2005-51 Maison de l'eau et de l'environnement – Maîtrise d'œuvre pour l'utilisation des énergies renouvelables – Demande de subvention  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/65 Sujet : énergie renouvelable / environnement / commande publique / finances locales Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-52 Participation à la Campagne européenne pour les achats responsables – Procura+  4 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/66 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-53 Vente de l'immeuble 9 et 11 avenue de la Puisaye  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/67 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Puisaye Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-54 Crématorium – choix du mode de gestion portant sur la réhabilitation et l'exploitation  8 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/68 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-55 Crématorium et ouvrages annexes – avenant au marché d'exploitation avec la société OGF  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/69 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-56 Travaux de voirie – marchés à bons de commande 2005-2007 – attribution des marchés après procédure négociée  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/70 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-57 Travaux de démolition de bâtiments en site urbain – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise Michel SA  4 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/71 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-58 Contrat d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux – avenant n° 11 au contrat passé avec la société Elyo Centre  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/72 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-59 Budget principal 2005 – admissions en non valeur  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/73 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-60 IUT – restauration étudiante – convention avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS)  5 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/74 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / restauration collective / commande publique Organisme : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Bourgogne) / Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-61 IUT – gala de promotion – demande d'une subvention exceptionnelle  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/75 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-62 Relais assistantes maternelles Dauphin (RAM) – renouvellement de la convention multipartite avec PAYSAJE  8 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/76 Sujet : association / assistante maternelle Organisme : Relais assistantes maternelles Dauphin (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-63 Programme d'investissement 2005 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos, et de couvert – demandes de subventions  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/77 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-64 Programme d'investissement 2005 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d'amélioration et de restructuration – demandes de subventions  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/78 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-65 Muséums de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de versement de subvention  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/79 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-66 ADDIM 89 – versement d'une subvention  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/80 Sujet : association / musique / finances locales Organisme : Association départementale pour le développement et l'initiative de la musique et de la danse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-67 Association Fleurs de Vignes – versement de subvention  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/81 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-68 Exposition temporaire « les messagers de l'invisible » – demande de subventions  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/82 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-69 Régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre – rémunération des fonctionnaires effectuant des missions de recensement  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/83 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-70 Recrutement de saisonniers  6 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/84 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-71 Fournitures bâtiments 2005-2008 – marchés fractionnés à bons de commande – lot n° 1 – bois et dérivés et fournitures industrielles associées – marché négocié suite à appel d'offres ouvert infructueux  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/85 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-72 Dénominations d'espaces publics quartiers des Rosoirs et Sainte-Geneviève (aux Rosoirs : square Wagram, square des Grognards, à Sainte-Geneviève : parc de Sainte-Geneviève)  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/86 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Square des Grognards / Auxerre (Yonne, France) -- Square Wagram Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-73 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/87 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-74 Actes de gestion courante  4 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/88 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-75 Vœu relatif au transfert des routes nationales dans le domaine public routier départemental prévu par la loi du 13 août 2004 sur les libertés et responsabilités locales  2 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/89 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-76 Crématorium – constitution de la commission d'ouverture des plis  3 vues Date : 24 mars 2005 Cote : 523 W 15/90 Sujet : équipement collectif / commande publique Organisme : Auxerre. Commission d'ouverture des plis Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 18 mai 2005  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 18 mai 2005  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention du maire sur le renouvellement urbain Acte II  6 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/3 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Dominique Mary à propos des associations « Passerelle » et « Trois tours » ; réponse du maire  1 vue Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/4 Sujet : association Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu de Patrick Tuphé à propos du chemin de halage entre Auxerre et Vaux 3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/5 Sujet : liaison douce Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 18 mai 2005  1 vue Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-77 Règlement intérieur du conseil municipal – modification  17 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-78 Travaux d'assainissement 2005 avenue Pierre de Courtenay – attribution des marchés  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/8 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-79 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – Projet global – Demandes de subvention  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/9 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-80 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – projet maîtrise d'ouvrage Ville d'Auxerre – demandes de subvention  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/10 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-81 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre  5 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/11 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-82 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – élection des membres de la ville d'Auxerre à la commission d'appel d'offres  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/12 Sujet : élu / installation sportive / commande publique Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-83 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – attribution des marchés  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/13 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-84 Cité des Musiques – construction d'une salle de diffusion des musiques actuelles et restructuration de l'école nationale de musique et de danse – avenant n° 2 du contrat de maîtrise d'œuvre  5 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/14 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques / Auxerre (Yonne, France) -- École nationale de musique et de danse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-85 Rénovation urbaine des Quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève  6 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/15 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-86 Convention de Rénovation urbaine Bourgogne / Ville d'Auxerre  15 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/16 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-87 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – confirmation du plan de financement de la convention ANRU  3 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/17 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-88 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – opération jardins familiaux 1re et 2e tranches  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/18 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-89 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/19 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-90 Acquisition d'un bien immobilier vacant et sans maître  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/20 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-91 Révision du Plan d'Occupation des Sols et élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-sur-Baulche  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/21 Sujet : urbanisme Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-92 Contrat d'affermage du service public de l'assainissement – remplacement de l'indice de révision des prix – avenant n° 1  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/22 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-93 Vente à l'office Auxerrois de l'Habitat du terrain pour la 2e tranche de 8 logements rue Camille Desmoulins  2 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/23 Sujet : logement social / immobilier / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-94 Travaux d'aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux  4 vues Date : 18 mai 2005 Cote : 523 W 16/24 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Milliaux / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
