2003-249 Versement d'acomptes sur subventions 2004  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/48 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-250 Renégociation de dette – exercice 2004  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/49 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-251 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2004  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/50 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-252 Composition de la commission des finances – modification  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/51 Sujet : élu / structure administrative / finances locales Organisme : Auxerre. Commission des finances Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-253 Modification d'effectif  5 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/52 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-254 Contrat d'assurance dommages aux biens  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/53 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-255 Contrat d'assurance responsabilité civile – avenant n° 3  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/54 Sujet : commande publique / personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-256 Adhésion au Syndicat mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la rivière Yonne et approbation des statuts  9 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/55 Sujet : voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-257 Adhésion de la ville d'Auxerre à l'association « Route Touristique des Vignobles de l'Yonne »  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/56 Sujet : association / tourisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-258 Élection des membres de la commission d'appel d'offres – modification  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/57 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-259 Élection des membres de la commission de délégation du service public de collecte des eaux usées – modification  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/58 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-260 Représentation de la Ville auprès de la communauté de communes de l'Auxerrois  4 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/59 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-261 Représentation de la Ville auprès du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – modification  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/60 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-262 Représentation de la Ville auprès du collège Denfert-Rochereau – modification  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/61 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-263 Représentation de la ville auprès du lycée Fourrier – modification  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/62 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Fourier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-264 Impression du journal municipal mensuel pour l'année 2004 – marché à bons de commande – mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/63 Sujet : commande publique / communication institutionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-265 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – mise en concurrence simplifiée  3 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/64 Sujet : transport scolaire / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-266 Convention relative à l'utilisation d'appuis du réseau de distribution électrique  4 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/65 Sujet : distribution électrique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-267 Avenant à la convention de déshydratation des boues de la station d'épuration de Saint-Georges à la station d'épuration d'Auxerre  5 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/66 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-268 Approbation du projet d'arrêté préfectoral portant sur le saturnisme infantile – définition des zones à risques d'exposition au plomb dans l'Yonne  5 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/67 Sujet : enfant / pollution Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-269 Dénomination d'une voie nouvelle desservant 7 logements dans le quartier des Mignottes – allée de l'Alouette  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/68 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-270 Dénomination d'une voie nouvelle desservant la résidence « Clos Fabureau » (rue Jacqueline Auriol)  2 vues Date : 18 décembre 2003 Cote : 523 W 9/69 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Jacqueline-Auriol / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Clos Hubert-Fabureau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire des délibérations du conseil municipal pour l'année 2003  63 vues Cote : 523 W 9/70 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 22 janvier 2004  1 vue Date : 22 janvier 2004 Cote : 523 W 10/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 22 janvier 2004  2 vues Date : 22 janvier 2004 Cote : 523 W 10/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 22 janvier 2004  1 vue Date : 22 janvier 2004 Cote : 523 W 10/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-1 Mesures fiscales en faveur des jeunes entreprises innovantes  2 vues Date : 22 janvier 2004 Cote : 523 W 10/4 Sujet : entreprise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-2 Représentation de la Ville auprès de l'association inter-consulaire de formation professionnelle (CIFA) – modification  2 vues Date : 22 janvier 2004 Cote : 523 W 10/5 Sujet : association / établissement d'enseignement / élu / formation professionnelle Organisme : Association interconsulaire de formation (1975-....) / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 12 février 2004  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 12 février 2004  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu d'Élisabeth Guibert sur le recyclage du papier provenant des services de la mairie ; réponse du maire  1 vue Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/8 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 12 février 2004  1 vue Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/9 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-3 Budgets primitifs 2004  3 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/10 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-4 Fiscalité directe locale – taux 2004  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/11 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-5 Ouverture d'autorisations de programme  13 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/12 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-6 Subventions 2004 aux associations et organismes  9 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/13 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-7 Quartier Saint-Siméon – requalification de l'allée de la Colémine et de ses abords  4 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/14 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-8 Autorisation d'exploiter un entrepôt par la société Easydis (groupe Casino) – enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'actualisation  9 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/15 Sujet : installation classée Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-9 Eaux usées et eaux pluviales – programme d'assainissement 2004  6 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/16 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-10 Travaux de réaménagement de la place de la gare – avenant n° 1 au marché de travaux du lot voirie avec l'entreprise Eurovia Bourgogne  3 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/17 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de la Gare / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-11 Révision du plan d'occupation des sols et élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escolives-Sainte-Camille  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/18 Sujet : urbanisme Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-12 Bâtiments scolaires – service de télésurveillance et interventions sur sites  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/19 Sujet : surveillance des bâtiments / établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-13 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations de traitement d'eau  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/20 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-14 Recrutement d'un directeur de la communication contractuel  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/21 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-15 Représentation de la Ville au Comité des jumelages – modification  2 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/22 Sujet : association / élu / structure administrative Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-16 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/23 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-17 Actes de gestion courante de septembre 2003 à janvier 2004  5 vues Date : 12 février 2004 Cote : 523 W 10/24 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 29 mars 2004  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/25 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 29 mars 2004  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/26 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance : intervention de Brigitte Picq-Debelle sur la délégation de service public de collecte des eaux usées unitaires et pluviales de la ville d'Auxerre  1 vue Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/27 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
