménagement de locaux destinés au GRETA – quartier Sainte-Geneviève 25 et 26 Place Corot à Auxerre – emprunt de 83 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2005-48 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 112 logements Quartier d'Égriselles rue Colbert – Emprunt de 136 506,31 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2005-49 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 116 logements quartier Saint-Siméon (allée de Beauvoir et allée du Foulon) – emprunt de 485 504 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2005-50 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 278 logements quartier Saint-Geneviève – emprunt de 309 673 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2005-51 Maison de l'eau et de l'environnement – Maîtrise d'œuvre pour l'utilisation des énergies renouvelables – Demande de subvention

2005-52 Participation à la Campagne européenne pour les achats responsables – Procura+

2005-53 Vente de l'immeuble 9 et 11 avenue de la Puisaye

2005-54 Crématorium – choix du mode de gestion portant sur la réhabilitation et l'exploitation

2005-55 Crématorium et ouvrages annexes – avenant au marché d'exploitation avec la société OGF

2005-56 Travaux de voirie – marchés à bons de commande 2005-2007 – attribution des marchés après procédure négociée

2005-57 Travaux de démolition de bâtiments en site urbain – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise Michel SA

2005-58 Contrat d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux – avenant n° 11 au contrat passé avec la société Elyo Centre

2005-59 Budget principal 2005 – admissions en non valeur

2005-60 IUT – restauration étudiante – convention avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS)

2005-61 IUT – gala de promotion – demande d'une subvention exceptionnelle

2005-62 Relais assistantes maternelles Dauphin (RAM) – renouvellement de la convention multipartite avec PAYSAJE

2005-63 Programme d'investissement 2005 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos, et de couvert – demandes de subventions

2005-64 Programme d'investissement 2005 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d'amélioration et de restructuration – demandes de subventions

2005-65 Muséums de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de versement de subvention

2005-66 ADDIM 89 – versement d'une subvention

2005-67 Association Fleurs de Vignes – versement de subvention

2005-68 Exposition temporaire « les messagers de l'invisible » – demande de subventions

2005-69 Régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre – rémunération des fonctionnaires effectuant des missions de recensement

2005-70 Recrutement de saisonniers

2005-71 Fournitures bâtiments 2005-2008 – marchés fractionnés à bons de commande – lot n° 1 – bois et dérivés et fournitures industrielles associées – marché négocié suite à appel d'offres ouvert infructueux

2005-72 Dénominations d'espaces publics quartiers des Rosoirs et Sainte-Geneviève (aux Rosoirs : square Wagram, square des Grognards, à Sainte-Geneviève : parc de Sainte-Geneviève)

2005-73 Adoption de décomptes définitifs

2005-74 Actes de gestion courante

2005-75 Vœu relatif au transfert des routes nationales dans le domaine public routier départemental prévu par la loi du 13 août 2004 sur les libertés et responsabilités locales

2005-76 Crématorium – constitution de la commission d'ouverture des plis

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 mai 2005

Compte-rendu de la séance du 18 mai 2005

Intervention du maire sur le renouvellement urbain Acte II

Intervention de Dominique Mary à propos des associations « Passerelle » et « Trois tours » ; réponse du maire

Voeu de Patrick Tuphé à propos du chemin de halage entre Auxerre et Vaux

Liste des présents et absents à la séance du 18 mai 2005

2005-77 Règlement intérieur du conseil municipal – modification

2005-78 Travaux d'assainissement 2005 avenue Pierre de Courtenay – attribution des marchés

2005-79 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – Projet global – Demandes de subvention

2005-80 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – projet maîtrise d'ouvrage Ville d'Auxerre – demandes de subvention

2005-81 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre

2005-82 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – élection des membres de la ville d'Auxerre à la commission d'appel d'offres

2005-83 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – attribution des marchés

2005-84 Cité des Musiques – construction d'une salle de diffusion des musiques actuelles et restructuration de l'école nationale de musique et de danse – avenant n° 2 du contrat de maîtrise d'œuvre

2005-85 Rénovation urbaine des Quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève

