2004-143 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements PLUS 2 au 8, rue Camille Desmoulins – participation financière de la Ville  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/17 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-144 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – réhabilitation de 40 logements – participation financière  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/18 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-145 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – quartier des Brichères – construction de 50 logements (1re tranche) – participation financière de la Ville  4 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/19 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-146 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements PLUS – 2 au 8, rue Camille Desmoulins – emprunt de 1 884 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/20 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-147 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 431 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/21 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-148 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 30 logements PLUS – 2 au 8, rue Camille Desmoulins – Emprunt de 443 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/22 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-149 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 10 logements rue Camille Desmoulins – Emprunt de 486 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/23 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-150 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition – réhabilitation d'un pavillon – 3, allée Surcouf – emprunt de 57 800 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/24 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Surcouf Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-151 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 592 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/25 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-152 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 8 logements PLAI – emprunt de 92 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/26 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-153 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 8 logements PLAI – emprunt de 85 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/27 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-154 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 10 logements – rue Camille Desmoulins – emprunt de 99 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/28 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-155 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 196 800 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/29 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-156 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – projet de jardins familiaux – acquisition de deux propriétés  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/30 Sujet : immobilier / politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-157 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/31 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-158 Exercice du droit de préemption pour l'acquisition d'un terrain situé avenue de Grattery  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/32 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-159 Réaménagement du carrefour Denfert-Rochereau – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/33 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour Denfert-Rochereau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-160 Contrat de ville 2004 – 2e programmation  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/34 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-161 École maternelle de Laborde – rentrée scolaire 2004-2005 – étude de programmation pour un nouvel équipement  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/35 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle de Laborde Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-162 Enseignement supérieur – participation de la ville aux dépenses de fonctionnement à caractère pédagogique et administratif – convention de financement  6 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/36 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-163 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/37 Sujet : éclairage public / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-164 Création d'un comité consultatif des sports et désignation des représentants  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/38 Sujet : sport / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-165 Convention AJA Football SAOS-Ville d'Auxerre 2003-2005 – avenant n° 1  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/39 Sujet : sport / association Organisme : SAS AJA football (2001-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-166 Convention AJA Football Association-Ville d'Auxerre – saison sportive 2004-2005  9 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/40 Sujet : sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-167 Muséums de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de versement de subvention  7 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/41 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-168 Garantie d'emprunt – SA Paul Bert – reprise en gestion de la polyclinique Sainte-Marguerite – emprunt de 2 500 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté et un emprunt de 2 500 000 € réalisé auprès du Crédit Coopératif  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/42 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Polyclinique Sainte-Marguerite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-169 Ouverture de crédits pour refinancement d'emprunts  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/43 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-170 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/44 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-171 Chèque vacances – mode de paiement dans certains services municipaux – convention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/45 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-172 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/46 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-173 Recrutement d'un contractuel sur le poste de chef du service administration du personnel  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/47 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-174 Modification de l'emploi de directeur de la sécurité publique locale et de la prévention  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/48 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-175 Modification de l'effectif réglementaire du personnel de la ville  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/49 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-176 Construction d'un hangar à sel – Marché négocié – avenant au marché de maîtrise d'œuvre  3 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/50 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-177 Trésorerie d'Auxerre – Conduite d'opération pour le réaménagement des locaux  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/51 Organisme : Yonne. Trésorerie générale Lieu : Auxerre, Trésorerie principale d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-178 Délégations d'attributions au maire en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modifications  6 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/52 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-179 Acquisition d'un fonds de commerce  2 vues Date : 16 septembre 2004 Cote : 523 W 12/53 Sujet : immobilier / propriété publique / commerce Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 19 octobre 2004  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 19 octobre 2004  4 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 19 octobre 2004  1 vue Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-180 Équipement sportif du quartier Rive Droite – attribution du marché de maîtrise d'œuvre  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/4 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-181 Informatisation des écoles – versement de subvention pour la création de quatre postes d'animateurs informatiques à l'ADPEP  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/5 Sujet : association / établissement d'enseignement / finances locales / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-182 Informatisation des écoles – poursuite du programme – avenant au marché passé avec la Camif  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/6 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / système d'information Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-183 Salle des musiques actuelles – demande de subvention pour l'étude thermofrigopompe  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/7 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-184 Création d'un pôle Enfance des Rosoirs – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec l'entreprise ABM  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/8 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-185 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/9 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-186 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)  43 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/10 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-187 Champ d'application du droit de préemption urbain – modification  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/11 Sujet : propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-188 Voie de désenclavement aux Chesnez – marchés négociés – attribution des marchés  3 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/12 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-189 Service public d'assainissement – rapport annuel exercice 2003 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement  215 vues Date : 19 octobre 2004 Cote : 523 W 13/13 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
