2005-9 Association foncière urbaine libre des Clairions – vente d'un terrain communal  3 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/15 Sujet : zone d'activités / immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique / association foncière urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-10 Désignation des membres élus de la commission extra municipale du commerce, des foires et marchés – modification  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/16 Sujet : manifestation commerciale / élu / structure administrative / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-11 Jonches – étude pour l'aménagement urbain de la traversée du hameau  6 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/17 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-12 Programme d'assainissement 2005 en eaux usées et eaux pluviales – première tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie  9 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/18 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-13 Reversement de la redevance d'exploitation assainissement à l'entreprise Bertrand pour la période du 1er au 12 décembre 2004  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/19 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-14 Travaux de voirie – programme 2005  3 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/20 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-15 Fournitures bâtiments 2005-2008 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/21 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-16 École des Beaux Arts – restauration de la façade occidentale – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Chatignoux, Leriche menuiserie, Ditec Charpin  8 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/22 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École des Beaux-Arts Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-17 Maison des Syndicats – extension et rénovation des locaux de l'union départementale de la CFDT – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre  5 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/23 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des syndicats Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-18 Concession de chauffage urbain quartier Sainte-Geneviève – adaptation du calcul de la partie entretien – avenant n° 8 au contrat passé avec Dalkia  4 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/24 Sujet : chauffage urbain / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-19 Bourses communales 2005  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/25 Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-20 Modification de l'emploi de directeur de l'urbanisme  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/26 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-21 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de chargé de mission Agenda 21  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/27 Sujet : développement durable / personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-22 Direction de l'Urbanisme – création d'un emploi non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/28 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-23 Soutien à la réalisation d'expositions photographiques  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/29 Sujet : manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-24 Désignation des membres élus de la commission extra municipale de la culture – modification  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/30 Sujet : élu / culture / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de la culture Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-25 Catastrophe Asie du sud-est – attribution d'une subvention exceptionnelle à l'UNICEF  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/31 Sujet : finances locales Organisme : Comité français pour l'UNICEF Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-26 Versement d'une indemnité de conseil au trésorier principal  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/32 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-27 Élection des membres de la commission d'appel d'offres  3 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/33 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-28 Commission des travaux – modification  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/34 Sujet : construction / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission des travaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-29 Représentation de la ville au comité des jumelages – modification  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/35 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-30 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/36 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-31 Actes de gestion courante  4 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-32 Association du patronage laïque Paul-Bert (PLPB) – attribution de subventions en lieu et place de l'Association Auxerroise du Centre Aéré  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/38 Sujet : association / centre de loisirs / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) / Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-33 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – approbation de la modification des statuts  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/39 Sujet : traitement des eaux usées / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 24 mars 2005  4 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 24 mars 2005  12 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la commission consultative des services publics locaux du 22 mars 2005  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/42 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Examen des délibérations 2005-54 et 2005-76  4 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire sur le développement économique « la plate-forme technologique et les entreprises innovantes »  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/44 Sujet : action économique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Brigitte Picq-Debelle concernant le transfert des routes nationales dans le domaine public routier départemental  1 vue Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/45 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Gérard Charrue sur l'action sociale 2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/46 Sujet : action sociale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 24 mars 2005  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/47 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-34 Transfert de technologies – plate-forme « optimisation des produits et processus de production industriels » – désignation du représentant de la ville d'Auxerre  4 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/48 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-35 Aménagement de l'avenue Pierre de Courtenay  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/49 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-36 Équipement de quartier aux Piedalloues – aménagement des abords  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/50 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-37 Quartier Saint-Siméon – requalification de l'allée de la Colémine et de ses abords – modification du coût d'objectif et du plan de financement – attribution des marchés après procédure négociée  4 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/51 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-38 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/52 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-39 Jardins familiaux – acquisition d'un terrain dans le cadre du projet d'aménagement  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/53 Sujet : jardin familial / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-40 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – poursuite des études complémentaires  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/54 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-41 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 1 et 2 – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Perrault Frères – avenants n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Vuillermoz et Les Charpentiers de Bourgogne – avenant n° 3 au marché de travaux passé avec l'Atelier G. Defert  17 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/55 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-42 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 3 à 5 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Comi Service, SATR, Schické, et Tollis  18 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/56 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-43 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – étude diagnostic des vitraux de la nef – avenants 1 et 2 au marché de fournitures passé avec l'équipe Isabelle Baudoin - Delphine Geronazzo  10 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/57 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-44 Construction du 3e département de l'IUT – adaptation et travaux modificatifs – avenants n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SCREG et Laurin  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/58 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-45 Contrat de ville 2005 – programmation et plan de financement pour l'année 2005  7 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/59 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-46 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition – amélioration d'un pavillon 3 allée Surcouf à Auxerre – emprunt de 57 800 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/60 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Surcouf Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-47 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – financement de l'aménagement de locaux destinés au GRETA – quartier Sainte-Geneviève 25 et 26 Place Corot à Auxerre – emprunt de 83 600 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/61 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Corot / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-48 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 112 logements Quartier d'Égriselles rue Colbert – Emprunt de 136 506,31 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/62 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier d'Égriselles / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Colbert Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-49 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 116 logements quartier Saint-Siméon (allée de Beauvoir et allée du Foulon) – emprunt de 485 504 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/63 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Foulon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Beauvoir Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-50 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – réhabilitation de 278 logements quartier Saint-Geneviève – emprunt de 309 673 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/64 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