2005-86 Convention de Rénovation urbaine Bourgogne / Ville d'Auxerre

2005-87 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – confirmation du plan de financement de la convention ANRU

2005-88 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – opération jardins familiaux 1re et 2e tranches

2005-89 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain

2005-90 Acquisition d'un bien immobilier vacant et sans maître

2005-91 Révision du Plan d'Occupation des Sols et élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-sur-Baulche

2005-92 Contrat d'affermage du service public de l'assainissement – remplacement de l'indice de révision des prix – avenant n° 1

2005-93 Vente à l'office Auxerrois de l'Habitat du terrain pour la 2e tranche de 8 logements rue Camille Desmoulins

2005-94 Travaux d'aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux

2005-95 Hôtel de ville – création d'un accès pour personnes à mobilité réduite – attribution des marchés

2005-96 Travaux d'assainissement 2003 tranche 3 – lot 2 – tests et contrôles d'étanchéité – avenant au marché de prestations avec l'entreprise Bonnefoy

2005-97 Programme véhicules et engins 2005

2005-98 Contrat de ville 2005 – 1re affectation du Fonds d'aide aux projets

2005-99 Budget principal et budgets annexes 2005 – décision modificative n° 1

2005-100 Attribution de subventions exceptionnelles

2005-101 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 112 logements Quartier Saint-Siméon à Auxerre (allée de Beauvoir et allée du Foulon) – emprunt de 31 587 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2005-102 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 112 logements Quartier Saint-Siméon à Auxerre (allée de Beauvoir et allée du Foulon) – emprunt de 335 405 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne

2005-103 École élémentaire des Boussicats – ouverture d'une classe d'intégration scolaire (CLIS)

2005-104 Effectif réglementaire du personnel de la ville d'Auxerre – modification

2005-105 Demande d'exonération exceptionnelle des droits de place pour l'année 2005

Liste des présents et absents à la séance du18 mai 2005

2005-106 Finale de la coupe de France de football 2005 – organisation de la manifestation

2005-107 Adoption de décomptes définitifs

2005-108 Actes de gestion courante

2005-109 Dispositif régional d'incubation « PREMICE » (Pôle Régional de Management de l'Innovation et de la Création d'Entreprises) – passation d'une convention

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 26 mai 2005

Liste des présents et absents à la séance du 26 mai 2005

Compte-rendu de la séance du 26 mai 2005

2005-110 Station d'épuration sur le territoire de la commune d'Appoigny – enquête publique relative à une demande d'autorisation – avis du conseil municipal

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 juin 2005

Compte-rendu de la séance du 23 juin 2005

Déclaration du maire concernant la création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Intervention de Monique Hadrbolec concernant le plan canicule

Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2005

2005-111 Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de la Ville d'Auxerre

2005-112 Communauté de Communes de l'Auxerrois – changement de dénomination et actualisation et modification des compétences

2005-113 Compte administratif 2004 – budget principal

2005-114 Compte administratif 2004 – budget assainissement

2005-115 Compte administratif 2004 – budget crématorium

2005-116 Compte administratif 2004 – budget Parking du Pont

2005-117 Comptes de gestion – budget principal

2005-118 Comptes de gestion 2004 – budgets annexes – assainissement, Parking du Pont, Crématorium

2005-119 Budget principal 2004 – affectation des résultats

2005-120 Budget assainissement 2004 – affectation des résultats

2005-121 Budget crématorium 2004 – affectation des résultats

2005-122 Budget Parking du Pont 2004 – affectation des résultats

2005-123 Animation Loisirs Jeunesse Est Auxerrois (ALJEA) – modification d'attribution de subvention

2005-124 Travaux de voirie 2005 avenue Pierre de Courtenay – attribution des marchés de travaux

2005-125 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – Projet global – Demandes de subvention

2005-126 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – Projet de maîtrise d'ouvrage ville d'Auxerre – Demandes de subvention

2005-127 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – apport foncier à l'Office Auxerrois de l'Habitat

2005-128 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – jardins familiaux – attribution des marchés de travaux

