2004-190 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2003 d'activité  57 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/14 Sujet : propriété publique / distribution électrique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-191 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2003 d'activité  39 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/15 Sujet : distribution de gaz / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-192 Gestion du Crématorium et du funérarium – assistance à maîtrise d'ouvrage  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/16 Sujet : propriété publique / équipement collectif Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre, Funérarium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-193 Projets renouvellement urbain des Brichères et crèche – modifications d'autorisations de programme  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/17 Sujet : crèche / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-194 Association Jeunesse Animation Loisirs de Laborde – attribution d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/18 Sujet : association / finances locales Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-195 Décision modificative n° 4 du budget principal 2004  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-196 Fourniture de services de télécommunications – appel d'offres 2005-2008 – attribution des marchés  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/20 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-197 Donation d'une plaque de faïence – acceptation par la Ville  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/21 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-198 Foire Saint-Martin – demande d'exonération exceptionnelle des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/22 Sujet : manifestation commerciale / impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-199 Commissions des travaux – modification  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/23 Sujet : construction / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission des travaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-200 Actes de gestion courante  9 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/24 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 novembre 2004  3 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 25 novembre 2004  1 vue Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire concernant le quartier Saint-Siméon  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/3 Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Jacques Hojlo : présentation du plan stratégique patrimonial de l'OAH pour le quartier Saint-Siméon  5 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/4 Sujet : logement social Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention d' Élisabeth Guibert sur la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées du premier degré  4 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/5 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 novembre 2004  1 vue Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-201 Acquisition et aménagement du « Mairie-bus »  4 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/7 Sujet : bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-202 Construction du 3e département de l'IUT – adaptations et travaux modificatifs – avenants aux marchés de travaux et marchés complémentaires  4 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/8 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-203 Création d'un accès pour personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/9 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-204 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – réalisation de jardins familiaux – engagement de l'opération  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/10 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Jardins familiaux des Cassoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-205 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/11 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-206 Budget primitif 2005 – débat d'orientation budgétaire  14 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/12 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-207 Budget 2004 – décision modificative n° 5  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/13 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-208 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – modification d'autorisation de programme  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/14 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-209 Sinistre du gymnase Rive Droite – avance de trésorerie à l'ASPTT  3 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/15 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : ASPTT Auxerre Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association sportive des postes, télégraphes et téléphones Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-210 AFUL des Clairions – création d'une voie piétonne – lot n° 3 – éclairage public – avenant au marché de travaux avec l'entreprise AMEC SPIE  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/16 Sujet : zone d'activités / aménagement foncier / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-211 Résidence Clos Hubert Fabureau – classement de la voie dans le domaine public  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/17 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Clos Hubert-Fabureau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-212 Service public d'assainissement non collectif – zonage d'assainissement  4 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/18 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-213 Écoles privées du 1er degré – participation de la ville au frais de fonctionnement  3 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/19 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-214 Association Auxerroise des Centres Aérés – restauration collective – année 2004 – subvention compensatrice  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/20 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-215 Plate-forme des services publics Sainte-Geneviève – nouvelle répartition des locaux après transfert des activités de la MIDY à l'Union départementale des associations familiales (UDAF)  3 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/21 Sujet : bâtiment administratif Organisme : Union départementale des associations familiales (Yonne) / Maison de l'insertion de l'Yonne (Auxerre ; 1998-2006) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-216 Vente d'une remise surplombant le passage public 7 rue du Puits des Dames  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/22 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Puits-des-Dames Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-217 Télésurveillance et interventions sur sites pour les années 2004 à 2006 – avenant n° 1 au marché passé avec Soprotel  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/23 Sujet : surveillance des bâtiments / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-218 Téléthon – reversement à l'Association Française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/24 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-219 Dénomination de l'esplanade devant la gare Saint-Gervais (esplanade des Droits de l'homme)  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/25 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Esplanade des Droits-de-l'homme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-220 Fédération Française du Bâtiment de Bourgogne – subvention exceptionnelle  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/26 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-221 École Nationale de Musique et de Danse – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/27 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-222 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/28 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-223 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – modification (3)  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/29 Sujet : impôts locaux / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-224 Réalisation d'une Maison de la Randonnée – marchés négociés de travaux  2 vues Date : 25 novembre 2004 Cote : 523 W 14/30 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 16 décembre 2004  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/31 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations de la séance du 16 décembre 2004  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/32 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2004  1 vue Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/33 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire concernant le développement économique  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/34 Sujet : action économique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation par le maire du projet concernant les équipements de quartier des Piedalloues  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/35 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation du projet de salle de Diffusion des Musiques Actuelles par l’architecte, Monsieur Courcier  1 vue Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary concernant les transports. 2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 16 décembre 2004  1 vue Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-225 Équipement de quartier des Piedalloues  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/39 Sujet : équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
