2004-99 Comptes de gestion 2003  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/53 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-100 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget principal  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/54 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-101 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget assainissement  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/55 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-102 Affectation des résultats de l'exercice – budget crématorium  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/56 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-103 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget parking du Pont  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/57 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-104 Attribution de subventions exceptionnelles  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/58 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-105 Modifications d'autorisations de programme  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/59 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-106 Décisions modificatives 2004  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/60 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-107 Équipement sportif du quartier rive droite – constitution d'un groupement de commandes  6 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/61 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-108 Maison de la Randonnée  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/62 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-109 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – Convention 2001-2007 – relevés sur façade occidentale et portail du transept nord – avenant n° 1 au marché de fournitures passé avec la SARL Vuillermoz Fils  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/63 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-110 Construction du 3e département de l'IUT – travaux de modification – avenants aux marchés de travaux  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/64 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-111 Enquête publique relative à la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, de réaménager le quartier des Brichères  14 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/65 Sujet : eau / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-112 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées, en vue d'autoriser l'exploitation d'une unité de fabrication d'éléments en matière plastique pour la construction – avis du Conseil Municipal  4 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/66 Sujet : installation classée Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-113 Chauffage urbain du quartier Sainte-Geneviève – raccordement de la Résidence du Parc au réseau  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/67 Sujet : chauffage urbain Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-114 Enfouissement de réseaux – programme points noirs 2003 – mission de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/68 Sujet : réseau de distribution / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-115 Convention portant sur l'intégration des ouvrages de distribution d'énergie électrique entre la Ville d'Auxerre et Électricité de France  8 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/69 Sujet : distribution électrique Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-116 Rentrée scolaire 2004-2005 – fermetures et ouvertures de classes  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/70 Sujet : carte scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-117 Exposition Pierre Bettencourt – financement – demande de subventions  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/71 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-118 Convention entre la ville d'Auxerre et la Société des amis des musées d'Auxerre et l'École du Louvre  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/72 Sujet : association / manifestation culturelle / patrimoine culturel / finances locales Organisme : Société des amis des musées d'Auxerre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-119 Convention entre la ville et le Comité des jumelages  13 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/73 Sujet : association / jumelage Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-120 Travaux de voirie et d'assainissement rue Frédéric-Bertrand, rue Château-Gaillard, rue des fortifications, rue Hippolyte Ribière – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello Bourgogne  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/74 Sujet : traitement des eaux usées / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hippolyte-Ribière / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Château-Gaillard / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Frédéric-Bertrand / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Fortifications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-121 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n°10  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/75 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-122 Transfert dans le domaine public d'un ouvrage rue Courtillière  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/76 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Courtillière Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-123 Modification de l'effectif réglementaire du personnel de la ville  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/77 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-124 Emploi de directeur des sports et des loisirs – actualisation de l'échelle indiciaire  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/78 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-125 Emploi de chef de service informatique et méthodes – actualisation de l'échelle indiciaire  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/79 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-126 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de responsable du service propreté  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/80 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-127 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste de chef de projet fêtes et animations  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/81 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-128 Fourniture de services de télécommunications – appel d'offres 2005-2008  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/82 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-130 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – modification (2)  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/83 Sujet : impôts locaux / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-131 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/84 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-132 Programme de démolition 2004  3 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/85 Sujet : propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-133 Établissement publics nationaux pour la fourniture de l'énergie – Vœu de Pierre Guillermin  2 vues Date : 30 juin 2004 Cote : 523 W 11/86 Sujet : énergie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 16 septembre 2004  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2004  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Interventions, questions écrites et vœux exprimés en séance  5 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation de Bernard de Jesus en qualité de conseiller du maire et de la première adjointe pour le développement commercial  1 vue Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/4 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Justification de Brémont sur sa décision de ne pas prendre part au vote de la délibération 2004-166 – convention AJA-ville d'Auxerre  1 vue Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/5 Sujet : sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary sur les incivilités et l'insécurité en centre-ville ; réponse du maire 1 vue Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/6 Sujet : police Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 16 septembre 2004  1 vue Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-134 Rencontres nationales de la démocratie de proximité à Auxerre les 14 et 15 octobre 2004  6 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-135 Aménagement de la coulée verte – programme de travaux 2004 – plan de financement 2003/2004  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/9 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-136 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – exposition  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/10 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-137 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – étude diagnostic des vitraux de la nef  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/11 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-138 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – relevés sur façade occidentale et portail du transept nord – nettoyage préalable aux relevés et avenant n° 2 au marché de fournitures passé avec la SARL Vuillermoz fils  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/12 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-139 Halte-garderie des Rosoirs – gestion municipale – subvention d'équipement de la CAF  7 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/13 Sujet : halte garderie Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte-garderie des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-140 Création d'un pôle Enfance aux Rosoirs – avenants n° 1 au marché de travaux passé avec les entreprises Marquis et Technique et Décor – avenant 2 au marché de travaux passé avec l'entreprise Arelco  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/14 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-141 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique - Avenant n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Robin Ducrot, CMTB et Arelco  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/15 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-142 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition – réhabilitation d'un pavillon – 3, allée Surcouf  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/16 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Surcouf Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