2005-129 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – Voirie Réseaux Divers 1re partie – attribution des marchés de travaux

2005-130 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain

2005-131 Modification de la charte de fonctionnement de la démocratie participative

2005-132 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention

2005-133 Expédition Citroën en Centre Afrique « La Croisière Noire » – participation de la ville à l'exposition organisée par l'Association des foyers Auxerrois des Jeunes Travailleurs

2005-134 Hôtel de ville – création d'un accès pour personnes à mobilité réduite – Marché de travaux lot n° 10 Ascenseur

2005-135 Centre des affaires des plaines de l'Yonne – acquisition de locaux

2005-136 Classement dans le domaine public de la voie réalisée par l'OPAC dans le cadre du programme de logements rue de la Maladière

2005-137 Projet de déclassement du domaine public de logements d'instituteurs 47 avenue Jean Jaurès en vue de la vente

2005-138 Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Vallan

2005-139 Hameau des Chesnez – réorganisation foncière d'un secteur agricole

2005-140 Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques de 2012

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 12 juillet 2005

Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations de la séance du 12 juillet 2005

Compte-rendu de la séance du 12 juillet 2005

Liste des présents et absents à la séance du 12 juillet 2005

2005-141 Aménagement de la Coulée Verte – programme de travaux 2005

2005-142 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – études complémentaires

2005-143 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – acquisition du terrain du Patronage laïc Paul-Bert (PLPB).

2005-144 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisitions de terrains – parcelles DS n° 55 et DS n° 81

2005-145 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisitions de terrains – parcelles DS n° 169, DS n° 161 et DS n° 170

2005-146 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – travaux de viabilisation 1re partie

2005-147 Jardins familiaux – acquisition d'un terrain

2005-148 AJA Omnisports section tennis – garantie d'emprunt pour la réalisation d'une structure couverte sur deux courts de tennis

2005-149 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux avec Elyo Centre – avenant n° 12

2005-150 AIDA – modifications du contrat de délégation de service public pour la gestion du théâtre par AIDA

2005-151 Effectif réglementaire de la ville d'Auxerre – modification

2005-152 Vaux – affectation à la maison de Vaux d'une annexe de la mairie

2005-153 Société Anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – désignation des représentants au conseil d'administration

2005-154 Représentation de la ville auprès de l'établissement public communal du château de Nantou – modification

2005-155 Représentation de la ville auprès du conseil d'établissement du foyer « Les Clairions » – modification

2005-156 Adoption de décomptes définitifs

2005-157 Actes de gestion courante

2005-158 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – attribution des marchés pour les lots 7 – 9 – 11 et 12

2005-159 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – tranches 1 et 2 – avenants n° 3 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Vuillermoz et Jacquet

2005-160 Travaux d'aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux – attribution des marchés de travaux

2005-161 Construction d'un hangar à sel au service Voirie Entretien – attribution du marché de travaux pour le lot 1 gros œuvre

2005-162 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du Pavillon Gérot – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre

2005-163 Maison de Vaux – aménagement de la salle principale – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Asselineau

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 29 septembre 2005

Ordre du jour complémentaire de la séance du 29 septembre 2005

Compte-rendu de la séance du 29 septembre 2005

Lecture d'une pétition des Verts « Auxerre : rue du Temple piétonne »

Déclarations du maire sur l'emploi et le développement économique, le quartier des Brichères, la création d'un incubateur d'entreprises

Installation d'Olivier Lemaire comme nouveau conseiller municipal

Vote sur l'urgence à délibérer – délibération 2005-304

Intervention de Brigitte Picq-Debelle concernant le maintien dans sa fonction de 10e adjointe de Mme Ibrahim-Otokoré et vote du conseil

Question écrite de Dominique Mary sur l'électrification du tronçon Auxerre-Laroche

Motion proposée par Jean-Pierre Bosquet sur la modernisation de la liaison Auxerre-Laroche

Question de Jean-Pierre Bosquet sur le plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) ; réponse d'Anne Martinez

Voeu présenté par Patrick Tuphé sur le stationnement rue Louis-Richard ; réponse de Patrick Rigolé et Denis Martin

