Intervention du maire sur la Communauté d'Agglomération  2 vues Date : 15 avril 2004 Cote : 523 W 11/3 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 15 avril 2004  1 vue Date : 15 avril 2004 Cote : 523 W 11/4 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-65 Vœu relatif à la transformation de la Communauté des Communes de l'Auxerrois en Communauté d'Agglomération  3 vues Date : 15 avril 2004 Cote : 523 W 11/5 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Communauté de l'Auxerrois (2011-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 27 mai 2004  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 27 mai 2004  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de la majorité municipale sur la situation actuelle en Palestine ; approbation par vote du conseil municipal 1 vue Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/9 Lieu : Palestine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Pascal Henriat sur la politique de privatisation et d'externalisation de certains services municipaux ; réponse d'Anne Martinez 2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/10 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 27 mai 2004  1 vue Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/11 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-66 Aménagement des abords de la gare et mise à disposition du terrain SNCF pour la réalisation des places de stationnement  4 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/12 Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique / équipement collectif Organisme : Société nationale des chemins de fer français Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-67 Aménagement de la Coulée Verte – programme de travaux 2004  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/13 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-68 Programme de travaux d'urgence 2004 pour les édifices culturels et autres monuments historiques  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/14 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-69 Aménagement du Pôle Enfance des Rosoirs – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Hamelin Aluglace, Buisson Cano, Arelco  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/15 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-70 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 1 et 2 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Vuillermoz, Jacquet, les Charpentiers de Bourgogne et atelier G. Defert – avenant n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Jacquet et atelier G. Defert  4 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/16 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-71 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/17 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-72 Agenda 21 – étude de définition et de mise en œuvre  5 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/18 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-73 Étude pour la redynamisation du commerce et de l'artisanat du centre-ville d'Auxerre  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/19 Sujet : commerce / action économique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-74 Installation d'Idées 89 dans les locaux de l'ancien site Guillet rue Gérot – avenant au bail du 8 décembre 2000  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/20 Sujet : entreprise / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Usine Guilliet / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-75 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – passation d'une convention  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/21 Sujet : carte scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-76 Convention pour le déversement réciproque d'eaux usées entre les réseaux de collecte des eaux usées de la Ville d'Auxerre et de la commune de Monéteau  8 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/22 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-77 Convention pour le déversement des eaux usées de la commune de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la Ville d'Auxerre  5 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/23 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Perrigny (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-78 Convention relative au transfert de compétence de la distribution d'eau potable entre la Communauté des Communes de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – avenant n° 1  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/24 Sujet : transfert de compétences / eau potable Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-79 Modification du règlement sur la publicité, les enseignes et les pré-enseignes  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/25 Sujet : publicité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-80 Démocratie participative – modification de la charte de fonctionnement  6 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/26 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-81 Budget principal 2004 – décision modificative n° 1  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/27 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-82 Attributions de subventions exceptionnelles à diverses associations  4 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/28 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-83 Demande d'exonération exceptionnelle des droits de place pour le Festival Citadin  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/29 Sujet : exonération fiscale / manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-84 Office Auxerrois de l'Habitat – construction de garages sur différents sites (Plattes, Saint-Siméon, Boussicats) – demande de garantie pour un emprunt de 850 000 € réalisé auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/30 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats / Les Plattes (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-85 Restauration collective – self municipal – prix nouveau – avenant n° 1 au contrat d'affermage passé avec Avenance Enseignement et Santé  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/31 Sujet : propriété publique / restauration collective Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-86 Vente à l'État de l'immeuble 68 rue du Pont  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/32 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-87 Demande de dénomination d'une voie – rue de l'Écluse  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/33 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Écluse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-88 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre  24 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/34 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-89 Réhabilitation de la plate-forme régionale destinée aux marchés publics – adhésion au groupement de commandes  5 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/35 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-90 Représentation de la ville à la Fédération Départementale de l'Hôtellerie de Plein Air (FDHPA)  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/36 Sujet : association / camping caravaning / élu Organisme : Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-91 Représentation de la ville au Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et la Rivière Yonne  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/37 Sujet : élu / voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-92 Acceptation du legs de Madame Boell  2 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/38 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-93 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/39 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-94 Actes de gestion courante  8 vues Date : 27 mai 2004 Cote : 523 W 11/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 30 juin 2004  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 30 juin 2004  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/42 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Patrick Rigolet sur la démocratie de proximité  5 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/44 Sujet : structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Patrick Tuphé concernant l'évolution du dossier de l'autoroute Troyes-Auxerre-Bourges ; réponse du maire  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/45 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Patrick Tuphé concernant la délivrance d'un permis de construire pour la réalisation d'une extension de la mosquée de la rue Watteau à Sainte-Geneviève ; réponse de Brigitte Picq-Debelle  1 vue Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/46 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Watteau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Patrick Tuphé sur le passage en commission de discipline de deux agents municipaux ; réponse du maire 1 vue Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/47 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 30 juin 2004  1 vue Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/48 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-95 Compte administratif 2003 – budget principal  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/49 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-96 Compte administratif 2003 – budget assainissement  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/50 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-97 Compte administratif 2003 – budget Crématorium  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/51 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-98 Compte administratif 2003 – budget parking du Pont  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/52 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
