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2003-162 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour régulariser l'autorisation d'exploiter de la Nouvelle Reliure Industrielle (NRI)

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/27

Sujet : installation classée

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-163 Acquisition de l'ensemble foncier « Les îles du Moulin du Président »

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/28

Sujet : immobilier / propriété publique

Lieu : Le Moulin du Président, Île du (Auxerre, Yonne, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-164 Acquisition de terrains à Vaux – le Paty

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/29

Sujet : immobilier / propriété publique

Lieu : Vaux (Yonne, France) / Le Paty (Vaux, Yonne, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-165 Quartier Saint-Siméon – autorisation d'exploitation d'un réseau câblé au profit de l'Office auxerrois de l'habitat

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/30

Sujet : réseau de distribution

Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-166 Régularisation d'une convention de servitude EDF

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/31

Sujet : propriété publique / distribution électrique

Organisme : Électricité de France

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-167 AIDA – théâtre municipal – rapport sur l'exécution de la délégation de service public

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/32

Sujet : propriété publique / équipement socio culturel

Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....)

Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-168 Programme de travaux d'urgence 2003 pour les édifices culturels et autres monuments historiques – demandes de subventions

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/33

Sujet : patrimoine culturel / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-169 Conformités électriques, installation d'alarmes incendie et amélioration d'installations électriques – programme 2003 – lot 1 – bâtiments scolaires – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise BEI

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/34

Sujet : établissement d'enseignement / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-170 Entretien des couvertures des édifices culturels et monuments historiques – mise en concurrence simplifiée

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/35

Sujet : commande publique / patrimoine culturel

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-171 Démolition des anciens établissements Pomona – avenant au marché de travaux passé avec l'entreprise Pennequin

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/36

Sujet : commande publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Établissements Pomona

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-172 Maintenance du système de sécurité incendie de la bibliothèque du Pont – mise en concurrence simplifiée

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/37

Sujet : commande publique / équipement socio culturel

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-173 Maintenance du système de sécurité incendie de la crèche Cabriole – mise en concurrence simplifiée

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/38

Sujet : crèche / commande publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crèche parentale Cabriole

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-174 Télésurveillance et interventions sur sites – mise en concurrence simplifiée

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/39

Sujet : surveillance du territoire / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-175 Adoption de décomptes définitifs

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/40

Sujet : commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-176 Attribution d'une subvention exceptionnelle

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/41

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-177 Avenant n° 6 à la convention avec la Communauté des communes de l'Auxerrois relative à la collecte des ordures ménagères

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/42

Sujet : traitement des déchets / commande publique

Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-178 Modification d'effectif

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/43

Sujet : personnel

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-179 Création de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Yonne

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/44

Sujet : structure administrative

Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Yonne ; 2004-....)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-180 Vente à la Communauté des Communes de l'Auxerrois des locaux de l'immeuble Clemenceau

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/45

Sujet : immobilier / propriété publique

Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-181 Élection des membres de la commission d'appel d'offres – modification

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/46

Sujet : structure administrative

Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-182 Actes de gestion courante

3 vues

Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/47

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-183 Réaménagement de la place de la gare SNCF et de ses abords – actualisation du plan de financement

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/48

Sujet : urbanisme / finances locales

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de la Gare

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-184 Attribution d'une subvention exceptionnelle

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/49

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-185 Attribution d'une subvention exceptionnelle

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2 vues

Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/50

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-186 Attribution d'une subvention exceptionnelle

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2 vues

Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/51

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-187 Attribution d'une subvention exceptionnelle

$2 vues - 2003-187 Attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/52

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-188 Attribution d'une subvention exceptionnelle

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2 vues

Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/53

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-189 Attribution d'une subvention exceptionnelle

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Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/54

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-190 Attribution d'une subvention exceptionnelle

$2 vues - 2003-190 Attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/55

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-191 Attribution d'une subvention exceptionnelle

$2 vues - 2003-191 Attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)$

2 vues

Date : 18 septembre 2003

Cote : 523 W 8/56

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 octobre 2003

3 vues

Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/57

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

Liste des présents et absents à la séance du 23 octobre 2003

1 vue

Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/58

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-192 Contrat temps libre

6 vues

Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/59

Sujet : jeune / loisir

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-193 Contrat de ville 2003 – 2e programmation et plan de financement pour l'année 2003

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/60

Sujet : politique de la ville / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-194 Acquisition de l'immeuble France Télécom 19 rue des Montardoins

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/61

Sujet : immobilier / propriété publique

Organisme : France Télécom

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Montardoins

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-195 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/62

Sujet : impôts locaux / exonération fiscale

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-196 Convention entre la ville et l'Association Auxerroise du Centre Aérée pour la fourniture des repas – subvention compensatrice

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/63

Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales

Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-197 Délégation du service public de la restauration collective de la ville d'Auxerre – compte rendu annuel d'activité pour l'année 2002

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/64

Sujet : propriété publique / restauration collective

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-198 AIDES – demande de subvention pour participation au service du logement aux étudiants

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/65

Sujet : finances locales / action sociale

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-199 Aide financière exceptionnelle à Lionel Dubois-Dunilac, champion d'Europe et médaille de bronze au championnat du Monde 2003

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/66

Sujet : sport / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-200 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention – Exercice 2003

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/67

Sujet : finances publiques / musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique

Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-201 Ré-informatisation de la bibliothèque municipale d'Auxerre – lancement d'une procédure d'appel d'offres restreint

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/68

Sujet : commande publique / système d'information / équipement socio culturel

Organisme : Bibliothèque municipale (Auxerre)

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bibliothèque municipale Jacques-Lacarrière

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-202 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – façades occidentales et méridionales – campagne complémentaires de relevés

2 vues

Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/69

Sujet : édifice cultuel / propriété publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-203 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – projet architectural et technique pour les tranches 3 à 5 – dossier d'appel d'offres

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/70

Sujet : édifice cultuel / propriété publique / commande publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-204 Locaux 1bis place de l'Hôtel de Ville – aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Cloisons Dimater et Amec Spie

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Date : 23 octobre 2003

Cote : 523 W 8/71

Sujet : commande publique / bâtiment administratif

Organisme : Auxerre. Direction des finances et du budget

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-205 Parking du Pont – travaux de mise en conformité – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Michel SA et le groupement Arelco/Technic Elec