Liste des présents et absents à la séance du 29 septembre 2005

2005-261 Mise en œuvre du service « Allo Mairie »

2005-262 Avenue Pierre de Courtenay – acquisition d'un terrain

2005-263 Aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec les entreprises Chartrel Environnement et Lefevre Régnier

2005-264 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – demande d'ouverture des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire du projet de la 4e et 5ème tranches

2005-265 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains

2005-266 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 596 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2005-267 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 40 logements PLUS dans le quartier des Brichères – emprunt de 2 040 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2005-268 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 109 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2005-269 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 450 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations

2005-270 Rue Camille Desmoulins et rue Étienne Dolet – acquisition d'une propriété

2005-271 Hameau des Chesnez – dénomination d'une nouvelle voie (rue des Chapottes)

2005-272 Hameau des Chesnez – réserve foncière – acquisition d'un terrain

2005-273 Hameau des Chesnez – acquisition de l'emprise pour l'élargissement de la rue de Sommeville

2005-274 Rue Gérot – acquisition d'un terrain affecté en espace de collecte sélective

2005-275 Rue de Champlys – vente d'un délaissé de voirie

2005-276 47 avenue Jean Jaurès – déclassement du domaine public et vente des logements d'instituteurs

2005-277 Élaboration, suivi et contrôle du marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – assistance à maîtrise d'ouvrage – appel d'offres ouvert – dévolution du marché

2005-278 Modification du plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre et de Vaux

2005-279 Attribution d'une subvention exceptionnelle

2005-280 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard

2005-281 Transfert au CCAS des subventions CAF liées au centre social et à la halte garderie Rive Droite

2005-282 Création d'un poste de psychologue territorial

2005-283 Commune de Quenne – révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols

2005-284 Location, maintenance et entretien de sanitaires publics à nettoiement automatique – attribution du marché

2005-285 Fourniture de services de télécommunications 2005-2008 – avenant n° 1 au lot n° 1

2005-286 Fourniture de services de télécommunications 2005-2008 – avenant n° 1 au lot n° 3

2005-287 Fonctions de Madame Ibrahim-Otokoré, 10e adjointe

2005-288 Représentation de la ville auprès de la Communauté de l'Auxerrois – modification

2005-289 Commission Consultative des Services Publics Locaux – modification

2005-290 Commission extra municipale de l'agriculture et du développement rural – modification

2005-291 Commission municipale d'urbanisme et des opérations d'aménagement – modification

2005-292 Composition de la commission des finances – modification

2005-293 Groupe de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU) – modification

2005-294 Représentation de la ville auprès du comité départemental de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies – modification

2005-295 Commission extra municipale chargée de la création de la Fondation Solidarité Handicap – modification

2005-296 Représentation de la ville auprès de la Jeune Chambre Économique – modification

2005-297 Représentation de la ville auprès du lycée Fourier – modification

2005-298 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert – modification

2005-299 Représentation de la ville auprès du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – modification

2005-300 Représentation de la ville au Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne – modification

2005-301 Représentation de la ville auprès de Voies Navigables de France – modification

2005-302 Adoption de décomptes définitifs

2005-303 Actes de gestion courante

2005-304 Auxerrexpo – demande de garantie pour un emprunt de 240 000 € réalisé auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne

2005-305 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer – demande de garantie pour un emprunt de 240 000 euros à réaliser auprès la Caisse d' Épargne de Bourgogne

2005-306 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2005-307 Modernisation de la liaison Auxerre Laroche – Vœu du groupe « Auxerre Notre Ville »

Ordre du jour de la séance du 20 octobre 2005

Ordre du jour complémentaire de la séance du 20 octobre 2005

Compte-rendu de la séance du 20 octobre 2005

Vote sur l'urgence à délibérer – délibération 2005-332

Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

Vœu présenté par le maire – loi Malraux – plafonnement à 8 000 € par foyer de défiscalisation

