2003-210 Rapport annuel 2002 d'activité de concession de la distribution publique d'énergie électrique  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/77 Sujet : distribution électrique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-211 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/78 Sujet : manifestation commerciale / impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-212 Actes de gestion courante  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/79 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 27 novembre 2003  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 27 novembre 2003  1 vue Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-213 Élection du 12e adjoint  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/3 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-214 Convention cadre de transfert des personnels et moyens matériels nécessaires à l'exercice de la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés entre la Ville d'Auxerre et la Communauté des Communes de l'Auxerrois (CCA)  25 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/4 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / traitement des déchets / personnel Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-215 Marché de prestation de services de maintenance préventive et curative de véhicules propriétés de la Communauté des communes de l'Auxerrois ainsi que des nouveaux véhicules amenés à assurer leur remplacement  10 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/5 Sujet : véhicule automobile / commande publique Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-216 Cité de la musique – construction d'une salle de diffusion pour les musiques actuelles et restructuration de l'école de musique et de danse – attribution de marché de maîtrise d'œuvre  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/6 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École de musique et de danse / Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-217 Travaux d'aménagement de la place de la gare et de ses abords – avenant au marché de travaux du lot n° 5 enfouissement des réseaux avec l'entreprise DRTP  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/7 Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de la Gare Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-218 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – aménagement de locaux – nouvel appel d'offres  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/8 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-219 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisitions de biens immobiliers  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/9 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-220 Projet de viabilité d'un périmètre foncier aux Clairions dans le cadre d'une association foncière urbaine libre  4 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/10 Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / association foncière urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-221 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/11 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-222 Conventions de partenariat avec EDF Bourgogne et EDF-GDF Services Yonne  11 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/12 Sujet : réseau de distribution Organisme : EDF-GDF services Yonne / Électricité de France Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-223 Écoles privées du premier degré – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement  4 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/13 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-224 Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/14 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-225 Subvention au Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) pour la construction du centre de secours auxerrois  4 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/15 Sujet : finances locales / secours Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-226 Attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/16 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-227 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 – avenant n° 2 au marché de fournitures courantes et services passé avec l'entreprise Crocodile  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/17 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-228 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – nouvel appel d'offres  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/18 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-229 Bâtiments communaux – travaux de maintenance et de petites rénovations pour les années 2004, 2005, et 2006 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/19 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-230 Recensement rénové de la population  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/20 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-231 RN6 entre les carrefours de l'Europe et des Plaines de l'Yonne – entretien et maintenance de l'éclairage public – nouvelle convention État-Ville  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/21 Sujet : éclairage public Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour de l'Europe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-232 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2004 – marché fractionné à bons de commandes – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/22 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-233 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/23 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-234 Élévation de Yuri Bandajevsky au rang de citoyen d'honneur de la ville d'Auxerre  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/24 Sujet : distinction honorifique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 décembre 2003  5 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/25 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 18 décembre 2003  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/26 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/27 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire sur la restauration collective 1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/28 Sujet : élu / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention d'Élisabeth Guibert sur le choix du délégataire du service public de la restauration collective 1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/29 Sujet : propriété publique / élu / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Brigitte Picq-Debelle sur le choix du mode de gestion de la restauration collective 1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/30 Sujet : propriété publique / élu / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Patrick Tuphé sur le désenclavement des quartiers est d'Auxerre ; réponse du maire 1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/31 Sujet : élu / aménagement du territoire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Brigitte Picq-Debelle sur la réalisation d'un compte-rendu des débats du conseil municipal ; réponse du maire 1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/32 Sujet : élu / conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 18 décembre 2003  1 vue Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-235 Budget primitif pour 2004 – débat d'orientation budgétaire  17 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/34 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-236 Délégation de service public de la restauration collective de la ville – désignation du délégataire  15 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/35 Sujet : propriété publique / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-237 Acquisition des terrains Shell et Total aux Mignottes  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/36 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Mignottes (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-238 Vente à l'Établissement Public National Antoine Koenigswarter (EPNAK) d'un terrain place Saint-Amâtre  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/37 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Établissement public national Antoine Koenigswarter Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Saint-Amâtre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-239 Exercice 2004 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2004  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/38 Sujet : logement social Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-240 Avenant au marché « Traitement des déchets verts issus des activités des services de la Ville d'Auxerre »  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/39 Sujet : traitement des déchets / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-241 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets  12 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/40 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-242 Transfert de gestion du centre de loisirs Sainte-Geneviève  4 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/41 Sujet : centre de loisirs / structure administrative Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-243 Projet d'acquisition de mobilier – modification du plan de financement  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/42 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-244 Théâtre – acquisition d'une licence IV  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/43 Sujet : droits de douane / structure administrative Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-245 Conformités électriques et installations d'alarmes incendie – programme 2003 – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/44 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-246 Réfection d'étanchéité de toitures terrasses – programme 2003 – lot n° 1 préau école Courbet et bâtiment logement Renoir – avenant au marché de travaux avec Charpin Ditec  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/45 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Logement Renoir / Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire Courbet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-247 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/46 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-248 Décision modificative n° 4  4 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/47 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