Communication du maire sur le grand prix de fleurissement

Liste des présents et absents à la séance du 20 octobre 2005

2005-308 Aménagement des abords de l'équipement de quartier des Piedalloues – attribution des marchés de travaux

2005-309 Maison des randonnées – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Marquis, Dury et Guyot

2005-310 Création d'un accès pour personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – attribution du marché peinture

2005-311 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – VRD 1re partie – attribution des marchés

2005-312 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – jardins familiaux – tranches 1 et 2

2005-313 Quartier Saint-Siméon – déclassement partiel du domaine public en vue de la construction de garages par l'OAH – enquête publique

2005-314 Concession de la distribution publique d'énergie électrique avec EDF – présentation du rapport annuel 2004

2005-315 Rapport annuel 2004 d'activité de concession pour le service public de gaz

2005-316 Contrat d'agglomération 2005-2009 – programme principal d'assainissement 2005 en eaux usées et eaux pluviales

2005-317 Programme voirie 2005 rue de Bretagne, rue Dunand et rue Carnot – attribution du marché de travaux

2005-318 Assainissement 3e tranche 2003 – travaux à ciel ouvert – avenant au marché avec l'entreprise Eurovia

2005-319 Contrat de ville 2005 – 2e affectation du fonds d'aide aux projets [délibération retirée de l'ordre du jour]

2005-320 Budget principal et budgets annexes 2005 – décisions modificatives

2005-321 Centre aéré du Moulin Rouge – restauration 2005 – subvention compensatrice au Patronage laïque Paul-Bert (PLPB)

2005-322 Union départementale des associations familiales (UDAF) – attribution d'une subvention exceptionnelle

2005-323 Aide financière à Brigitte Bec championne d'Europe 2005 des 100 km sur route en course à pied

2005-324 AIDA – délégation de service public – présentation du rapport annuel 2004

2005-325 Crématorium et ouvrages annexes – avenant au marché d'exploitation avec la société OGF

2005-326 Relais de téléphonie mobile SFR – convention de mise à disposition d'un terrain rue du Colonel Rozanoff [délibération retirée de l'ordre du jour]

2005-327 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de chef de service études et travaux neufs

2005-328 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste d'acheteur en charge des marchés publics

2005-329 Revalorisation de la rémunération de l'emploi d'animateur du patrimoine – complément d'information à obtenir sur l'application du statut [délibération retirée de l'ordre du jour]

2005-330 Représentation de la ville au conseil d'administration du Conservatoire de la Nature – modification

2005-331 Représentation de la ville au Syndicat Intercommunal d'Énergie de l'Auxerrois – modification

2005-332 Dénomination des voies du nouveau quartier des Brichères (rue Jean-Michel Renaitour, rue Michel Petrucciani, rue Boris Vian, rue Django Reinhardt, rue Boby Lapointe, rue Yves Montand, rue Gabriel Fauré, rue Aristide Bruant, rue Léo Ferré, rue Jean-Michel Dosnon, rue Georges Brassens, rue Serge Gainsbourg, rue Charles Trenet, rue Pierre Terrain, allée Paul Dukas, rue Édith Piaf, rue André Kermorvan, allée Gilbert Bécaud, allée Barbara, allée Jacques Brel)

2005-333 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer (dénomination des voies du quartier des Brichères)

2005-334 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

2005-335 Vœu présenté par le maire – loi Malraux – plafonnement à 8 000 € par foyer de défiscalisation

Ordre du jour de la séance du 15 décembre 2005

Ordre du jour complémentaire de la séance du 15 décembre 2005

Compte-rendu de la séance du 15 décembre 2005

Communication du maire sur l'évolution de la présence postale à Auxerre

Communication du maire sur le contournement sud d'Auxerre

Vote sur l'urgence à délibérer – délibération 2005-383

Levée du scrutin secret aux nominations et présentations – délibération 384

Intervention de Brigitte Picq-Debelle au sujet de la délibération 2005-383 – renouvellement urbain et maison à 100 000 euros – projet d'adhésion à l'AFAP

Question de Bernard Revest à propos de l'aménagement des jardins familiaux aux Brichères ; réponse de Brigitte Picq-Debelle

Liste des présents et absents à la séance du 15 décembre 2005

2005-336 Secteur Porte de Paris – aménagement d'un parking – demande de subvention

2005-337 Aménagement de l'allée de la Colémine – avenant au marché passé avec les entreprises Chartrel Environnement et Lefèvre-Régnier

2005-338 Maison de la randonnée – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Guillemot, Pratec, et BEI

2005-339 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 3 à 5 – avenants n° 2 aux marchés de travaux avec les entreprises SATR et Schické – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise Defert

2005-340 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre

2005-341 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenant n° 1 au marché de contrôle technique avec l'entreprise SOCOTEC

2005-342 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2006

2005-343 Renouvellement urbain et Maison à 100 000 € – projet d'adhésion à l'Association Française pour l'Accession Populaire à la Propriété (AFAP)

2005-344 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – avenant au marché de maîtrise d'œuvre

2005-345 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – lot 2 – Bassins, fossés, ouvrages EP et alimentation, maçonnerie d'eau potable – avenant au marché passé avec l'entreprise Eurovia

2005-346 Rénovation du quartier des Brichères – aménagement des jardins familiaux – lot 4 – espaces verts, clôtures et éléments de mobilier – avenant au marché passé avec l'entreprise Lefèvre Régnier

2005-347 Rénovation urbaine des Brichères – acquisition d'un terrain

2005-348 Rue de Paris – aménagement entre la place des Cordeliers et la rue Savatier Laroche – demande de subventions

2005-349 Vente d'un délaissé de voirie aux Clairions

2005-350 Vente d'un terrain non affecté, à l'angle de l'avenue Denfert-Rochereau et de la rue de la Tour d'Auvergne

2005-351 Budget primitif 2006 – débat d'orientations budgétaires

2005-352 Budget principal 2005 – décision modificative

2005-353 Attributions de subventions exceptionnelles

2005-354 Versement d'une indemnité d'éviction agricole

2005-355 Budget principal – admissions en non-valeurs

2005-356 Versement d'acomptes sur subventions 2006

2005-357 Centre de capacité en droit – reprise par l'Association Régionale du CNAM – désignation du représentant de la Ville – dissolution de l'association de gestion – liquidation – subvention exceptionnelle

2005-358 Association Icaunaise pour le Développement de l'Enseignement Supérieur (AIDES) – subvention exceptionnelle

2005-359 Restauration collective – rapport annuel d'activité 2004

2005-360 Écoles privées – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement

2005-361 Contrat de Ville – 2e programmation

2005-362 Agenda 21 – communication du plan d'actions tome 1 – demande de subvention

2005-363 Service public d'assainissement – rapport annuel 2004 sur le prix et la qualité

2005-364 Donation Fernand Rolland – acceptation par la Ville

2005-365 Donation Regis de quatre pièces de grès – acceptation par la ville

2005-366 Donation de mobilier archéologique provenant du site de Compierre-Champallement (Nièvre) – acceptation par la Ville

2005-367 Donation d'un tableau de Bertran – acceptation par la Ville

2005-368 Archives municipales – numérisation du fonds ancien – demande de subvention

2005-369 Points noirs 2002 – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec le bureau d'études BEP

2005-370 Fournitures bâtiments 2006-2008 – Lots 1 et 8 – attribution d'un marché

2005-371 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 13

2005-372 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux pour l'année 2005 – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Iss Abilis

2005-373 Déclassement des bâtiments logements d'instituteurs situés 14 avenue Courbet et 28 avenue de la Résistance

2005-374 Personnel municipal – astreintes – modification

2005-375 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification

2005-376 Crématorium d'Auxerre – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2006-2017

2005-377 Recensement rénové de la population 2006

2005-378 Téléthon – reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrée du stade nautique de l'Arbre sec

2005-379 Représentation de la ville auprès de l'association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne – modification

2005-380 Adoption de décomptes définitifs

2005-381 Actes de gestion courante

2005-382 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre

2005-383 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer – actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre

2005-384 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations

Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2005

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